VARIATION
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Ressources documentaires
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Formation
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VARIATION ?
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VARIATION : actualités
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9 avr. 2014 - ref : 14798
Peut-on modifier une clause de variation des prix inadaptée ?
Un avenant peut cependant modifier une formule de variation, lorsqu'une erreur matérielle évidente...
Exécution des marchés -
2 mars 2010 - ref : 13890
DGCCRF : des variations de prix proches de zéro pour janvier 2010
D'après l'Observatoire des prix et des marges de la DGCCRF, au mois de janvier 2010, les variations...
Exécution des marchés -
21 mars 2013 - ref : 16676
Un guide sur les prix dans les marchés publics mis en ligne
et la variation des prix dans les marchés publics. ...
Santé -
5 juin 2013 - ref : 1655
Réviser le prix d'un marché
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions... vous est offerte par les Éditions Weka. La variation de prix permet de tenir compte...
Achats -
22 juin 2016 - ref : 38997
Comment se calculent les nouveaux seuils de légalité des avenants ?
Le seuil s’apprécie après application de la clause de variation des prix Dans une question... si la nouvelle rédaction signifiait « que, dans le cas d'une variation des prix d'un marché de 4 %, par exemple,... de la...
Commande publique, Réforme du code des marchés publics, Révision des prix -
29 déc. 2014 - ref : 15206
Quelles sont les conséquences des changements de base des index de la construction sur les marchés en cours ?
Comment établir et appliquer les clauses de variation de prix ? Objectifs : Connaître la constitution... Maîtriser les différentes modalités de variation du prix Savoir appliquer la révision du prix...
Commande publique, Révision des prix -
5 juin 2013 - ref : 16818
La DAJ lance une concertation sur les prix
la structuration du prix Cerner les conditions de variation de prix La Direction des affaires juridiques...
Exécution des marchés -
21 juin 2012 - ref : 12424
1000 postes de plus dans le primaire à la rentrée
suivants : niveau d'encadrement de chaque académie et variation attendue des effectifs d'élèves,...
Éducation, Recrutement -
13 avr. 2010 - ref : 14464
DGCCRF : + 0,02 % en janvier 2010 pour les prix
la variation mensuelle des prix s’élève à + 0,02 % (indicateur de la société IRI prix à la demande). ...
Commande publique
VARIATION : ressources documentaires
VARIATION : Administration locale
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ref : dtou1449
Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
17 juin 2016 - ref : 9882
Identifier les leviers de la fiscalité sur les ménages
les marges de manœuvre sont multiples, l’EPCI a la possibilité de mettre en place une variation de taux,... Évolution des taux Deux méthodes peuvent être utilisées pour effectuer une variation de taux :......
fiscalité, bases fiscales, valeurs locatives, variation de taux, abattements, exonérations -
13 avr. 2017 - ref : 2139
Comment voter les taux des communes ?
en cours. Le produit fiscal peut varier du fait de la variation des bases d’imposition. C’est... par les articles 1636 B sexies et 1636 B septies du Code général des impôts . La variation uniforme... la méthode...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
7 avr. 2017 - ref : 2144
Comment voter les taux des EPCI ?
de la majoration spéciale du taux de CFE. Les EPCI à FA peuvent donc soit utiliser la variation uniforme... de chaque commune) N – 1 / ∑ bases de toutes les communes N - 2 Néanmoins, si la variation...
taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation -
21 mars 2017 - ref : 10662
Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale
et fiscales) pour les parties prenantes, notamment et surtout en matière de variation de la fiscalité directe... D’où une variation de la fiscalité « ménages » et « économique » pour les contribuables.......
neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation -
11 juil. 2017 - ref : 10787
Les recettes de fonctionnement : la fiscalité locale et la dotation globale de fonctionnement
du fait de la variation des bases d’imposition. C’est le « produit de référence », celui qu’obtiendrait...
budget primitif, budget communal, recette, fonctionnement, impôts, dotation -
7 juin 2016 - ref : 9865
Mettre en place un observatoire fiscal
L’optimisation de la ressource fiscale est la pierre angulaire de l’observatoire fiscal ; la variation... combiné » ; avantages et inconvénients d’une variation proportionnelle des taux ; avantages......
fiscalité, ressources, analyse, expertise, optimisation, valeurs locatives -
19 oct. 2017 - ref : 2457
Gérer la sous-traitance dans un marché public
de paiement prévues au contrat de sous-traitance et les éventuelles modalités de variation de prix.... leur sous-traité : Si le contrat ne prévoit pas de modalités de variation de prix différenciées, les montants......
sous-traitance, sous-traitance internationale, travailleur détaché, acceptation, agrément, paiement direct -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
à la moyenne nationale ; une variation annuelle moyenne négative de la population... entre les deux derniers recensements connus, supérieure en valeur absolue à 0,15 % ; une variation négative......
