VEILLE
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Ressources documentaires
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Formation
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VEILLE ?
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VEILLE : actualités
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17 mars 2014 - ref : 2116
Aveyron: sept maires démissionnent à la veille des élections
Élus, Collectivités territoriales -
16 juil. 2013 - ref : 9736
L'Anesm veille sur la santé des personnes handicapées
Personnes handicapées, Anesm -
1 juin 2018 - ref : 66157
Plan canicule : la veille saisonnière déclenchée ce vendredi
comporte quatre niveaux de gravité : la simple "veille saisonnière" (niveau 1... (PNC), le dispositif annuel de "veille saisonnière", sera activé vendredi 1er juin...
Sanitaire et social, Climat, Hôpital, Personnes vulnérables -
9 oct. 2014 - ref : 18066
Institut de veille sanitaire : maladies professionnelles les plus répandues
de veille sanitaire précise que sur la période 2008-2011, les troubles... de veille sanitaire (IVNS). ...
Santé et sécurité au travail -
8 janv. 2014 - ref : 1894
Cumul des mandats: vote définitif le 22 janvier, après un ultime débat la veille
Élus, Cumul des mandats, Élections -
8 avr. 2013 - ref : 22372
Gestion des risques : Une veille sanitaire articulée, coordonnée et opérationnelle s'étend dans le Languedoc-Roussillon
et associations médicales. Par leur adhésion au réseau autour de la plate-forme de veille et de gestion... l'appropriation des enjeux collectifs de veille sanitaire, le niveau de participation de chacun à la gestion......
Santé -
25 mai 2016 - ref : 38227
Divorce par consentement mutuel : la CNAPE veille à l’intérêt de l’enfant
Enfance et famille, Droits des enfants, Politique familiale -
11 juil. 2012 - ref : 8948
Veiller à la participation des personnes protégées
Personnes âgées, Anesm, Services à domicile, Tutelle -
23 févr. 2016 - ref : 35897
Veiller à la qualité de l’air dans les crèches et les écoles
Santé, Crèches, Pollution, Prévention des risques, Qualité de l'air
VEILLE : ressources documentaires
VEILLE : Finances et comptabilité
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1 avr. 2014 - ref : 0466
Maîtriser les enjeux et connaître le régime juridique de la gestion de la trésorerie
le remboursement de la ligne, depuis 1999, l’État impose aux collectivités locales de prévenir la veille... d’une annonce préalable la veille avant 16 heures ne pourra être honoré avant le jour ouvré suivant....
Gestion de trésorerie, placement, dépôt de fonds, compte à terme -
10 févr. 2017 - ref : 0333
L’avenir de la fiscalité sur l’urbanisme : la taxe d’aménagement
à ce jour, aucune simulation n’a été effectuée. Il est donc essentiel de rester en veille sur ce sujet.... restez en veille sur le sujet et suivez de près l’actualité en ce domaine. Jusqu’à présent,...
taxe d’urbanisme, taxe aménagement, sous-densité, PLU, POS -
30 mars 2016 - ref : 0436
Savoir monter un projet européen
une veille plus aisée des appels susceptibles de vous intéresser et une préparation au montage...
subvention européenne, montage de projet -
1 avr. 2014 - ref : 7076
Le jugement des comptes
en même temps. Le commissaire du gouvernement auprès de la CRC veille à ce que cette obligation du comptable...
contrôle, chambre régionale des comptes, gestion, comptabilité, État, comptable -
8 févr. 2017 - ref : 10615
Rédiger un règlement financier des autorisations de programme et des autorisations d’engagement
de prévoir des mécanismes de veille pour contrôler l’application des règles prévues par le règlement...
pluriannualité, autorisation de programme, autorisation d’engagement, plan pluriannuel d’investissements -
30 mars 2016 - ref : 2066
Connaître les bons interlocuteurs
le ou les programmes dans le cadre desquels vous souhaitez travailler. Le choix en amont permet une veille plus aisée...
subvention européenne, montage de projet, région, préfecture, aides directes, aides indirectes -
30 avr. 2014 - ref : 0520
Recettes d’investissement : trouver les principaux gisements
Une veille est ainsi nécessaire en ce domaine, afin de contracter les emprunts (et les faire évoluer)...
