VARIATION
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Ressources documentaires
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Formation
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VARIATION ?
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VARIATION : actualités
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9 avr. 2014 - ref : 14798
Peut-on modifier une clause de variation des prix inadaptée ?
Un avenant peut cependant modifier une formule de variation, lorsqu'une erreur matérielle évidente...
Exécution des marchés -
2 mars 2010 - ref : 13890
DGCCRF : des variations de prix proches de zéro pour janvier 2010
D'après l'Observatoire des prix et des marges de la DGCCRF, au mois de janvier 2010, les variations...
Exécution des marchés -
21 mars 2013 - ref : 16676
Un guide sur les prix dans les marchés publics mis en ligne
et la variation des prix dans les marchés publics. ...
Santé -
22 juin 2016 - ref : 38997
Comment se calculent les nouveaux seuils de légalité des avenants ?
Le seuil s’apprécie après application de la clause de variation des prix Dans une question... si la nouvelle rédaction signifiait « que, dans le cas d'une variation des prix d'un marché de 4 %, par exemple,... de la...
Commande publique, Réforme du Code des marchés publics, Révision des prix -
29 déc. 2014 - ref : 15206
Quelles sont les conséquences des changements de base des index de la construction sur les marchés en cours ?
Comment établir et appliquer les clauses de variation de prix ? Objectifs : Connaître la constitution... Maîtriser les différentes modalités de variation du prix Savoir appliquer la révision du prix...
Commande publique, Révision des prix -
5 juin 2013 - ref : 16818
La DAJ lance une concertation sur les prix
la structuration du prix Cerner les conditions de variation de prix La Direction des affaires juridiques...
Exécution des marchés -
21 juin 2012 - ref : 12424
1000 postes de plus dans le primaire à la rentrée
suivants : niveau d'encadrement de chaque académie et variation attendue des effectifs d'élèves,...
Éducation, Recrutement -
13 avr. 2010 - ref : 14464
DGCCRF : + 0,02 % en janvier 2010 pour les prix
la variation mensuelle des prix s’élève à + 0,02 % (indicateur de la société IRI prix à la demande). ...
Commande publique -
15 févr. 2009 - ref : 14586
Contrats de partenariat : une offre finale ajustable
du coût global, à l’exclusion de tout autre élément. En d’autres termes, la variation des modalités...
Partenariat public-privé
VARIATION : ressources documentaires
VARIATION : Finances et comptabilité
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ref : dtou1449
Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
5 févr. 2011 - ref : 0535
Analyser l’évolution de la trésorerie en utilisant le tableau de trésorerie
et les mobilisations d’emprunts à long terme. Bien appréhender la structure du tableau de trésorerie La variation... l’excédent brut de fonctionnement (autofinancement brut) ; la variation des dettes et des...
trésorerie, tableau de trésorerie, Trésor public, collectivité, analyse -
18 juin 2019 - ref : 2139
Comment voter les taux des communes ?
en cours. Le produit fiscal peut varier du fait de la variation des bases d’imposition. C’est... sexies et 1636 B septies du Code général des impôts . La variation uniforme... la méthode la plus simple....
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
21 mars 2017 - ref : 10662
Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale
et fiscales) pour les parties prenantes, notamment et surtout en matière de variation de la fiscalité directe... D’où une variation de la fiscalité « ménages » et « économique » pour les contribuables.......
neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation -
18 juin 2019 - ref : 2144
Comment voter les taux des EPCI ?
de la majoration spéciale du taux de CFE. Les EPCI à FA peuvent donc soit utiliser la variation uniforme... de toutes les communes N - 2 Néanmoins, si la variation N - 1 / N - 2 du TMP TH et/ou le TMP...
taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation -
1 avr. 2014 - ref : 6054
Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?
de l’utilisation des coûts fixes peut être déterminée en interne. La variation des activités publiques... est souvent fonction de l’évolution démographique et des besoins de la population. La maîtrise de la variation......
commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management -
2 avr. 2015 - ref : 0532
Connaître les différents niveaux d’épargne, analyser leurs évolutions et appréhender le mode de financement des investissements
l’année : on parle alors d’une mobilisation du fonds de roulement. Dans ce cas, l’évolution ou la variation... de roulement. Dans ce cas, l’évolution ou la variation du fonds de roulement sera négative. Schéma......
