#

CHEF DE SERVICE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CHEF DE SERVICE » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

CHEF DE SERVICE dans les ressources documentaires

Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des services

La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat...

05 juin 2021

#gestion locale #intercommunalité #service public #mise à disposition #service unifié #services communs #prestations de services

Décision du directeur portant cessation de fonctions d’un responsable de [...]

Cette décision, susceptible de contentieux, doit être clairement motivée, en fait et en droit, et comporter des visas mentionnant les composantes de...

20 févr. 2020

#directeur #responsable de service ou d’UF #cessation de fonctions

Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie [...]

À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement...

11 janv. 2018

#logement #SAVS #MDPH #handicap #loi du 11 février 2005 #CDAPH #projet personnalisé #Samsah #accompagnement

Organiser le service communication

La réforme territoriale en cours, les difficultés budgétaires, les mutualisations de services, le renforcement de nouvelles technologies, l'internalisation...

05 janv. 2012

#service communication #organisation #organigramme #hiérarchie

La charte des valeurs du service civique

La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...

15 oct. 2020

#service civique #charte des valeurs #engagement #citoyenneté

Créer une maison de services au public

Maintenir un accès aux services publics pour la population d’un territoire a toujours été au centre des politiques publiques nationales et locales....

24 sept. 2019

#relais services publics #schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public #CGET #Agence nationale de la cohésion des territoires #Maison France Services

Décision du directeur portant renouvellement dans les fonctions de [...]

La décision de renouvellement dans les fonctions de responsable de service ou d’UF formalise, dans ses visas, le recueil obligatoire de la proposition...

20 févr. 2020

#responsable de service ou d’UF #renouvellement #décision du directeur

Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux [...]

Les établissements publics de santé sont placés dans l’obligation de mettre en place un cadre destiné à régir l’activité des personnels médicaux hospitaliers,...

25 nov. 2020

#tableau général de service #tableau de service mensuel nominatif #activité des personnels médicaux #établissement public de santé #loi HPST

Convention de mise en place d’un (de) service(s) commun(s)

Ce modèle doit être utilisé en dehors d’un transfert de compétence(s) pour la mise en place d’un service commun entre un EPCI à fiscalité propre (communauté...

17 juin 2021

#convention #service commun #mutualisation

Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et [...]

Les SAAD sont entrés pleinement dans le secteur social et médico-social par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 ; à ce titre, ils remplissent toutes...

25 nov. 2011

#Conception offre de service #conception accompagnement #accompagnement à domicile #réponse aux besoins #réponse à un cahier des charges #réponse à un appel à projet

Organiser son service

Dans le contexte de l’autonomie pédagogique renforcée des EPLE, l’organisation de son propre service par le chef d’établissement constitue la pierre...

28 mars 2015

#autonomie pédagogique #livre blanc #statut particulier des personnels de direction #organisation du travail #missions #délégation #lettre de mission #temps de présence #temps de travail

Encadrer les personnels de service

Les personnels ouvriers et techniques au sein des EPLE Textes de référence Code de l'éducation CEDUC  : articles L. 421-13 relatif à la mission des...

05 juil. 2009

Décision du directeur refusant la cessation de fonctions d’un responsable [...]

La décision de refus peut être implicite si le directeur garde le silence pendant plus d’un mois. Mais, à l’issue d’une procédure contradictoire, sans...

20 févr. 2020

#directeur #responsable de service ou d’UF #cessation de fonctions #refus

Assurer la continuité du service dans les services à domicile

Il est quelquefois difficile, pour les intervenants à domicile, de faire face à des imprévus lorsque les services administratifs de l’organisme sont...

15 nov. 2018

#Continuité de service #sécurisation des professionnels #gestion des urgences #agrément qualité

Personnels et missions d’un service des publics

Ces trois exemples d’organisation d’un service des publics vous guideront dans l’organisation de votre propre service.

23 juil. 2020

#médiation culturelle #organisation service médiation #missions service médiation #animateur #conférencier #médiateur #guide #guide conférencier

La catégorie B de la filière police municipale

Le cadre d’emplois de chef de service de police municipale relève de la filière police municipale (catégorie B). Il est régi par les...

28 mars 2021

#cadre d’emploi #catégorie B #chef de service #grade

Le service à temps partiel des enseignants titulaires

Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...

15 oct. 2020

#service statutaire #temps partiel #organisation du service #carrière #rémunération

Service de vacances et permanences de sécurité

Statutairement, les CPE sont astreints à des services de vacances qui s’ajoutent aux 36 semaines scolaires annuelles.

Par ailleurs, ceux d’entre...

14 mai 2012

#vacances #service de vacances #logement de fonction #astreintes #sécurité