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable -
15 oct. 2015 - ref : 9032
Les contrôles sur les régies
Le contrôle administratif Tout comme l’ordonnateur, le comptable veille au respect par le régisseur...
régie, régisseur, contrôle, ordonnateur, comptable -
18 mars 2013 - ref : 5079
La réglementation générale sur la comptabilité publique
plus ou moins cohérentes entre elles. C’est la raison pour laquelle, à la veille de la réforme de 1962,...
Réglementation, comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, décret du 29 décembre 1962, ordonnateur, comptable
VEILLE : Action sociale et solidaire
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26 déc. 2016 - ref : 10203
Associer les personnels à la veille qualité
Expliquer les objectifs et les modalités de la veille sur la qualité Vous devrez... bien expliquer aux personnels les finalités de la démarche de veille qualité qui doit porter sur l’ensemble... du fonctionnement de...
Observation directe, diagramme de Pareto, grille CAUSE, outils de veille -
15 juin 2017 - ref : 7340
Mettre en place une veille juridique permanente
Déterminer quels sont les besoins du CCAS/CIAS en matière de veille Les besoins à recenser... en matière de veille juridique sont de deux types : ceux liés au fonctionnement du CCAS/CIAS... des listes de...
veille juridique, lois, ordonnances, décrets, procédure législative, réforme -
21 déc. 2016 - ref : 10510
Assurer une veille et une observation sociales au quotidien
Préciser le rôle de la veille sociale Rappel des principes La veille sociale... la surveillance et l’amélioration. Nous nous concentrerons sur l’un des segments de la veille sociale :......
veille sociale, référent du jeune, observation sociale, accompagnement, PPA, référentiel professionnel -
25 juil. 2018 - ref : 11236
Associer les usagers et les familles à la veille qualité
en place d’une veille qualité ? En 2000, le rapport Naves et Cathala , visant l’enfance, a évoqué... dans l’institution . Que pourraient attendre les usagers, les familles et les ESMS de cette veille qualité ?......
usagers, familles, veille qualité, philosophie du pouvoir s’associer, surveillance intelligente et collective -
8 avr. 2014 - ref : 7342
Veiller à l’équité spatiale de la population
territoire, équité spatiale, politique sociale, politique de la ville -
24 avr. 2014 - ref : 7758
Veiller au respect des mesures d’hygiène en interne
hygiène, règles, petite enfance, collectivité -
25 nov. 2014 - ref : 5711
Veiller à la bientraitance dans un établissement accueillant des enfants
et rappelées chaque fois que nécessaire. Lorsque celles-ci sont transgressées, il faut également veiller... . D’une part, avec le personnel qui doit veiller à garder une approche neutre et sans jugement de valeur...
bien-être, dialogue, prévention, accompagnement, personnalisation, individualisation -
ref : dtou6310
Présentation d’un questionnaire simple utilisant des pictogrammes
Dans le cadre de la veille institutionnelle, l’établissement cherche à se doter...
questionnaire, pictogrammes, évaluation -
ref : dtou8198
Comment rechercher les données quantitatives de votre territoire sur le site de l'Insee ?
et de la veille sociale. Celle-ci prolongera la démarche dans le temps afin d'en donner une dimension prospective. ...
ABS, Insee, projet social de territoire, analyse des besoins sociaux, données statistiques
VEILLE : Marchés publics
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4 juin 2016 - ref : 0041
Définir le périmètre, les outils et l’organisation d’une veille juridique
Définir le périmètre de votre veille juridique Votre veille juridique doit porter... vous devez établir une veille juridique sur le droit de l’urbanisme ; si vous lancez souvent... juridiques...
veille juridique, actualité juridique, veille réglementaire -
7 janv. 2014 - ref : 7234
Veiller à développer sa capacité relationnelle en tant qu’acheteur
Tout bon commercial veille à décrypter les besoins, les désirs, les attentes de l’acheteur...
acheteur, capacité relationnelle, comportement, dialogue, négociation -
16 nov. 2018 - ref : 11888
Article R. 2122-8 du Code de la commande publique
et qui remplissent les conditions prévues à l’article R. 2123-4. L’acheteur veille à choisir une offre...