épargne, autofinancement, épargne de gestion, épargne d’exploitation, épargne brute, épargne disponible -
30 déc. 2013 - ref : 0962
La mise à jour des valeurs locatives cadastrales
locative ne sera modifiée que si elle est supérieure à 10 % de sa valeur initiale ; si la variation... (art. 124) a prévu un processus de lissage lorsque la variation des valeurs locatives, constatée à la...
actualisation triennale, revalorisation forfaitaire -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
à la moyenne nationale ; une variation annuelle moyenne négative de la population... entre les deux derniers recensements connus, supérieure en valeur absolue à 0,15 % ; une variation négative......
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale
VARIATION : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
retenue. La diminution du risque attendue s'apprécie en mesurant la variation... peu importe de connaître avec précision la valeur absolue des pesées, lorsqu'on s'intéresse principalement à la variation......
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
Hypobarie Hypobarie et variation de la pression atmosphérique... avec la pression atmosphérique extérieure, avec une variation contrôlée automatiquement par les systèmes de l'avion... (mais...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
– 5,5 % en variation annuelle, le secteur tertiaire : – 4,1 %, la construction se stabilise (+ 1 %... en variation annuelle mais ce secteur a perdu – 5,9 % entre le 3 e et le 4...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
décroissant, on constate une prédominance de l'action de la sécrétion du cortisol, puis de la variation...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
VARIATION : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl2963531
Les prix dans les marchés publics (Guide et recommandations, édité par la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances)
Le prix dans les marchés publics – Guide et recommandations – La formation et la variation...
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15 juil. 2019 - ref : sl2963236
Le prix du marché public : actualisation et révision
à effectuer ne sont pas susceptibles d’être soumises à une variation significative des prix car, dans le cas... contraire, elles devraient en assumer la variation dès lors que le prix ferme implique que les aléas... ...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés associant conception, réalisation et exploitation ou maintenance
les modalités de variation de la rémunération en envisageant tous les cas de figure : non atteinte, atteinte...
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15 juil. 2019 - ref : sl8355402
Titre IV : Exécution des marchés (articles 86 à 118)
par la mise en œuvre d’une clause de variation de prix. III. - Le marché peut prévoir... Si le marché comporte une clause de variation des prix en raison de l’évolution des conditions...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962602
Le marché public est un contrat
différente de celle initialement prévue au contrat. Elle constitue donc une variation de paiement d’une dette. Régit...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
retenue. La diminution du risque attendue s'apprécie en mesurant la variation... peu importe de connaître avec précision la valeur absolue des pesées, lorsqu'on s'intéresse principalement à la variation......
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
Hypobarie Hypobarie et variation de la pression atmosphérique... avec la pression atmosphérique extérieure, avec une variation contrôlée automatiquement par les systèmes de l'avion... (mais...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962602
Marché public, délégation de service public (DSP) et partenariat public-privé (PPP)
par la collectivité et un élément variable fondé sur les résultats de l’exploitation ou sur la variation des recettes,...
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15 juil. 2019 - ref : sl8356279
Titre IV : Exécution des marchés (articles 259 à 288)
Le montant de l’avance ne peut être affecté par la mise en œuvre d’une clause de variation de prix.... prévues par le projet de contrat de sous-traitance et, le cas échéant, les modalités de variation des prix...
VARIATION : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5966
Suivi des variations de financements
recettes, financements -
5 août 2015 - ref : 0996
Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à domicile : caractéristiques et conditions de mise en œuvre
du suivi client . Appréhender l’ensemble des coûts du service prestataire Les coûts dus à la variation... l’informatique. Les coûts dus à la variation des lieux d’intervention peuvent être très importants en...
