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VARIATION dans les ressources documentaires

Appliquer la modulation aux salariés déjà embauchés

Un organisme de services aux personnes à domicile qui fait le choix de mettre en place la modulation du temps de travail peut imposer...

28 févr. 2011

#contrats modulés #modification contrats de travail #avenant de modification #contrats de travail modulés #procédure modification contrats

Rédiger les pièces de prix

Les articles L. 2 et L. 1111-1 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande publique définissent...

06 mars 2019

#prix unitaire #prix forfaitaire #BPU #DPGF #révision du prix #actualisation du prix #prix provisoire

Construire un arbre des causes

Construire un arbre des causes est un moyen simple et efficace pour identifier les causes ou facteurs ayant engendré un accident du travail et surtout,...

21 mars 2013

#enquête accident #analyse d’accident #accident #facteurs d’accident #arbre des causes #méthode d’analyse #faits #interprétation #jugement

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à [...]

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...

12 juil. 2017

#Temps partiel modulé #solde positif #compteur de modulation #régularisation des compteurs #compteur positif #fin de période de modulation #heures majorées #avenant d’augmentation de la durée du travail

Schéma des typologies de thématiques Ressources humaines formant le [...]

Les cinq points composant un schéma des typologies de thématiques ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation) développés...

16 févr. 2021

#données #pilotage #contrôle #rémunération #arbitrage #tableau de bord #budget #masse salariale

Illustration du changement d’un barème de notation

Cet outil présente un modèle de translation d’un barème de notation vers un autre (après négociation avec les organisations syndicales notamment)....

20 févr. 2020

#notation #barème #progression #points

Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé dans la branche [...]

La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans...

21 mai 2014

#temps plein modulé #limite haute temps plein #limite basse temps plein #heures supplémentaires

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à [...]

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...

20 avr. 2011

#Temps plein modulé #solde positif #compteur de modulation #régularisation des compteurs #compteur positif #fin de période de modulation #heures supplémentaires #heures majorées #potentiel de travail effectif annuel

Réviser le prix

La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en...

15 févr. 2019

#révision du prix #formule (révision du prix) #indice #index #prix #aléas

Connaître les différents niveaux d’épargne, analyser leurs évolutions et [...]

L’analyse financière rétrospective consiste à déterminer le niveau d’épargne de la collectivité, à examiner son évolution au cours des dernières années,...

02 avr. 2015

#épargne #autofinancement #épargne de gestion #épargne d’exploitation #épargne brute #épargne disponible #épargne nette #capacité courante de financement #capacité d’autofinancement

L’insécurité juridique sur les articles du Code du travail applicables aux [...]

Le Code du travail a été intégralement refondu en mai 2008. Cette refonte devait se faire à droit constant, or il s’avère que de très petites variations...

05 sept. 2018

#modification du code du travail #mandataire #particulier employeur #conseil à l’employeur #application code du travail

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de [...]

Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations...

20 févr. 2020

#prix #évaluation #variations #clause butoir #clause de sauvegarde #offres promotionnelles

Comment voter les taux des communes ?

Les communes fixent directement les taux d’imposition applicables à la taxe d’habitation et aux 2 taxes foncières et, le cas échéant, à la cotisation...

23 sept. 2019

#taux d’imposition #règles de vote des taux #taux communaux #taux maximums #taux plafonds #liens entre les taux #majoration spéciale

Budget prévisionnel

Ce tableau peut vous permettre de préparer votre budget prévisionnel afin de le présenter à vos adhérents pour le faire valider. La comparaison entre...

21 févr. 2020

#Budget #association #prévisionnel #adhérents #assemblée générale

Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix, prix [...]

La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment...

01 mars 2019

#révision de prix #clause butoir #clause de sauvegarde #indices #index #formule paramétrique #prix ajustable

CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur usage possible...

04 mars 2019

#forme des prix #variation des prix #prix unitaire #prix forfaitaire

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à [...]

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...

18 avr. 2011

#Temps partiel modulé #temps plein modulé #solde négatif #compteur de modulation #régularisation des compteurs #compteur négatif #fin de période de modulation #heures perdues

Construire un baromètre de satisfaction

L’évaluation du niveau de satisfaction des usagers est prévue de manière réglementaire dans les établissements et services.

Un baromètre de satisfaction...

29 mars 2014

#satisfaction #domaine de satisfaction