CNRACL
-
Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
-
Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
CNRACL ?
Vous souhaitez en savoir plus sur la documentation des Éditions Weka et sur les formules d'abonnement ? Contactez-nous.
CNRACL : actualités
-
12 oct. 2012 - ref : 19396
Cotisation CNRACL
CNRACL... de rémunération. - L'augmentation de la cotisation due à la CNRACL par les employeurs... de la Sécurité sociale pour 2013 L'augmentation de la cotisation due à la CNRACL...
Protection sociale, CNRACL -
15 déc. 2016 - ref : 45287
Majoration CNRACL pour les mères adoptives
des fonctionnaires affiliés à la CNRACL qui prévoit une majoration de la durée...
Retraite -
9 nov. 2016 - ref : 44262
CNRACL : régularisation des périodes d'études
à la CNRACL pour décider que les périodes consacrées aux années d'études d'infirmiers...
Retraite -
28 sept. 2016 - ref : 20022
Recouvrement des cotisations CNRACL
immatriculés à la CNRACL ainsi que leurs modalités de calcul sur ceux applicables... de non titulaire validées à la CNRACL. Il prévoit par ailleurs la possibilité...
Retraite -
13 févr. 2015 - ref : 22873
Régime de retraite des fonctionnaires CNRACL
locales (CNRACL) est modifié. Texte de référence : Décret n° 2015-103 du 2...
Retraite -
11 sept. 2014 - ref : 18000
Élections du conseil d'administration de la CNRACL
CNRACL...
Dialogue social, Cessation de fonctions, CNRACL, Élections, Régime de retraite, Retraités -
17 oct. 2014 - ref : 18078
Élections des représentants au conseil d'administration de la CNRACL
CNRACL... de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL). Sont fixées les conditions...
Dialogue social, CNRACL, Élections, Régime de retraite, Retraités -
18 févr. 2014 - ref : 17306
Les écarts de pension CNRACL entre les hommes et les femmes
CNRACL... par la CNRACL est de 1 529 € pour les hommes en 2012 contre 1 370 € pour les femmes. La pension des... prime entre les hommes et les femmes ne se répercutent par contre pas sur la retraite versée par la CNRACL......
Parité, Cessation de fonctions, CNRACL, Égalité salariale, Pension de retraite, Régime de retraite -
31 janv. 2014 - ref : 17266
CNRACL: écarts de pension entre les hommes et les femmes
CNRACL... : Les écarts de pension entre les hommes et les femmes à la CNRACL, Questions Retraite & Solidarité, Études... les écarts de pension CNRACL entre les hommes et les femmes. ...
Parité, Cessation de fonctions, CNRACL, Égalité salariale, Pension de retraite, Régime de retraite
CNRACL : ressources documentaires
CNRACL : Finances et comptabilité
-
20 déc. 2018 - ref : 5140
Le régisseur et son suppléant
pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL, cette indemnité n’entre pas dans l’assiette... Abréviations et acronymes CDC : Caisse des dépôts et consignations CNRACL :...
Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet
CNRACL : Santé et sécurité au travail
-
20 mai 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
de retraite des agents des collectivités locales ( CNRACL ) Un fonds... et des maladies professionnelles. Ce fonds est placé au sein de la CNRACL, caisse de retraite obligatoire...
-
20 mai 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
-
20 mai 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
-
20 mai 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
CNRACL : Santé
-
20 mai 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
de retraite des agents des collectivités locales ( CNRACL ) Un fonds... et des maladies professionnelles. Ce fonds est placé au sein de la CNRACL, caisse de retraite obligatoire...