Prestation, prestation de service, mode d’intervention prestataire, mode opératoire prestataire, risques du prestataire, enjeux du prestataire -
5 mai 2012 - ref : 4202
L’approbation des résultats
dans la variation du fonds de roulement de la structure juridique gestionnaire de l’établissement, variation...
compte de résultat, sections tarifaires, excédent de fonctionnement, déficit de fonctionnement, excédent d’investissement, déficit d’investissement -
14 avr. 2017 - ref : 1138
Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile
de devoir payer les salariés en cas de variation de l'activité. Cette disposition légale concerne... ont cru trouver une solution à la variation d'activité en proposant aux salariés de conclure des avenants... de prendre...
contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation -
6 juin 2014 - ref : 4295
Les sources alternatives : dons, cotisations, subventions…
Si ces recettes sont importantes, une variation en réduction dans leurs montants peut créer un déficit....
section de fonctionnement, section d’investissement, groupes fonctionnels, comptes, sous-comptes -
18 janv. 2018 - ref : 7468
Respecter les normes quantitatives et qualitatives relatives aux personnels
de fréquentation dans la journée et le besoin de renforts (par exemple, repas des enfants) ; la variation... AP, infirmier – à l’ouverture et à la fermeture et en cours de journée) ; la variation...
qualité, encadrement, normes, obligations, réglementation, accueil -
15 avr. 2014 - ref : 6744
L’évolution des familles, de leurs attentes et de leurs besoins
en direction des familles . La variation continuelle des besoins en fonction des changements de situation...
familles, monoparentalité, familles recomposées, besoins -
21 avr. 2015 - ref : 7786
Mettre en place des indicateurs de dépenses
d’une année sur l’autre et calculer la variation en tenant compte de l’inflation et des éventuels changements,...
indicateurs, maîtrise budgétaire, budget, dépenses, stocks, augmentation -
21 avr. 2015 - ref : 7787
Mettre en place des indicateurs de recettes
leur variation ( cf. '>Suivi des variations de financements ). Vous avez maintenant défini vos recettes...
recettes, budgets, financements, dépenses, subventions, indicateurs
VARIATION : Marchés publics
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ref : dtou361
Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de variation des prix (index, indices)
Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation...
mois d’établissement des prix, index et indices, coefficient de variation des prix -
ref : dtou362
Exemples de formules de variation de prix par révision ou actualisation pour un marché public de travaux
Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées...
prix, variation, révision, actualisation, coefficient d’actualisation, coefficient de révision -
19 mars 2019 - ref : 9538
Les variations du prix
Il existe 2 mécanismes contractuels principaux de variation des prix d’un marché public liés... Cette fiche présente ces 2 modes de variation des prix. Analyse La définition des variations de prix... contractuelle...
Prix actualisable, prix ferme, prix révisable -
ref : dtou370
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de prestations de services (exemple : téléphonie fixe et mobile)
Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant...
prix, évaluation, variations, clause butoir, clause de sauvegarde, offres promotionnelles -
ref : dtou581
Modèle de décompte général et définitif à utiliser dans le cadre d’un marché public
les paiements aux sous-traitants et la variation des prix à prendre en compte pour la fin d’un marché public....
décompte général et définitif -
22 févr. 2019 - ref : 12257
Article R. 2191-27 du Code de la commande publique
Lorsque le marché comporte une clause de variation de prix, la valeur finale des références... en tenant compte de la clause de variation de prix prévue dans le marché. Cependant, le retard... dans la publication des...
Régime financier, variation de prix -
30 nov. 2016 - ref : 10024
Article 117 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
Lorsque le marché public comporte une clause de variation de prix, la valeur finale... après application de la clause de variation de prix sur le montant initial de l’acompte ou du solde. La date... de variation...
clause de variation de prix, valeur finale des références, indice, index, publication des indices ou des index, liquidation de l’acompte -
22 févr. 2019 - ref : 12259
Article R. 2191-29 du Code de la commande publique
ou de solde, le précompte est effectué après application de la clause de variation de prix sur le montant...
Régime financier, variation de prix -
22 févr. 2019 - ref : 12346
Article R. 2194-1 du Code de la commande publique
de variation du prix ou d’options claires, précises et sans équivoque. Ces clauses indiquent le champ...