Marché négocié, lauréat, concours, sans publicité, sans mise en concurrence -
16 nov. 2018 - ref : 11898
Article R. 2123-6 du Code de la commande publique
en question. Il veille notamment à la qualité, la continuité, l’accessibilité, le caractère abordable,...
Procédure adaptée, services sociaux, services spécifiques -
20 nov. 2018 - ref : 11942
Article R. 2132-15 du Code de la commande publique
Lorsqu’il veille à ce que les opérateurs économiques n’ayant pas accès à ces outils et dispositifs...
Communication électronique, moyens d’accès, accès gratuit, accès sans restriction -
18 oct. 2016 - ref : 10114
Article 21 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
du I veille au respect des dispositions de la présente ordonnance. L’article 21 est une nouveauté...
droit de la commande publique, contrats subventionnés par des pouvoirs adjudicateurs -
4 mars 2014 - ref : 6988
Maîtriser les outils d’aide à la décision
dans le cadre de sa veille et du dialogue interne afin de déterminer une stratégie d’achats adaptée...
stratégie, SWOT, Pareto, transversalité -
14 nov. 2016 - ref : 7530
Savoir déterminer le caractère public ou privé du marché passé
à la condition cependant que l’acheteur veille à utiliser dans tous les cas la liberté contractuelle...
contrat droit public, contrat droit privé, clauses contractuelles -
27 nov. 2017 - ref : 6970
Définir les moyens nécessaires au bon fonctionnement d’une direction des achats
S’assurer de l’obtention des ressources nécessaires à la réalisation de la mission La veille technologique... il est important de disposer du budget permettant : la réalisation par l’acheteur d’une veille...
direction achat, ressources humaines, formation, logiciel, compétence de la direction achat, veille technologique
VEILLE : Établissements de santé
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18 oct. 2017 - ref : 10921
Veille sanitaire
La veille et l’alerte sanitaires représentent un ensemble d’actions qui permettent de reconnaître... définis. Les vigilances représentent un des outils de la veille sanitaire avec les mêmes objectifs... La première...
Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire. -
13 févr. 2016 - ref : 9050
Prime spécifique à certains agents dite « prime Veil »
prime Veil... Cette prime a été instituée en 1975 par madame la ministre de la Santé, Simone Veil... spécifique dite Veil ». Repère Seuls les fonctionnaires titulaires et stagiaires en activité......
prime Veil, personnel soignant -
12 févr. 2014 - ref : 6965
Prévention des crises sanitaires
Évolution institutionnelle et logique de la veille sanitaire Au plan institutionnel, la ... loi du 21 juillet 2009 a modifié le cadre administratif de gestion de la veille sanitaire... un nouveau cadre...
prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire -
14 oct. 2014 - ref : 4735
Le signalement et les notifications obligatoires
pour la validité des analyses faites par l’Institut de veille sanitaire. Maillon central du dispositif, les MISP... à l’échelon départemental. Les épidémiologistes de l’Institut national de veille sanitaire (InVS)......
maladie, déclaration, signalement, notification, ARS -
12 févr. 2014 - ref : 6926
Nutrivigilance et toxicovigilance
de '>l’Agence nationale de sécurité du médicament des produits de santé (ANSM), de l’Institut de veille... et d'informer l'Institut de veille sanitaire de tout risque éventuel susceptible de nuire à la santé... et...
nutrivigilance, toxocovigilance, substances toxiques, nutriments, déclaration, réseau national de toxicovigilance -
23 févr. 2013 - ref : 5216
Quels sont les apports de l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse ?
