TRANCHES CONDITIONNELLES

Comment construire un marché à tranches ?

de consultation d’un marché à tranche ferme et tranches conditionnelles. Pour en savoir plus : Consulter la fiche... de la DAJ "Les marchés à tranches conditionnelles" Weka formation vous propose une formation adaptée...

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Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les tranches optionnelles

Connaître la possibilité de recours au marché à tranches optionnelles Le recours au marché... à tranches optionnelles est expressément prévu dans le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 (art.... Un marché peut comporter une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles : La tranche... que sur ces prestations à l’égard de son cocontractant. Les tranches optionnelles regroupent les prestations... dans le cahier des charges. Le marché à tranches optionnelles est peu réglementé. La seule obligation...

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Formation Les marchés fractionnés

de remise en concurrence des tranches conditionnelles Les prix dans les marchés à tranches... d’un marché à bons de commande Les conditions de recours aux marchés à tranches... La nature juridique des marchés à tranches la qualification du marché... à tranches les caractéristiques des marchés à tranches les cas de recours... aux marchés à tranches La détermination de la tranche ferme et du ou des tranches...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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TRANCHES CONDITIONNELLES : actualités

TRANCHES CONDITIONNELLES : ressources documentaires

TRANCHES CONDITIONNELLES : Santé

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TRANCHES CONDITIONNELLES : formations

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Tranches conditionnelles et tranches fermes

    I.B-mpublic

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    Les tranches conditionnelles d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de chaussée... Si le pouvoir adjudicateur affermit les tranches conditionnelle, il suffit alors de l'indiquer...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Versement avance sur les tranches conditionnelles

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    du versement de l’avance sur les tranches conditionnelles et, dans ce cas, sur quel fondement juridique... Dans le cadre d’un marché de travaux à tranches (1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles),... Non, le versement de l'avance n'est possible que sur les tranches affermies (article 87 CMP)....

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Tranches conditionnelles et tranches fermes

    G.Morel

    G.Morel

    Les tranches conditionnelles d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de chaussée...

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