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale
VARIATION : Établissements de santé
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12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
allouée aux élèves directeurs de soins stagiaires La variation du montant est liée à l’activité...
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
5 oct. 2016 - ref : 9054
Indemnité forfaitaire technique aux techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
est programmée : par exemple 0,25 % de plus chaque année si les objectifs sont atteints avec une variation... devant les organismes paritaires. Notre conseil Présentez en CTE les conditions de variation...
indemnité forfaitaire technique, techniciens hospitaliers, techniciens supérieurs hospitaliers -
5 oct. 2016 - ref : 9053
Prime de technicité aux ingénieurs hospitaliers
est programmée : par exemple 0,25 % de plus chaque année si les objectifs sont atteints avec une variation... paritaires. Notre conseil Présentez en CTE les conditions de variation de la prime de technicité....
prime de technicité, ingénieurs, prime -
16 oct. 2017 - ref : 9169
Prime d’engagement pour certains personnels de rééducation
( JO , 11 mai 2017). Variations du montant de la prime d’attractivité Aucune variation...
prime d’engagement, prime d’attractivité, personnel de rééducation, masseur-kinésithérapeute, orthophoniste -
8 oct. 2016 - ref : 9079
Indemnité de conseil et d’assistance des receveurs
annuel est de 11 347,07 € au 1 er juillet 2016 et sera de 11 415,16 € au 1 er février 2017. Variations...
indemnité, receveurs, percepteurs -
12 oct. 2016 - ref : 9058
Indemnité complémentaire des médecins du travail
mensuelle de médecin du travail : 59 138,92 x 0,33 / 12 = 1 626,32 € Variations...
indemnités, médecin du travail -
13 déc. 2017 - ref : 9060
Prime spéciale attribuée à certains personnels infirmiers
selon les absences statutaires, congé de maladie à demi-traitement, par exemple. Variations du montant de la prime...
personnels infirmiers, IBODE -
8 févr. 2012 - ref : 3600
Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?
-journée pour chaque service, en tenant compte des variations de l’activité en cours d’année. Ainsi, le directeur...
tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST -
14 janv. 2016 - ref : 9075
Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir
à rembourser × Durée à rembourser Variations du montant du remboursement des frais de formation suite...
frais de formation, engagement à servir
VARIATION : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5966
Suivi des variations de financements
recettes, financements -
5 août 2015 - ref : 0996
Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à domicile : caractéristiques et conditions de mise en œuvre
du suivi client . Appréhender l’ensemble des coûts du service prestataire Les coûts dus à la variation... l’informatique. Les coûts dus à la variation des lieux d’intervention peuvent être très importants en...
Prestation, prestation de service, mode d’intervention prestataire, mode opératoire prestataire, risques du prestataire, enjeux du prestataire -
5 mai 2012 - ref : 4202
L’approbation des résultats
dans la variation du fonds de roulement de la structure juridique gestionnaire de l’établissement, variation...
compte de résultat, sections tarifaires, excédent de fonctionnement, déficit de fonctionnement, excédent d’investissement, déficit d’investissement -
14 avr. 2017 - ref : 1138
Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile
de devoir payer les salariés en cas de variation de l'activité. Cette disposition légale concerne... ont cru trouver une solution à la variation d'activité en proposant aux salariés de conclure des avenants... de prendre...
contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation -
6 juin 2014 - ref : 4295
Les sources alternatives : dons, cotisations, subventions…
Si ces recettes sont importantes, une variation en réduction dans leurs montants peut créer un déficit....
section de fonctionnement, section d’investissement, groupes fonctionnels, comptes, sous-comptes -
18 janv. 2018 - ref : 7468
Respecter les normes quantitatives et qualitatives relatives aux personnels
de fréquentation dans la journée et le besoin de renforts (par exemple, repas des enfants) ; la variation... AP, infirmier – à l’ouverture et à la fermeture et en cours de journée) ; la variation...
qualité, encadrement, normes, obligations, réglementation, accueil -
18 déc. 2014 - ref : 1162
Le choix des types de compteurs individuels de modulation des salariés
d’entreprise ou d’établissement pouvaient prévoir une variation de la durée hebdomadaire du travail...
