TRANCHES CONDITIONNELLES

Comment construire un marché à tranches ?

de consultation d’un marché à tranche ferme et tranches conditionnelles. Pour en savoir plus : Consulter la fiche... de la DAJ "Les marchés à tranches conditionnelles" Weka formation vous propose une formation adaptée...

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Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à tranches

Maîtriser le mécanisme du marché à tranches L’ affermissement est l’ordre de service... d’affermir. Le marché à tranches vous permet : de maîtriser vos commandes dans le temps ;... économiques. Remarque Le recours au marché à tranches peut aussi s’envisager... lorsque les prestations doivent s’étaler dans le temps. Comme son nom l’indique, le marché à tranches est composé... de satisfaire ; les tranches dites « optionnelles » concernent les besoins que vous envisagez de satisfaire...

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Formation Les marchés fractionnés

de remise en concurrence des tranches conditionnelles Les prix dans les marchés à tranches... d’un marché à bons de commande Les conditions de recours aux marchés à tranches... La nature juridique des marchés à tranches la qualification du marché... à tranches les caractéristiques des marchés à tranches les cas de recours... aux marchés à tranches La détermination de la tranche ferme et du ou des tranches...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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TRANCHES CONDITIONNELLES : actualités

TRANCHES CONDITIONNELLES : ressources documentaires

TRANCHES CONDITIONNELLES : Administration locale

TRANCHES CONDITIONNELLES : Santé et sécurité au travail

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TRANCHES CONDITIONNELLES : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Tranches conditionnelles et tranches fermes

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Les tranches conditionnelles d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de chaussée... Si le pouvoir adjudicateur affermit les tranches conditionnelle, il suffit alors de l'indiquer...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Versement avance sur les tranches conditionnelles

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    du versement de l’avance sur les tranches conditionnelles et, dans ce cas, sur quel fondement juridique... Dans le cadre d’un marché de travaux à tranches (1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles),... Non, le versement de l'avance n'est possible que sur les tranches affermies (article 87 CMP)....

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Tranches conditionnelles et tranches fermes

    G.Morel

    G.Morel

    Les tranches conditionnelles d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de chaussée...

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