PRINCIPES GÉNÉRAUX

Les directeurs généraux pour un pouvoir réglementaire aux régions

 2011 Les directeurs généraux des services (DGS), responsables de l'administration...

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Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA

Une activité réalisée par une collectivité peut, selon les différentes dispositions du Code général des impôts... soit réelle, et non purement théorique. En application de ces principes, seront notamment présumés... ) Code général des impôts articles 256 et 256 B article 257 article 260 A articles... /collectivite  : onglet du site de la Direction générale des finances publiques destiné aux collectivités...

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Formation Clarifier vos obligations et responsabilités en matière d’hygiène et de sécurité au travail

concepts et méthodes Principes généraux de prévention et évaluation...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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PRINCIPES GÉNÉRAUX : actualités

PRINCIPES GÉNÉRAUX : ressources documentaires

PRINCIPES GÉNÉRAUX : Santé

PRINCIPES GÉNÉRAUX : Santé et sécurité au travail

PRINCIPES GÉNÉRAUX : Établissements de santé

PRINCIPES GÉNÉRAUX : Marchés publics

PRINCIPES GÉNÉRAUX : Ressources humaines

PRINCIPES GÉNÉRAUX : Action sociale et solidaire

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PRINCIPES GÉNÉRAUX : forum

  • Marchés publics 8 avr. 2013

    Prestations d'huissiers

    wk_poissonrouge115@gmail.com

    CJ.dir.serv.

    publics de l'habitat sont soumis au code des marchés publics et aux principes généraux...

  • Police - Sécurité - Sûreté 19 sept. 2013

    Nuisances sonores

    7000133217

    kotikk

    La tranquillité publique fait partie des pouvoirs de police généraux du maire qui doit donc la faire respecter....

  • Police - Sécurité - Sûreté 4 mai 2016

    Détachement ASVP / Police Municipale

    7000133217

    kotikk

    Si en principe, les textes généraux l’emportent sur les textes spéciaux (dans votre cas la loi consacrée...

  • SERVICES EXPERTS

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