Compteur de modulation, modulation du temps de travail, temps plein modulé, temps partiel modulé, temps de travail effectif, temps de travail effectif potentiel -
16 avr. 2014 - ref : 7308
S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des élus
parfois à la temporalité politique – comme la durée des mandats – et à la variation des priorités...
performance sociale, efficacité, efficience, projet, priorités politiques -
21 avr. 2015 - ref : 7787
Mettre en place des indicateurs de recettes
leur variation ( cf. '>Suivi des variations de financements ). Vous avez maintenant défini vos recettes...
recettes, budgets, financements, dépenses, subventions, indicateurs
VARIATION : Marchés publics
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ref : dtou361
Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de variation des prix (index, indices)
Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation...
mois d’établissement des prix, index et indices, coefficient de variation des prix -
ref : dtou362
Exemples de formules de variation de prix par révision ou actualisation pour un marché public de travaux
Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées...
prix, variation, révision, actualisation, coefficient d’actualisation, coefficient de révision -
25 sept. 2017 - ref : 9538
Les variations du prix
Il existe 2 mécanismes contractuels principaux de variation des prix d’un marché public liés... Cette fiche présente ces 2 modes de variation des prix. Analyse La définition des variations de prix... contractuelle...
Prix actualisable, prix ferme, prix révisable -
ref : dtou370
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de prestations de services (exemple : téléphonie fixe et mobile)
Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant...
prix, évaluation, variations, clause butoir, clause de sauvegarde, offres promotionnelles -
ref : dtou581
Modèle de décompte général et définitif à utiliser dans le cadre d’un marché public
les paiements aux sous-traitants et la variation des prix à prendre en compte pour la fin d’un marché public....
décompte général et définitif -
30 nov. 2016 - ref : 10024
Article 117 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
Lorsque le marché public comporte une clause de variation de prix, la valeur finale... après application de la clause de variation de prix sur le montant initial de l’acompte ou du solde. La date... de variation...
clause de variation de prix, valeur finale des références, indice, index, publication des indices ou des index, liquidation de l’acompte -
21 févr. 2018 - ref : 0185
Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix, prix révisable, théorie de l’imprévision
Elle doit inclure les conditions de variation des prix et encadrer leurs effets sur votre marché. Cela exige... de la prestation ; soit en combinant les deux. Le coefficient de variation du prix est calculé...
révision de prix, clause butoir, clause de sauvegarde, indices, index, formule paramétrique -
25 mai 2016 - ref : 0079
CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente
et intégrer dans le CCAP la formule de variation des prix la mieux adaptée L’article 18-VI du décret... généralise l’obligation d’insertion d’une clause de variation de prix de tous les marchés ( cf. '>Exemples......
forme des prix, variation des prix, prix unitaire, prix forfaitaire -
30 nov. 2016 - ref : 8351
Article 64 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
ne peut avoir pour effet de modifier des caractéristiques substantielles de l'offre ou du marché public dont la variation... ou du marché public dont la variation est susceptible de fausser la concurrence...
mise au point du marché, caractéristique substantielle du marché
VARIATION : Ressources humaines
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12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
allouée aux élèves directeurs de soins stagiaires La variation du montant est liée à l’activité...
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
5 oct. 2016 - ref : 9054
Indemnité forfaitaire technique aux techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
est programmée : par exemple 0,25 % de plus chaque année si les objectifs sont atteints avec une variation... devant les organismes paritaires. Notre conseil Présentez en CTE les conditions de variation...
indemnité forfaitaire technique, techniciens hospitaliers, techniciens supérieurs hospitaliers -
5 oct. 2016 - ref : 9053
Prime de technicité aux ingénieurs hospitaliers
est programmée : par exemple 0,25 % de plus chaque année si les objectifs sont atteints avec une variation... paritaires. Notre conseil Présentez en CTE les conditions de variation de la prime de technicité....
prime de technicité, ingénieurs, prime -
22 févr. 2014 - ref : 2655
Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail
la variation inhabituelle soit en vous comparant à vous-même sur une période donnée (trimestre, année),...
Santé, souffrance au travail, bien-être au travail, prévention, stress, reclassement -
16 oct. 2017 - ref : 9169
Prime d’engagement pour certains personnels de rééducation
( JO , 11 mai 2017). Variations du montant de la prime d’attractivité Aucune variation...
prime d’engagement, prime d’attractivité, personnel de rééducation, masseur-kinésithérapeute, orthophoniste -
20 févr. 2017 - ref : 8861
Régime de la relation de travail des CUI-CAE
ainsi de mettre en place une intensité de travail progressive pour les agents le nécessitant. Cette variation... ni être rémunéré sur un indice. Lissage des rémunérations – En cas de variation de la durée hebdomadaire......
