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Fournitures techniques dans les ressources documentaires

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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges

Comme tous les achats de la collectivité, l’acquisition des fournitures scolaires et du matériel pédagogique est soumis à la réglementation des marchés publics. Ainsi, en règle générale, la collectivité devra…

17/06/2019

#Gestion des locaux scolaires #CCTP
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Cahier des clauses techniques particulières

Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent être actualisées en fonction de l’objet du…

10/12/2021

#Seuils de procédure #CCTP
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Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes…

La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs.

27/12/2019

#Nomenclature achat
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique de travaux effectués dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Choisir le contrôleur technique

Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d'être rencontrés dans la réalisation des ouvrages. Il intervient à la demande du maître…

06/02/2019

#Contrôle du marché public
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Maîtriser la procédure de sélection du contrôleur technique

Intervenant dont le rôle sur le chantier est souvent méconnu, le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la…

05/03/2024

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Le policier municipal et le contrôle technique

Depuis de nombreuses années, le législateur s’est attaché à améliorer la sécurité routière. Dans ce cadre-là, de nombreuses mesures ont été prises, notamment dans les années 1990, avec en particulier…

12/09/2023

#Véhicule #Agent de police municipale
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Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture et installation de…

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à des prestations de fourniture et installation de clôtures dans les parcs, jardins et cimetières.…

07/03/2022

#CCTP #Exécution technique du marché
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Bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés : éducateur technique spécialisé de premier grade de classe normale éducateur technique spécialisé de premier…

27/03/2024

#Rémunération #Éducateur
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Mettre en œuvre la responsabilité du contrôleur technique

Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages.Il intervient à la demande du maître d’ouvrage…

03/01/2021

#Responsabilité #Santé et sécurité au travail
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Optimiser le processus d’approvisionnement dans les marchés de fournitures

Le processus d’approvisionnement en fournitures consiste à mettre en œuvre les marchés qui ont été passés par le pouvoir adjudicateur. La direction des achats doit veiller à l’optimiser en permanence,…

26/05/2014

#Définition des besoins #Marché de fournitures
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Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture, livraison et installation…

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à la fourniture, la livraison et l’installation de mobilier spécifique dans les établissements de la…

07/03/2022

#CCTP #Exécution technique du marché
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Réaliser les études des équipements techniques intérieurs

Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et l’enveloppement, font partie intégrante de la notion d’ouvrage.…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Étude préalable
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Exemple de cadre de mémoire technique

Le mémoire technique permet de conduire et guider les entreprises dans l’élaboration de leur réponse à la consultation, et ainsi de faciliter l’examen et la comparaison des offres. Cet exemple…

12/07/2022

#Évaluation (méthode) #Offres au marché public