CNRACL

CNRACL : ressources documentaires

CNRACL : Ressources humaines

• ref : dtou4650

  Tableau d’évolution des taux CNRACL

  CNRACL... Ce tableau récapitule année par année l’évolution des taux de cotisation CNRACL. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  surcotisation, temps partiel, CNRACL, cotisation

• 28 juil. 2018 - ref : 6419

  Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL

  , temps non complet et à temps partiel affiliés à la CNRACL. Ne peuvent bénéficier du temps partiel...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reprise d’activité, mi-temps thérapeutique, temps partiel, maladie, congé de maladie, aménagement du temps de travail

• 7 mars 2018 - ref : 4934

  Identifier les différentes cotisations versées à la CNRACL

  CNRACL... Les cotisations salariales et les contributions patronales versées à la CNRACL communes... doit obligatoirement l’affilier au régime de retraite de la CNRACL . L’affiliation est effectuée...

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  CNRACL, caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, cotisations, contributions, retraite, régime spécial

• ref : dtou5650

  Bulletin de paie d’un agent affilié à la CNRACL

  CNRACL... titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  cotisations, contributions, régime spécial, bulletin de paie, CNRACL

• 3 mars 2018 - ref : 4935

  Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou de temps non complet

  CNRACL... est la suivante : (taux de cotisation salariale CNRACL × QT) + [80 % × ((taux de cotisation... salariale CNRACL + taux de contribution patronale CNRACL)...

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  surcotisation, temps partiel, temps non complet, CNRACL, caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, cotisations

• 18 avr. 2017 - ref : 9179

  Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  CNRACL... , p. 2815) institue la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) qui couvre... à la CNRACL , et l’article 129 de la loi n° 86-33 du 9 janvier...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL

• 19 avr. 2017 - ref : 9188

  Charges patronales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  CNRACL... des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre les risques vieillesse et invalidité... . En pratique Cotisation patronale obligatoire au régime de retraite CNRACL La CNRACL...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisations patronales, CNRACL

• ref : dtou4651

  Arrêté portant surcotisation à la CNRACL d’un agent à temps partiel

  CNRACL...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  surcotisation, temps partiel, CNRACL

• ref : dtou5651

  Bulletin de paie d’un agent affilié à la CNRACL et percevant une NBI

  CNRACL... titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, et qui perçoit une NBI. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  cotisations, contributions, régime spécial, bulletin de paie, CNRACL, NBI

CNRACL : Finances et comptabilité

• 20 déc. 2018 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL, cette indemnité n’entre pas dans l’assiette... Abréviations et acronymes CDC : Caisse des dépôts et consignations CNRACL :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

CNRACL : Administration locale

• ref : dtou5959

  Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié à la CNRACL percevant une indemnité GIPA

  Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet et affilié à la CNRACL permet...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  GIPA, calcul GIPA, indemnité GIPA, RAFP, bulletin de paie

• ref : dtou6064

  Bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet affilié CNRACL disposant d'un logement de fonction

  CNRACL... Ce modèle de bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  bulletin de paie, logement de fonction, agent titulaire à temps complet, CNRACL

• 21 nov. 2011 - ref : 3761

  Calculer le salaire en cas de congé maladie

  CNRACL...     Fonctionnaire affilié au régime spécial (CNRACL) Fonctionnaire affilié au régime général (IRCANTEC... de sa rémunération de votre part. En revanche, pour les agents...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement

• 17 nov. 2011 - ref : 3765

  Connaître les principes généraux en matière de retraite

  de distinguer les fonctionnaires de la fonction publique territoriale qui relèvent du régime de la CNRACL... la nature de l’emploi ; la durée d’assurance tous régimes confondus (CNRACL, assurance retraite,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  âge légal de départ, catégorie active, catégorie sédentaire, catégorie insalubre, décote, durée d’assurance

• 17 nov. 2011 - ref : 3762

  Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

  (titulaire, non titulaire, stagiaire) et régime de cotisation (CNRACL, Ircantec) Nature et montant...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET

