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ACTEURS LOCAUX

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ACTEURS LOCAUX dans les ressources documentaires

Convention d’utilisation des locaux scolaires en vue d’organiser des [...]

Cette convention est signée par les différentes parties concernées par l’utilisation de locaux scolaires en dehors de leur usage courant. Les dispositions...

20 févr. 2020

#utilisation des locaux scolaires #représentant de la commune #directeur d’école #organisateur #police d’assurance #consignes et règles de sécurité #effectifs accueillis #visite préalable #gardiennage #contrôle des entrées et sorties #dénonciation de la convention

Charte nationale relative à la fiabilité des comptes publics locaux

La charte nationale relative à la fiabilité des comptes publics locaux constitue la base sur laquelle les directions locales des finances publiques...

26 avr. 2021

#qualité #ordonnateur #comptable #contrôle

Inauguration d’une maison de l’emploi

À l’occasion de l’inauguration d’une maison de l’emploi, le maire prononce un discours rappelant les bénéfices attendus pour sa commune. Plutôt qu’une...

12 mai 2011

#maison de l’emploi #chômage #marché du travail #développement économique #cohésion sociale #insertion #formation professionnelle #précarité #guichet unique

Comprendre le panorama associatif local

Afin d’apprécier finement les acteurs et les enjeux du monde associatif local dans le but de construire des partenariats solides, vous devez connaître...

26 janv. 2015

#association #panorama #enjeux #analyse

Schéma de la mobilisation individuelle et collective des acteurs locaux [...]

Le schéma indique le positionnement du chef de projet, jouant un rôle d’interface entre les acteurs, avec des fonctions d’organisation et d’animation...

20 févr. 2020

#Comité technique #comité de pilotage #acteurs #projet local #mobilisation #insertion #partenariat #concertation

Le rôle des contrats éducatifs locaux (CEL)

Les contrats éducatifs locaux (CEL), créés en 1998, visent une meilleure articulation entre le temps libre et le temps scolaire de l’enfant et de l’adolescent...

24 janv. 2014

#contrat éducatif local #partenariat #projet éducatif #collectivités territoriales #ville #inégalités #périscolaire #extrascolaire

Les différents acteurs du projet personnalisé de scolarisation et leur rôle

Les acteurs mobilisés pour la mise en œuvre et le suivi d’un PPS sont nombreux, c’est ce qui a conduit à créer l’outil GEVA-Sco afin d’assurer...

15 oct. 2020

#MDPH #PPS #ESS #CDAH #Sessad #équipe pluridisciplinaire #handicap

Les acteurs essentiels de la démarche

Dans le cadre d’une construction ou d’une restructuration d’établissement social et médico-social, les...

01 oct. 2009

Système d’échange local : créer une monnaie locale

Face aux incohérences du marché et aux mauvais fonctionnements socio-économiques de notre société, la mise en place des systèmes d’échanges...

18 avr. 2018

#ESS #SEL #monnaie locale complémentaire #charte

Mutualisation des moyens : les locaux d’enseignement

Dans un contexte de ressources naturelles limitées et de rigueur budgétaire, la mutualisation des moyens apparaît être une solution pour les acteurs...

04 déc. 2018

#projet #collège #lycée #EPLE #mutualisation #usage #bâtiments #locaux #temps scolaire

Numérique et concertation locale

Le développement de la démocratie participative est un phénomène auquel sont confrontées toutes les collectivités...

21 mars 2013

Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations

Parmi ses prérogatives concernant l’enseignement, le maire peut utiliser les locaux scolaires implantés dans la commune. Quand, à quelles...

20 déc. 2018

#prêt #locaux #utilisation #associations #convention #activités #responsabilité #assurance #dommages #réunions

Positionner les différents acteurs

Cet outil d’analyse synthétique permet de visualiser l’ensemble des acteurs consultés lors de l’élaboration d’une politique d’accueil, de leur associer...

21 févr. 2020

#élaboration politique d’accueil #rôle des acteurs #association des acteurs #pilotage #analyse stratégique des acteurs

Les conditions de la mise en œuvre d’un référendum local

Cet outil présente les conditions de la mise en œuvre d’un référendum local sous forme de questions-réponses. Il offre les réponses que vous pourriez...

21 févr. 2020

#référendum #conseil municipal #scrutin #projet de délibération #tribunal administratif #code général des collectivités territoriales

Structurer la contribution des différents acteurs

Ce document vous permettra de structurer la contribution des différents acteurs : analyse de l’existant, définition des fonctions attendues, aspect...

25 mars 2021

#définition du besoin #juste besoin

Réunion de présentation de la démarche d’élaboration du projet de direction

Ce Powerpoint vous permettra de présenter la démarche d’élaboration du projet de direction à l’ensemble des acteurs concernés. Vous devez adapter la...

20 févr. 2020

#réunion #Powerpoint #lancement #présentation

Penser la culture comme vecteur de développement local

La culture est devenue un élément moteur du développement local. Ouverture du musée Guggenheim à Bilbao, implantation...

20 mai 2011

#livre vert Europe #stratégie Lisbonne 2000 #amateurs et contributeurs #clusters #économie culture Europe

Les aides locales : présentation générale

Bien que l’Union européenne, de par sa politique de cohésion territoriale et de promotion d’un marché concurrentiel européen libre et loyal, ainsi que...

21 sept. 2020

#aménagement du territoire #avance #bonification d’intérêt #caution #commission européenne #garantie d’emprunt #liberté du commerce et de l’industrie #prêt #PME #recherche développement #développement industriel