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exploitant dans l'actualité

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exploitant dans les ressources documentaires

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Contrat de cession de droits d’exploitation
Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le…

05/04/2024

#Arts et culture #Événementiel
picto ressources-humaines

Exploiter les résultats de l’entretien professionnel
Après des années de mise en œuvre du processus de notation qui a montré ses limites par son caractère très mécanique et peu représentatif de la manière de servir des…

28/01/2024

#Entretien d'évaluation #Management
picto action-sociale

Élaborer une enquête de satisfaction et exploiter ses résultats
Les enquêtes de satisfaction tiennent une place importante dans la gestion de la qualité des structures médico-sociales à domicile, car elles permettent de recueillir le sentiment des bénéficiaires afin d’évaluer…

18/04/2023

#Service d'aide à domicile #Bientraitance #Évaluation (méthode)
picto institutions-et-administration-territoriale

Permis d’exploitation
Ce permis d’exploitation (Cerfa n° 14407*03) concerne tous les commerçants qui vendent de l’alcool pur qu’il soit consommé dans leur établissement, autrement dit il concerne tous les propriétaires de bar, restaurant,…

07/02/2019

#Débit de boisson
picto action-sociale

Autorisation de diffusion et d'exploitation
Collecter les autorisations de diffusion et d'exploitation de l'image des usagers permet de prévenir et d'éviter un litige avec la personne filmée.

21/08/2012

#Action d'insertion #Vidéo
picto action-sociale

Grille d’exploitation de l’enquête de satisfaction
Une fois l’enquête de satisfaction mise en place et le modèle de questionnaire déterminé, la grille d’exploitation permet de traiter et d’analyser les résultats (source : Le Spégagne D. et Rineau…

17/12/2012

#Restauration #Indicateur de qualité
picto culture-et-communication

Convention de cession de droits et d’exploitation d’images
Mettre en ligne tout ou partie de la vidéo d’un tiers implique d’en demander l’autorisation à l’auteur. Dans l’idéal, la demande doit être écrite et préciser l’utilisation prévue, la durée,…

20/07/2022

#Arts et culture #Vidéo #Convention
picto finances-et-comptabilite

Bien exploiter les comptes administratif et de gestion
Les collectivités locales adoptent différents budgets prévisionnels au cours d’une année : budget primitif et décisions modificatives. Au terme de l’exercice, l’exécution réelle des dépenses et des recettes est retracée dans…

15/02/2018

#Compte administratif #Compte de gestion
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de lettre de réponse à une demande de dérogation…
Cet outil propose un modèle de lettre de réponse du maire à une demande de dérogation aux heures de fermeture présentée par un exploitant de discothèque.

11/06/2020

#Maire #Police administrative
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de transmission au préfet d’une demande de dérogation aux…
Ce modèle de transmission par le maire au préfet d’une demande de dérogation aux heures de fermeture présentée par un exploitant de discothèque est à adapter selon vos besoins.

11/06/2020

#Maire #Police administrative
picto culture-et-communication

Autorisation d’exploitation de droit à l’image d’une personne pour la…
Toute personne peut s’opposer à la reproduction et à la diffusion de son image dès lors qu’elle est identifiable. Il convient donc de demander une autorisation écrite d’exploitation de droit…

20/07/2022

#Arts et culture #Vidéo #Droit à l'image
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Les marchés globaux de performance (MGP)
Les marchés globaux de performance (MGP) viennent remplacer, d’une part, les marchés de conception, de réalisation, d’exploitation ou de maintenance (Crem) et, d’autre part, les marchés de réalisation et d’exploitation…

17/01/2024

#Type de marché #Énergie
picto institutions-et-administration-territoriale

Les procédures liées aux débits de boissons
Depuis le 1er juin 2011, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière de…

08/03/2023

#Infraction #Légalité #Débit de boisson
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Modèle de courrier pour la justification d’un abandon du droit…
Dans l’attente du décret du Conseil d’État qui précisera les modalités de mise en œuvre du droit de préférence de l’administration, ce modèle de courrier permet à un agent de…

29/05/2012

#Création artistique et culturelle #Fonctionnaire
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Centraliser l’état civil consulaire
Créé en 1965 et établi à Nantes, le Service central de l’état civil (SCEC) est un service dépendant du ministère des Affaires étrangères, placé sous le contrôle du procureur de…

08/05/2014

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil

Une offre pour chaque métier

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

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