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client-ivre dans les ressources documentaires

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Mesurer la satisfaction des clients internes de la fonction achat

La performance achat se mesure aussi par la satisfaction apportée aux utilisateurs par les achats. Les achats sont une fonction support pour des clients internes. Cette appellation couvre les services…

18/02/2014

#Communication interne
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Négocier avec les clients de l’ESAT le niveau de qualité…

L’ESAT est un lieu de transition, un lieu de ressources et de lien social qui est censé apporter à ses bénéficiaires et travailleurs un cadre de travail épanouissant, rassurant et…

28/03/2014

#ESAT #Droits des usagers

Jurisprudences administratives et judiciaires liées à l’encadrement et la surveillance…

Cette liste d’une trentaine d’arrêts et jugements reprend les principales décisions adoptées par les juridictions administratives et judiciaires qui ont eu l’occasion de statuer sur l’activité des débitants de boissons…

02/06/2020

#Surveillance #Débit de boisson
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Faire bénéficier des avantages fiscaux les particuliers employeurs et les…

Le secteur des services à la personne s’appuie dans son développement et son offre sur la législation fiscale qui procure aux utilisateurs, particuliers employeurs et clients d’organismes déclarés de services…

20/09/2018

#Loi et réglementation #Fiscalité

Jurisprudences administratives et judiciaires liées aux motifs de fermeture d’un…

Cette liste de jurisprudences reprend 75 décisions des juridictions administratives et judiciaires consacrées aux motifs de fermeture d’un débit de boissons, et vous offre un tour d’horizon complet. Annotées pour…

15/11/2011

#Débit de boisson
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Quelles méthodes pour réaliser des achats groupés ?

Présentes tant dans le secteur public que privé, les centrales d’achat sont des organismes qui mutualisent les besoins de leurs clients ou de leurs adhérents. Traditionnellement, on distingue deux sortes…

18/06/2019

#Centrale d'achat #Groupement de commandes
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Évaluer l’affectation pertinente des charges de personnels de gestion aux…

Dans les services à domicile, rares sont ceux qui ont la taille suffisante pour affecter des moyens propres d’encadrement, planification et gestion, à chaque prestation (ou service). Le modèle d’organisation…

13/01/2013

#Organisation des services #Prestataire
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Assurer la continuité du service d’accompagnement des publics fragiles en…

La garantie de continuité du service n’est plus exigée aux services mandataires par le cahier des charges de l’agrément. Cependant, vu le public et les activités essentielles réalisées, il est…

14/04/2014

#Bénéficiaire des ESMS #Mandataire
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Les établissements à chicha

Nombreuses sont les municipalités qui ont constaté la création de commerces sur leurs communes proposant la consommation de tabac à l’intérieur de l’établissement, comme des bars, des restaurants ou salons…

22/11/2018

#ERP #Police administrative
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Comment acheter du gaz naturel dans le cadre des marchés…

L’accord auquel sont parvenues les autorités françaises et la Commission européenne pour mettre fin à la persistance des tarifs réglementés de vente (TRV) en France a donné lieu à un…

11/07/2023

#Énergie #Programmation des achats
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Plan de communication mutualisé

Le plan de communication est indispensable à une démarche de mutualisation des structures d’insertion, afin de clarifier la communication en direction des bénéficiaires, clients, prescripteurs et financeurs. Il doit comprendre…

17/10/2011

#Mutualisation des services #Organisation des services
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Caractéristiques générales des personnes accompagnées par le SAAD

La recommandation des bonnes pratiques professionnelles de l’ANESM (avril 2012) portant sur l’évaluation interne des services à domicile identifie les caractéristiques des publics accompagnés qui devront faire l’objet d’un suivi…

01/06/2014

#Management #Prestataire
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Permis de vente de boissons alcooliques la nuit

Ce permis de vente de boissons alcooliques la nuit (Cerfa n° 14406*01) est typiquement destiné aux épiciers qui ferment après 22 h ou aux livreurs de nourritures à domicile qui…

07/02/2019

#Débit de boisson
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Le statut des salariés en service mandataire

En raison de l'obligation d'information et de conseil à laquelle sont tenus les organismes mandataires vis-à-vis de leurs clients employeurs, il leur est indispensable de connaître le statut des salariés…

24/11/2011

#Mandataire #Statut
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L’insécurité juridique sur les articles du Code du travail applicables…

Le Code du travail a été intégralement refondu en mai 2008. Cette refonte devait se faire à droit constant, or il s’avère que de très petites variations de rédaction peuvent…

24/11/2011

#Mandataire #Statut