Modification du marché public, avenant, modification unilatérale du contrat
VARIATION : Établissements de santé
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12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
allouée aux élèves directeurs de soins stagiaires La variation du montant est liée à l’activité...
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
5 oct. 2016 - ref : 9053
Prime de technicité aux ingénieurs hospitaliers
est programmée : par exemple 0,25 % de plus chaque année si les objectifs sont atteints avec une variation... paritaires. Notre conseil Présentez en CTE les conditions de variation de la prime de technicité....
prime de technicité, ingénieurs, prime -
5 oct. 2016 - ref : 9054
Indemnité forfaitaire technique aux techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
est programmée : par exemple 0,25 % de plus chaque année si les objectifs sont atteints avec une variation... devant les organismes paritaires. Notre conseil Présentez en CTE les conditions de variation...
indemnité forfaitaire technique, techniciens hospitaliers, techniciens supérieurs hospitaliers -
11 juil. 2018 - ref : 9169
Prime d’engagement pour certains personnels de rééducation
( JO , 11 mai 2017). Variations du montant de la prime d’attractivité Aucune variation...
prime d’engagement, prime d’attractivité, personnel de rééducation, masseur-kinésithérapeute, orthophoniste -
11 juil. 2018 - ref : 9081
Prime de fonctions et de résultats (PFR)
fonctionnelle. Incidence de l’intérim sur la variation de la prime de fonctions – Le décret n°...
prime de fonctions et de résultats, PFR -
14 janv. 2016 - ref : 9075
Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir
à rembourser × Durée à rembourser Variations du montant du remboursement des frais de formation suite...
frais de formation, engagement à servir -
8 oct. 2016 - ref : 9079
Indemnité de conseil et d’assistance des receveurs
annuel est de 11 347,07 € au 1 er juillet 2016 et sera de 11 415,16 € au 1 er février 2017. Variations...
indemnité, receveurs, percepteurs -
17 avr. 2019 - ref : 9050
Prime spécifique à certains agents dite « prime Veil »
des salaires Oui Taxe sur la tranche 2 des salaires Oui Variations du montant...
prime Veil, personnel soignant -
12 oct. 2016 - ref : 9058
Indemnité complémentaire des médecins du travail
mensuelle de médecin du travail : 59 138,92 x 0,33 / 12 = 1 626,32 € Variations...
indemnités, médecin du travail
VARIATION : Ressources humaines
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12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
allouée aux élèves directeurs de soins stagiaires La variation du montant est liée à l’activité...
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
5 oct. 2016 - ref : 9053
Prime de technicité aux ingénieurs hospitaliers
est programmée : par exemple 0,25 % de plus chaque année si les objectifs sont atteints avec une variation... paritaires. Notre conseil Présentez en CTE les conditions de variation de la prime de technicité....
prime de technicité, ingénieurs, prime -
5 oct. 2016 - ref : 9054
Indemnité forfaitaire technique aux techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
est programmée : par exemple 0,25 % de plus chaque année si les objectifs sont atteints avec une variation... devant les organismes paritaires. Notre conseil Présentez en CTE les conditions de variation...
indemnité forfaitaire technique, techniciens hospitaliers, techniciens supérieurs hospitaliers -
11 juil. 2018 - ref : 9169
Prime d’engagement pour certains personnels de rééducation
( JO , 11 mai 2017). Variations du montant de la prime d’attractivité Aucune variation...
prime d’engagement, prime d’attractivité, personnel de rééducation, masseur-kinésithérapeute, orthophoniste -
22 févr. 2014 - ref : 2655
Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail
la variation inhabituelle soit en vous comparant à vous-même sur une période donnée (trimestre, année),...
Santé, souffrance au travail, bien-être au travail, prévention, stress, reclassement -
20 févr. 2017 - ref : 8861
Régime de la relation de travail des CUI-CAE
ainsi de mettre en place une intensité de travail progressive pour les agents le nécessitant. Cette variation... ni être rémunéré sur un indice. Lissage des rémunérations – En cas de variation de la durée hebdomadaire......