-
20 mai 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
-
20 mai 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
-
20 mai 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
CNRACL : Action sociale et solidaire
-
21 mai 2014 - ref : 4946
L’action sociale des autres régimes de Sécurité sociale et caisses de retraite
des collectivités et hospitaliers) , géré par la CNRACL , propose une action sociale aux retraités... de prestation de services (pas de mandataire ou gré à gré), par des organismes référencés par la CNRACL (CCAS... ...
aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, personnes âgées, financements aide ménagère, services à domicile
CNRACL : Établissements de santé
-
4 mars 2019 - ref : 9179
Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
CNRACL... , p. 2815) institue la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) qui couvre... à la CNRACL , et l’article 129 de la loi n° 86-33 du 9 janvier...
régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL -
23 mars 2019 - ref : 9188
Charges patronales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
CNRACL... des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre les risques vieillesse et invalidité... . En pratique Cotisation patronale obligatoire au régime de retraite CNRACL La CNRACL...
régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisations patronales, CNRACL -
ref : dtou5676
Tableaux récapitulatifs des cotisations salariales et des contributions patronales du régime spécial de la Sécurité sociale
CNRACL... CNRACL et à divers organismes. Les règles et taux d’assujettissement sont résumés et précisés...
cotisation, contribution, Sécurité sociale, CNRACL, RAFP, CSG -
ref : dtou5675
Tableau récapitulatif des valeurs des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel non médical
actualisés, les règles d’assujettissement à l’Urssaf, à la CSG/CRDS, à la CNRACL et à l’Ircantec,...
prime, indemnité, personnel non médical -
12 janv. 2016 - ref : 9056
Indemnité spéciale pour manipulation d’argent et de valeurs
Non Ircantec tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (retraite... tranche B Oui Non CNRACL Non Non Régime invalidité CNRACL...
manipulation d’argent, personnel administratif, vaguemestre -
12 janv. 2016 - ref : 9065
Indemnité pour toilette mortuaire
Non Ircantec tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (RAFP... Non CNRACL Non Non Régime invalidité CNRACL Non Non ...
indemnité, toilette mortuaire -
12 janv. 2016 - ref : 9066
Indemnité pour aide aux autopsies
tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (RAFP) Non Oui... Non CNRACL Non Non Régime invalidité CNRACL Non Non Retraite...
indemnité, aide aux autopsies -
12 janv. 2016 - ref : 9083
Prime d’assistant de responsable de pôle
Non Ircantec tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (RAFP... tranche B Oui Non CNRACL Non Non Régime invalidité CNRACL...
prime assistant, responsable pôle -
18 avr. 2017 - ref : 9178
Charges salariales spécifiques au régime spécial de la Sécurité sociale
nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) y sont assujettis. À côté des agents... Sont également affiliés à la CNRACL : les agents à temps complet autorisés à exercer leur activité......
régime spécial, Sécurité sociale, CSG
CNRACL : Ressources humaines
-
ref : dtou4650
Tableau d’évolution des taux CNRACL
CNRACL... Ce tableau récapitule année par année l’évolution des taux de cotisation CNRACL. ...
surcotisation, temps partiel, CNRACL, cotisation -
28 juil. 2018 - ref : 6419
Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL
, temps non complet et à temps partiel affiliés à la CNRACL. Ne peuvent bénéficier du temps partiel...
reprise d’activité, mi-temps thérapeutique, temps partiel, maladie, congé de maladie, aménagement du temps de travail -
7 mars 2018 - ref : 4934
Identifier les différentes cotisations versées à la CNRACL
CNRACL... Les cotisations salariales et les contributions patronales versées à la CNRACL communes... doit obligatoirement l’affilier au régime de retraite de la CNRACL . L’affiliation est effectuée...
CNRACL, caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, cotisations, contributions, retraite, régime spécial -
ref : dtou5650
Bulletin de paie d’un agent affilié à la CNRACL
CNRACL... titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL. ...
cotisations, contributions, régime spécial, bulletin de paie, CNRACL -
2 févr. 2019 - ref : 4935
Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou de temps non complet
CNRACL... est la suivante : (taux de cotisation salariale CNRACL × QT) + [80 % × ((taux de cotisation... salariale CNRACL + taux de contribution patronale CNRACL) × QNT)] QT : quotité travaillée... ,77 % 50 % 22,01 % * Ces taux évolueront chaque année ( cf. '>...
