« La comptabilité analytique est déjà ancienne dans les collectivités locales : présentation fonctionnelle du budget prévisionnel, applicatifs financiers. Mais les collectivités font-elles bien, c’est une autre question ? », analyse Stéphane Fonteneau, magistrat à la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire.

Économies et efficience

Il s’agit de leur permettre d’améliorer leur connaissance des coûts directs et indirects des services, et d’alimenter les bases de données nécessaires à un contrôle de gestion optimal. « En 20 ans, la contrainte est devenue un outil pertinent », selon Stéphane Fonteneau. Avec pragmatisme.

On s’en sert pour orienter des choix de gestion. Après les fusions, des transferts d’équipements entre communes et intercos ont encore lieu : « Quand une commune veut se ‟débarrasser” d’un équipement coûteux, il faut l’évaluer grâce à la comptabilité analytique, surtout s’il n’est pas en budget annexe », précise le magistrat. Les indicateurs mensuels à annuels sur le coût de l’équipement complet, les fluides, la maintenance, les emprunts, amortissements, assurances sont alors remontés… Des clés de répartition sont utilisées, notamment pour le personnel… parfois affecté aussi à d’autres équipements. L’intérêt communautaire doit être objectivé : « Avec la billetterie, on sait d’où viennent les clients », note Stéphane Fonteneau.

On vise aussi économies et efficience. Il faut mobiliser la comptabilité analytique pour renouveler une délégation de service public (DSP) et calculer le montant de la redevance, ou quand on veut passer de régie en DSP ou l’inverse : cela peut servir à challenger le délégataire… ou la régie. « Avec la baisse des dotations et les nouveaux Compte-rendu d’activités à la collectivité locale (CRACL) et leurs indicateurs, le suivi des contrats s’améliore », observe Stéphane Fonteneau. Et d’estimer aussi que « le  contrôle de gestion des satellites (SEM, SPL…) doit progresser, grâce à davantage d’outils analytiques ». Tout comme l’évènementiel : « Sachant combien nous coûtait la Biennale d’art contemporain d’Issy, nous avons proposé avec succès aux élus qu’elle passe du plein air à l’intérieur », illustre le DGS Sébastien Bizot.

Budgets verts ou genrés

Avec l’explosion des coûts de l’énergie, la comptabilité analytique, couplée à la Gestion technique de bâtiment (GTB) ou centralisée (GTC), en isolant les coûts d’un bâtiment, d’un type d’énergies, permet de détecter d’éventuelles fuites, des puissances souscrites ou des usages de bâtiments inadaptés, d’établir des priorités de rénovation. Elle s’utilisera aussi pour savoir si louer ou acheter tel matériel.

On vise aussi à communiquer, par exemple sur le coût d’un service. Issy publie ainsi depuis plus de 10 ans les coûts annuels d’une heure en crèche et en centre de loisirs et d’un repas en restauration scolaire. Mais parfois, « le coût d’un équipement est tel… qu’on ne communique pas », constate Stéphane Fonteneau. On peut en outre utiliser ces chiffres pour revoir à la baisse un service coûteux ou aider à fixer les tarifs. Ainsi, à Issy, suite aux hausses de l’énergie et des denrées alimentaires, « les tarifs de la piscine ont augmenté l’été dernier, et le budget général a été sollicité pour la cantine », explique Sébastien Bizot. Revenons à la com’. De plus en plus, certaines collectivités individualisent une politique publique pour démontrer leur effort. Les budgets verts, avec des éléments à désormais comptabiliser (art. 191 et 192 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024), étaient déjà utilisés par des précurseurs : Bourg-en-Bresse, Lille et Paris, métropoles de Lille, Lyon et Strasbourg, département de la Mayenne ou des Côtes d’Armor… Mêmes objectifs des budgets genrés à Bordeaux, Brest, Lyon, Montreuil, Rennes, Strasbourg ou au Département de la Charente… Ce faisant, on oriente aussi les décisions budgétaires.

Embarquer les services

Enfin, on peut comparer, dans le temps au sein d’une même collectivité, ou entre collectivités. Les indicateurs de masse salariale (dépenses, taux et coût de l’absentéisme…) sont suivis par tous aujourd’hui, et souvent comparés à ceux de la même strate. Les comparaisons se heurtent toutefois aux périmètres choisis : « Chacun a sa propre comptabilité analytique. Pour un évènementiel, des directions intègrent les heures supplémentaires passées par leurs agents, d’autres les heures passées sur leur temps de travail ; d’autres les deux… », constate Valérie Mora, directrice des finances à la ville de Puteaux (43 672 hab., Hauts-de-Seine). Autre exemple : pour comparer le coût d’un epas, il  faut connaître le pourcentage de produits bio, le taux d’encadrement des enfants, savoir si on y intègre les coûts de la direction, etc.
La difficulté est d’embarquer les services, d’éviter l’usine à gaz en imposant des imputations budgétaires compliquées. « Cela doit être utile pour eux, commente Édouard Saintesprit, contrôleur de gestion à Puteaux. Ils suivront mieux par exemple les subventions pour tels travaux dans telle rue grâce à des extractions du logiciel ou répondront facilement à la demande d’un directeur ». L’automatisation du recueil des données ou de leur découpage par clés (quote-part d’administration, frais de fluides partagés…) simplifiera leur travail. Des choix à faire.

Frédéric Ville