La fiche constitue un modèle de plan de formation pour les cadres de proximité. Ce plan s’articule autour de trois finalités :
1/ conforter...
28 sept. 2021
Ce document présente les avantages de l’utilisation du PVe dans le cadre de la vidéoverbalisation ainsi que les différentes étapes du processus d’adhésion...
12 déc. 2022
Dans le cadre du processus de simplification des formalités administratives, la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 présente les formalités...
17 mai 2021
29 avr. 2022
Le ministère de l’Éducation nationale considère que les compétences numériques constituent un élément essentiel du parcours scolaire, de l’insertion...
07 avr. 2020
Ce modèle de lettre, à adresser à une association dans le cadre d’une adoption, permet de certifier l’attache de l’adoptant avec la commune.
07 mai 2020
Cette note a pour objet d’exposer, préalablement et en quelques lignes, le contenu de la délibération cadre, c’est-à-dire les points essentiels du projet.
20 févr. 2020
Ce modèle offre un exemple de délibération complète portant sur les tarifs, les contrats, les conventions et les demandes de subvention dans le cadre...
21 févr. 2020
Avant de passer un accord-cadre à bons de commande, vous devez construire une annexe de prix listant tous les types de prestations et de produits nécessaires...
18 févr. 2019
Le recours à l'accord-cadre à bons de commande (anciennement dénommé marché à bons de commande) constitue un véritable outil de planification et de modernisation...
16 sept. 2022
Cette fiche vise à préciser le contenu du cadre de référence établi par l’État en 2006. Il s’agit d’un document incontournable visant à faciliter...
13 févr. 2014
Dans le cadre de la mise en place du Rifseep, ce modèle de délibération permet d’instituer le cadre de ce nouveau régime indemnitaire dans votre collectivité...
29 juin 2022
La radiation des cadres est la décision administrative qui constate la cessation définitive de fonctions. Elle entraîne la perte de la qualité de fonctionnaire....
03 févr. 2022
La fonction publique est composée de filières qu’on peut assimiler aux grands corps de métiers du secteur privé. Parmi celles qui composent un service...
18 mars 2022