CUI, CAE, insertion professionnelle, aide à l’insertion professionnelle -
5 août 2015 - ref : 8750
Recrutement en cas d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
et qui ne sont pas en relation avec une variation temporaire de l’activité. L’aléa d’une variation d’une partie réduite...
accroissement temporaire d’activité, accroissement saisonnier d’activité, besoins saisonniers, besoins occasionnels, fonctions occasionnelles -
14 mars 2018 - ref : 4928
Identifier les bénéficiaires, calculer l’indemnité exceptionnelle et l’indemnité dégressive
une variation de la rémunération nette des fonctionnaires pour les raisons suivantes : la cotisation...
indemnité exceptionnelle, indemnité dégressive, régime indemnitaire, indemnité, compensation CSG -
9 févr. 2019 - ref : 6349
Rémunérer un agent à temps non complet
sans variation mensuelle. Supplément familial de traitement Le supplément familial de traitement (SFT)...
temps non complet, fonctionnaire intercommunal, cumul d’emplois, CNRACL, Ircantec, régime général de sécurité sociale
VARIATION : Administration locale
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ref : dtou1449
Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
17 juin 2016 - ref : 9882
Identifier les leviers de la fiscalité sur les ménages
les marges de manœuvre sont multiples, l’EPCI a la possibilité de mettre en place une variation de taux,... Évolution des taux Deux méthodes peuvent être utilisées pour effectuer une variation de taux :......
fiscalité, bases fiscales, valeurs locatives, variation de taux, abattements, exonérations -
18 juin 2019 - ref : 2139
Comment voter les taux des communes ?
en cours. Le produit fiscal peut varier du fait de la variation des bases d’imposition. C’est... sexies et 1636 B septies du Code général des impôts . La variation uniforme... la méthode la plus simple....
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
21 mars 2017 - ref : 10662
Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale
et fiscales) pour les parties prenantes, notamment et surtout en matière de variation de la fiscalité directe... D’où une variation de la fiscalité « ménages » et « économique » pour les contribuables.......
neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation -
18 juin 2019 - ref : 2144
Comment voter les taux des EPCI ?
de la majoration spéciale du taux de CFE. Les EPCI à FA peuvent donc soit utiliser la variation uniforme... de toutes les communes N - 2 Néanmoins, si la variation N - 1 / N - 2 du TMP TH et/ou le TMP...
taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation -
11 juil. 2017 - ref : 10787
Les recettes de fonctionnement : la fiscalité locale et la dotation globale de fonctionnement
du fait de la variation des bases d’imposition. C’est le « produit de référence », celui qu’obtiendrait...
budget primitif, budget communal, recette, fonctionnement, impôts, dotation -
7 juin 2016 - ref : 9865
Mettre en place un observatoire fiscal
L’optimisation de la ressource fiscale est la pierre angulaire de l’observatoire fiscal ; la variation... combiné » ; avantages et inconvénients d’une variation proportionnelle des taux ; avantages......
fiscalité, ressources, analyse, expertise, optimisation, valeurs locatives -
10 avr. 2019 - ref : 2457
Gérer la sous-traitance dans un marché public
de paiement prévues au contrat de sous-traitance et les éventuelles modalités de variation de prix.... pas de modalités de variation de prix différenciées, les montants des révisions ou actualisations éventuelles... ...
sous-traitance, sous-traitance internationale, travailleur détaché, acceptation, agrément, paiement direct -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
à la moyenne nationale ; une variation annuelle moyenne négative de la population... entre les deux derniers recensements connus, supérieure en valeur absolue à 0,15 % ; une variation négative......
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale
VARIATION : forum
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Marchés publics 6 oct. 2015
Rédaction Accord cadre agence de voyage et fluctuations prix
marion.granier
et variation des prix des billets. Le prix doit être définitif au moment de la signature et notification...
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Marchés publics 3 mai 2018
Clause de réexamen
andreani-a
de variation de prix ou d'options prévues au marchés qui, de ce fait, ne sont pas vraiment des modifications...
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Marchés publics 14 oct. 2015
Rédaction Accord cadre agence de voyage et fluctuations prix
monsieur-niay-do
et variation des prix des billets. Le prix doit être définitif au moment de la signature et notification...
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Logiciels
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Conseil
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