La direction de l’établissement veille à l’élaboration d’un système documentaire relatif à l’assurance qualité... de l’établissement veille à ce que la gestion documentaire soit fonctionnelle, intégrée à la gestion documentaire......
management, qualité, risque -
28 mars 2013 - ref : 5218
Les apports de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire
des plans de santé publique, assure la coordination de la veille sanitaire dans le champ des produits... et coordonne les actions des différents intervenants, veille au respect des procédures de surveillance... de certification...
renforcement de la sécurité sanitaire, transparence, liens d’intérêts, gouvernance, sécurité du médicament -
25 févr. 2013 - ref : 5420
Le cadre juridique, l’organisation et les missions de la pharmacovigilance
en œuvre des plans de santé publique, assure la coordination de la veille sanitaire dans le champ... des différents intervenants et veille au respect des procédures de surveillance. Elle reçoit les déclarations et les...
Commission nationale de pharmacovigilance, ANSM, CRPV, associations de patients, AMM -
18 juil. 2014 - ref : 4619
Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière
d’application des lois dont la responsabilité incombe à la direction générale. Il veille à la qualité... auxquels ils peuvent donner lieu, en lien avec les bureaux concernés. Il assure une veille juridique en droit...
fonction publique hospitalière, ministères
VEILLE : Ressources humaines
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5 mars 2013 - ref : 5626
Construire et faire vivre son système de veille réglementaire
doivent être maîtrisées pour garantir l’efficacité de la veille et le suivi des évolutions permanentes... et coordination ). Le fait d’instaurer une veille permet d’anticiper et de répondre à certaines questions... cela...
réglementation, veille réglementaire, réseau, registres, suivi, indicateurs -
13 févr. 2016 - ref : 9050
Prime spécifique à certains agents dite « prime Veil »
prime Veil... Cette prime a été instituée en 1975 par madame la ministre de la Santé, Simone Veil... spécifique dite Veil ». Repère Seuls les fonctionnaires titulaires et stagiaires en activité......
prime Veil, personnel soignant -
18 juil. 2014 - ref : 4619
Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière
d’application des lois dont la responsabilité incombe à la direction générale. Il veille à la qualité... auxquels ils peuvent donner lieu, en lien avec les bureaux concernés. Il assure une veille juridique en droit...
fonction publique hospitalière, ministères -
18 juil. 2014 - ref : 3492
L’Ordre professionnel, garant de la déontologie des personnels médicaux
est le 8 mai 2012 par décret n° 2012-694 du 7 mai 2012 . Le Conseil de l’Ordre veille...
code de déontologie médicale, code de déontologie des pharmaciens, code de déontologie des chirurgiens-dentistes, code de la santé publique, conseil de l’ordre, chambres disciplinaires -
12 oct. 2016 - ref : 9073
Indemnité de départ volontaire
à la classe, à l’échelon ou au chevron détenu la veille de la démission. S’agissant d’un agent contractuel,... détenu la veille de la démission. Exemple Soit un agent technicien hospitalier de 1 er grade,...
indemnité, départ volontaire -
10 juil. 2015 - ref : 5966
Quels sont les modalités de recrutement et le déroulement du stage de l’étudiant en médecine ?
ne peut participer aux gardes la veille d’un examen. Le déroulement du stage Stages du premier cycle... de garde (excepté la veille d’un examen). Les gardes sont en sus et ne peuvent être accomplies...
étudiant en médecine, stage, recrutement, gardes, nomination, santé -
21 mars 2013 - ref : 5605
La responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires en santé et sécurité au travail
soyez attentif à vos obligations. Cela passe par la mise en place d’une veille réglementaire, qui permet... des consignes de santé et sécurité efficaces ? Mettez en place un système de veille...
responsabilité pénale, homicide, blessure, mise en danger, autorité territoriale -
2 mars 2012 - ref : 3579
La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général
par les autorités sanitaires : Institut de veille sanitaire (IVS), Agence française de sécurité sanitaire... IVS : institut de veille sanitaire ...
praticien hospitalier à plein-temps, activité d’intérêt général, convention, autorisation -
27 avr. 2016 - ref : 3618
Reconnaître le statut du président de la CME
d’établissement veille au bon fonctionnement de la commission. » Politique d’amélioration continue... à la diffusion et à l’évaluation des bonnes pratiques médicales ; « 2° Il veille à la coordination...
