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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES dans les ressources documentaires

Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de [...]

La mise en œuvre de la clause de propriété intellectuelle est commune à tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), hors CCAG Maîtrise...

26 août 2021

#AMO #assistant à maîtrise d’ouvrage #propriété intellectuelle #CCAG

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de travaux de [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de travaux de désamiantage de bâtiments afin d’en réaliser...

25 mai 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #travaux #construction écologique

Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire

Pour les activités d’assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l’agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...

11 janv. 2012

#SAP #services à la personne #agrément SAP #agrément Qualité SAP #cahier des charges SAP #cahier des charges Qualité #cahier des charges Qualité SAP #assistance au public fragile #assistance à domicile

Réaliser les études des équipements techniques intérieurs

Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et...

15 févr. 2019

#étude des équipements techniques intérieurs #équipements techniques

Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement [...]

Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer...

31 juil. 2020

#marché de maîtrise d’œuvre #tranche ferme #tranche optionnelle #clause #cahier des charges

Mettre en œuvre la responsabilité du contrôleur technique

Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation...

21 janv. 2016

#contrôle technique #responsabilité décennale #dommages-ouvrage #responsabilité contractuelle

Cahier des clauses techniques particulières

Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent...

25 mars 2021

#marché public #contrat #mise en concurrence #CCTP #MAPA

Cahier des clauses techniques particulières pour l’organisation de classes [...]

Ce cahier des charges est conçu pour répondre aux projets pédagogiques définis dans le projet d’école. Il décrit entre autres les conditions générales...

17 mai 2021

#sorties scolaires #appel d’offres #CCTP #classes de découverte #marché public

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser...

16 juil. 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #maîtrise d’œuvre #accord-cadre

Déroger aux documents généraux

La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n’est pas obligatoire.

Le CCAG ne constitue en effet qu’un contrat type....

11 juin 2021

#information #éviction #retenu #candidature #offre

Modèles de clauses et stipulations relatives aux sous-traitants (cahiers [...]

Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des...

25 mai 2021

#sous-traitance #sous-traitance directe #sous-traitance indirecte #agrément de sous-traitant #clauses

Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales

Les clauses dites « sociales », qui sont insérées par l’acheteur public afin de favoriser l’emploi des publics en difficulté par le titulaire...

28 juin 2017

#clause sociale #insertion

Fiche technique d’élaboration du cahier des charges d’une exposition itinérante

Le présent outil permet d’élaborer un cahier des charges pour rechercher un prestataire à même de réaliser des supports pour une exposition.

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20 févr. 2020

#cahier des charges #marché #consultation

Identifier les facteurs clefs de succès d’une mise en concurrence

La qualité de la réponse technique et la performance économique des offres des candidats dépendent en partie des conditions de la mise en concurrence...

21 mars 2019

#expression du besoin #calendrier de la consultation #procédure #contrat #exécution du marché #offre économiquement la plus avantageuse

Insérer une clause sociale

La réglementation actuelle des marchés publics permet d’utiliser l’achat public pour participer à la lutte contre les exclusions en autorisant le maître...

14 mars 2019

#clause sociale #insertion

Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

Les clauses sociales, comme les clauses environnementales, sont un moyen d’introduire le développement durable dans vos marchés. Les clauses sociales...

13 mars 2020

#Insertion par l’activité économique #économie sociale et solidaire #insertion

Le policier municipal et le contrôle technique

Depuis de nombreuses années, le législateur s’est attaché à améliorer la sécurité routière. Dans ce cadre-là, de nombreuses mesures ont été prises,...

16 sept. 2020

#contrôle technique #fiche de circulation provisoire #fourrière #verbalisation #SIV

CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur usage possible...

17 sept. 2021

#forme des prix #variation des prix #prix unitaire #prix forfaitaire

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