Heures effectives
Heures effectives dans l'actualité
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Article
Baccalauréat : en cas de retard d'une heure dû à la grève,…
En cas de poursuite de la grève SNCF lundi, date de démarrage des écrits du baccalauréat, les candidats arrivant avec… -
Article
Heures supplémentaires : leur réalisation est sur demande de la hiérarchie
La durée légale du travail effectif dans les collectivités territoriales est de 35 heures par semaine (ou 1 607 heures par an). C'est à partir de ce seuil que sont… -
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Sanctions financières pour les fonctionnaire qui n'envoient pas leur arrêt de travail…
Le fonctionnaire qui transmet à plusieurs reprises, sur une période de vingt-quatre mois, ses arrêts de travail au-delà du délai… -
Article
Carcassonne consulte: à quelle heure doit débuter la classe?
La ville de Carcassonne consulte, mardi 4 février 2014, dans toutes ses écoles, 8 200 parents d'élèves et 400 enseignants et personnels, sur l'heure à laquelle débutera et finira la classe au quart d'heure…
Heures effectives dans les ressources documentaires
Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires
23/01/2024
Les heures supplémentaires : récupération et rémunération
17/04/2023
Comment moduler le temps de travail ?
10/12/2023
Le problème du décompte des heures effectives
18/03/2022
Outil de contrôle/alerte pour la réévaluation de la prescription des…
29/03/2013
Le temps de travail dans la fonction publique territoriale
28/03/2024
Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme…
07/12/2020
Demander à son employeur des crédits d’heures pour l’exercice du…
14/11/2021
Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps…
10/09/2023
S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)
17/11/2014
Des prévisions d’effectifs au TRM
12/01/2022
Une offre pour chaque métier
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Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...