CUI, CAE, insertion professionnelle, aide à l’insertion professionnelle -
5 août 2015 - ref : 8750
Recrutement en cas d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
et qui ne sont pas en relation avec une variation temporaire de l’activité. L’aléa d’une variation d’une partie réduite...
accroissement temporaire d’activité, accroissement saisonnier d’activité, besoins saisonniers, besoins occasionnels, fonctions occasionnelles -
14 mars 2018 - ref : 4928
Identifier les bénéficiaires, calculer l’indemnité exceptionnelle et l’indemnité dégressive
une variation de la rémunération nette des fonctionnaires pour les raisons suivantes : la cotisation...
indemnité exceptionnelle, indemnité dégressive, régime indemnitaire, indemnité, compensation CSG -
19 janv. 2018 - ref : 6349
Rémunérer un agent à temps non complet
sans variation mensuelle. Supplément familial de traitement Le supplément familial de traitement (SFT)...
temps non complet, fonctionnaire intercommunal, cumul d’emplois, CNRACL, Ircantec, régime général de sécurité sociale
VARIATION : Finances et comptabilité
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ref : dtou1449
Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
5 févr. 2011 - ref : 0535
Analyser l’évolution de la trésorerie en utilisant le tableau de trésorerie
et les mobilisations d’emprunts à long terme. Bien appréhender la structure du tableau de trésorerie La variation... l’excédent brut de fonctionnement (autofinancement brut) ; la variation des dettes et des...
trésorerie, tableau de trésorerie, Trésor public, collectivité, analyse -
13 avr. 2017 - ref : 2139
Comment voter les taux des communes ?
en cours. Le produit fiscal peut varier du fait de la variation des bases d’imposition. C’est... par les articles 1636 B sexies et 1636 B septies du Code général des impôts . La variation uniforme... la méthode...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
7 avr. 2017 - ref : 2144
Comment voter les taux des EPCI ?
de la majoration spéciale du taux de CFE. Les EPCI à FA peuvent donc soit utiliser la variation uniforme... de chaque commune) N – 1 / ∑ bases de toutes les communes N - 2 Néanmoins, si la variation...
taux d’imposition, taux intercommunaux, harmonisation des taux, fiscalité additionnelle, fiscalité mixte, schéma d’harmonisation -
21 mars 2017 - ref : 10662
Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale
et fiscales) pour les parties prenantes, notamment et surtout en matière de variation de la fiscalité directe... D’où une variation de la fiscalité « ménages » et « économique » pour les contribuables.......
neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation -
1 avr. 2014 - ref : 6054
Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?
de l’utilisation des coûts fixes peut être déterminée en interne. La variation des activités publiques... est souvent fonction de l’évolution démographique et des besoins de la population. La maîtrise de la variation......
commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management -
2 avr. 2015 - ref : 0532
Connaître les différents niveaux d’épargne, analyser leurs évolutions et appréhender le mode de financement des investissements
l’année : on parle alors d’une mobilisation du fonds de roulement. Dans ce cas, l’évolution ou la variation... de roulement. Dans ce cas, l’évolution ou la variation du fonds de roulement sera négative. Schéma......
épargne, autofinancement, épargne de gestion, épargne d’exploitation, épargne brute, épargne disponible -
30 déc. 2013 - ref : 0962
La mise à jour des valeurs locatives cadastrales
locative ne sera modifiée que si elle est supérieure à 10 % de sa valeur initiale ; si la variation... (art. 124) a prévu un processus de lissage lorsque la variation des valeurs locatives, constatée à la...
actualisation triennale, revalorisation forfaitaire -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
à la moyenne nationale ; une variation annuelle moyenne négative de la population... entre les deux derniers recensements connus, supérieure en valeur absolue à 0,15 % ; une variation négative......
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale
VARIATION : forum
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Marchés publics 6 oct. 2015
Rédaction Accord cadre agence de voyage et fluctuations prix
marion.granier
et variation des prix des billets. Le prix doit être définitif au moment de la signature et notification...
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Marchés publics 3 mai 2018
Clause de réexamen
andreani-a
de variation de prix ou d'options prévues au marchés qui, de ce fait, ne sont pas vraiment des modifications...
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Marchés publics 14 oct. 2015
Rédaction Accord cadre agence de voyage et fluctuations prix
monsieur-niay-do
et variation des prix des billets. Le prix doit être définitif au moment de la signature et notification...
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