• 30 nov. 2018 - ref : 2325

  Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)

  Retenues effectuées sur la GIPA Fonctionnaire (régime spécial – CNRACL) Aucune cotisation... d’assurances sociales (URSSAF) Exclu des cotisations CNRACL Soumis à la retraite additionnelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B

• 15 déc. 2015 - ref : 5399

  Reclasser un agent

  dans des emplois à temps non complet même s’ils ne sont pas affiliés à la CNRACL, ni intégrés dans un cadre...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  santé, reclassement, comité médical, inaptitude, médecine professionnelle, détachement

• 28 avr. 2011 - ref : 1649

  Distinguer l’évaluation de la discipline

  n’est applicable que si le fonctionnaire à été affilié à la CNRACL depuis au moins 15 années. Révocation :...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  discipline, sanction, faute, obligation, évaluation

• 1 mars 2017 - ref : 5724

  Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

  affiliés à la CNRACL et relevant par conséquent du régime spécial de Sécurité sociale, l’avantage...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  véhicule de fonction, véhicule de service, parc automobile, avantage en nature, déplacements professionnels

CNRACL : Action sociale et solidaire

• 21 mai 2014 - ref : 4946

  L’action sociale des autres régimes de Sécurité sociale et caisses de retraite

  des collectivités et hospitaliers) , géré par la CNRACL , propose une action sociale aux retraités... de prestation de services (pas de mandataire ou gré à gré), par des organismes référencés par la CNRACL (CCAS... ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, personnes âgées, financements aide ménagère, services à domicile

CNRACL : Établissements de santé

• 18 avr. 2017 - ref : 9179

  Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  CNRACL... , p. 2815) institue la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) qui couvre... à la CNRACL , et l’article 129 de la loi n° 86-33 du 9 janvier...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL

• 19 avr. 2017 - ref : 9188

  Charges patronales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  CNRACL... des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre les risques vieillesse et invalidité... . En pratique Cotisation patronale obligatoire au régime de retraite CNRACL La CNRACL...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisations patronales, CNRACL

• ref : dtou5676

  Tableaux récapitulatifs des cotisations salariales et des contributions patronales du régime spécial de la Sécurité sociale

  CNRACL... CNRACL et à divers organismes. Les règles et taux d’assujettissement sont résumés et précisés...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  cotisation, contribution, Sécurité sociale, CNRACL, RAFP, CSG

• ref : dtou5675

  Tableau récapitulatif des valeurs des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel non médical

  actualisés, les règles d’assujettissement à l’Urssaf, à la CSG/CRDS, à la CNRACL et à l’Ircantec,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, indemnité, personnel non médical

• 12 janv. 2016 - ref : 9056

  Indemnité spéciale pour manipulation d’argent et de valeurs

  Non Ircantec tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (retraite... tranche B Oui Non CNRACL Non Non Régime invalidité CNRACL...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  manipulation d’argent, personnel administratif, vaguemestre

• 12 janv. 2016 - ref : 9065

  Indemnité pour toilette mortuaire

  Non Ircantec tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (RAFP... Non CNRACL Non Non Régime invalidité CNRACL Non Non ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, toilette mortuaire

• 12 janv. 2016 - ref : 9066

  Indemnité pour aide aux autopsies

  tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (RAFP) Non Oui... Non CNRACL Non Non Régime invalidité CNRACL Non Non Retraite...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, aide aux autopsies

• 12 janv. 2016 - ref : 9083

  Prime d’assistant de responsable de pôle

  Non Ircantec tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (RAFP... tranche B Oui Non CNRACL Non Non Régime invalidité CNRACL...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime assistant, responsable pôle

• 12 janv. 2016 - ref : 9049

  Prime spéciale de sujétion aux aides-soignants et auxiliaires de puériculture

  est soumise, depuis le 1 er  janvier 2004, d’une part aux cotisations normales CNRACL et, d’autre part... , à une cotisation supplémentaire CNRACL. En pratique Calculer la prime spéciale de sujétion aux aides......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, aide-soignant, auxiliaire de puériculture, sujétion