CME, président, élections, attributions, indemnisation, formation
VEILLE : Administration locale
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28 mars 2014 - ref : 6447
Communiquer à la veille des élections locales
est l’élu en poste. Informer avec neutralité à la veille des élections (article L. 52‑8) Au regard... municipal à la gloire d’un maire candidat à sa réélection à la veille d’une élection est illégal, les aides......
aide, bulletin municipal, droit, élections, EPCI, événement -
5 janv. 2012 - ref : 2753
La communication à partir de la veille d’un scrutin
à respecter à partir de la veille du scrutin. La première interdiction concerne la distribution... un courrier envoyé la veille du scrutin à cinq cents exemplaires par un sénateur pour discréditer... de la veille...
communication électorale, communication institutionnelle, promotion publicitaire, affichage sauvage, numéros verts, Internet -
ref : dtou4198
Charte déontologique pour la cellule de veille
cellule de veille... à caractère confidentiel au sein de la cellule de veille. Aucun document type n’est imposé ni conseillé...
charte déontologique, cellule de veille, informations confidentielles -
12 janv. 2015 - ref : 8228
Mettre en place une veille juridique permanente
Déterminer quels sont les besoins de la commune en matière de veille Les besoins à recenser... en matière de veille juridique sont de deux types : ceux liés au fonctionnement de la collectivité... internes...
veille juridique, lois, ordonnances, décrets, procédure législative, réforme -
ref : dtou7475
Le rapport d’activités 2015-2016 de l’Andev adopté à l’AG de Brest
L’association durant l’année 2015-2016, à la veille de fêter ses 25 ans d’existence, a notamment...
Andev, rapport, activités, projet associatif -
ref : dtou1522
Fiche de poste d’un coordonnateur de PRE
animation, évaluation et veille éducative, administration et gestion. ...
coordonnateur, PRE, fiche de poste -
15 mai 2015 - ref : 2805
Identifier les risques de sa e-réputation
Des outils simples existent pour vous aider dans votre travail de veille sur Internet :... sur des contenus. Ces moteurs puisent toutes les informations à l’intérieur des blogs et permettent donc une veille......
notoriété, community manager, surveillance, réseau -
28 déc. 2011 - ref : 3800
Piloter son site de campagne sur Internet
légales la veille et le jour du scrutin Les gestionnaires des sites doivent cesser d’alimenter... leur contenu à partir de la veille du scrutin zéro heure (art. L. 49 du Code électoral ). Dans le cas... et le...
Internet, campagne, élection, propagande, scrutin -
26 juil. 2016 - ref : 3824
Gérer le site Internet de la collectivité en période électorale
Empêcher toute mise à jour du site la veille et le jour du premier tour de scrutin Aux termes... du scrutin, des bulletins, circulaires et autres documents. À partir de la veille du scrutin à zéro heure,... et ne sont...
site internet, compte de campagne, période électorale, mise à jour, commune, département
VEILLE : forum
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Marchés publics 1 juin 2017
Recherche cahier des charges
delphine
Bonjour, Je suis à la recherche d'un cahier des charges pour l'achat d'un outils de veille...
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Santé et RH hospitalières 6 mars 2013
La prime spécifique dite Veil versée aux agents contractuels
R.Dupuis
La prime spécifique dite Veil peut-elle être versée aux agents contractuels ?... rémunérés à partir d'un indice majoré bénéficient de la prime spécifique dite Veil (Décret n° 88-1083 du 30...
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Santé et RH hospitalières 3 mars 2013
La prime spécifique dite Veil versée aux agents contractuels
Isa_Hop
La prime spécifique dite Veil peut-elle être versée aux agents contractuels ?...
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Conseil
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