surcotisation, temps partiel, temps non complet, CNRACL, caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, cotisations -
4 mars 2019 - ref : 9179
Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
CNRACL... , p. 2815) institue la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) qui couvre... à la CNRACL , et l’article 129 de la loi n° 86-33 du 9 janvier...
régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL -
23 mars 2019 - ref : 9188
Charges patronales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
CNRACL... des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre les risques vieillesse et invalidité... . En pratique Cotisation patronale obligatoire au régime de retraite CNRACL La CNRACL...
régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisations patronales, CNRACL -
ref : dtou5651
Bulletin de paie d’un agent affilié à la CNRACL et percevant une NBI
CNRACL... titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, et qui perçoit une NBI. ...
cotisations, contributions, régime spécial, bulletin de paie, CNRACL, NBI -
ref : dtou5961
Bulletin de paie d’un agent à temps partiel surcotisant à la CNRACL
CNRACL... qui a fait le choix de surcotiser auprès de la CNRACL. ...
surcotisation, temps partiel, CNRACL, bulletin de paie
CNRACL : Administration locale
-
ref : dtou8165
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié à la CNRACL avec application du prélèvement à la source
prélèvement à la source, net fiscal, brut fiscal -
ref : dtou5959
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié à la CNRACL percevant une indemnité GIPA
Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet et affilié à la CNRACL permet...
GIPA, calcul GIPA, indemnité GIPA, RAFP, bulletin de paie -
ref : dtou6064
Bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet affilié CNRACL disposant d'un logement de fonction
CNRACL... Ce modèle de bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL...
bulletin de paie, logement de fonction, agent titulaire à temps complet, CNRACL -
21 nov. 2011 - ref : 3761
Calculer le salaire en cas de congé maladie
CNRACL... Fonctionnaire affilié au régime spécial (CNRACL) Fonctionnaire affilié au régime général (IRCANTEC... de sa rémunération de votre part. En revanche, pour les agents...
congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement -
17 nov. 2011 - ref : 3765
Connaître les principes généraux en matière de retraite
de distinguer les fonctionnaires de la fonction publique territoriale qui relèvent du régime de la CNRACL... la nature de l’emploi ; la durée d’assurance tous régimes confondus (CNRACL, assurance retraite,...
âge légal de départ, catégorie active, catégorie sédentaire, catégorie insalubre, décote, durée d’assurance -
17 nov. 2011 - ref : 3762
Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires
(titulaire, non titulaire, stagiaire) et régime de cotisation (CNRACL, Ircantec) Nature et montant...
bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET -
30 nov. 2018 - ref : 10363
Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un agent
de départ volontaire Agents affiliés à la CNRACL Pour les agents affiliés à la CNRACL, l’indemnité...
indemnité de départ volontaire, démission, régime indemnitaire, indemnité, rémunération -
30 nov. 2018 - ref : 2325
Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)
Retenues effectuées sur la GIPA Fonctionnaire (régime spécial – CNRACL) Aucune cotisation... d’assurances sociales (URSSAF) Exclu des cotisations CNRACL Soumis à la retraite additionnelle...
GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B -
28 janv. 2019 - ref : 7810
Différencier l’accident de travail de l’accident de service
des fonctionnaires affiliés à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL...
accident de travail, accident de trajet, accident de service, déclaration d’accident, commission de réforme
CNRACL : forum
-
RH territoriales 6 mars 2013
Affiliation CNRACL
Sebastien.L
Les agents non titulaires sont-ils affiliés à la CNRACL ?...
-
RH territoriales 3 mars 2013
Affiliation CNRACL
F.mur-RH
Les agents non titulaires sont-ils affiliés à la CNRACL ?...
-
RH territoriales 6 mars 2013
Détachement Cotisations CNRACL
Sebastien.L
Lorsqu'un agent hospitalier est recruté par voie de détachement et rattaché à la CNRACL, qui paie... En cas de détachement sur un emploi conduisant à pension au titre de la CNRACL, l'employeur... d'accueil est redevable envers la collectivité d'origine des retenues et contributions au titre de la CNRACL...
-
SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
-
Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
-
Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.