#

manifestation-publique

picto actu

manifestation-publique dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

manifestation-publique dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Encadrer les manifestations sur la voie publique
Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition, salon…), organisé dans un but commercial, culturel, publicitaire ou de simple réjouissance. Toute…

19/01/2016

#Manifestation publique #Maintien de l'ordre public
picto institutions-et-administration-territoriale

Réglementer et organiser les manifestations sur la voie publique
Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition, salon…), organisé dans un but commercial, culturel, publicitaire ou de simple réjouissance. Toute…

29/01/2014

#Manifestation publique #Police de la voie publique
picto institutions-et-administration-territoriale

Rapport pour ivresse publique et manifeste
Cet outil vous permettra de mieux appréhender la rédaction d’un rapport dans le cadre d’une ivresse publique et manifeste.

14/09/2021

#Infraction #Maintien de l'ordre public
picto institutions-et-administration-territoriale

Rapport d’évaluation de la procédure d’ivresse publique et manifeste 
Ce rapport des Inspections générales de l’administration, des affaires sociales, des services judiciaires et de l’Inspection de la gendarmerie nationale permet d’avoir une vision globale de la procédure d’ivresse publique…

14/09/2021

#Infraction #Maintien de l'ordre public
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment réagir en cas d’ivresse publique et manifeste ?
Environ 70 000 cas d’ivresse publique et manifeste (IPM) sont traités chaque année.Il n’existe pas de définition légale de l’ivresse et des conditions de sa constatation. L’interpellation d’un individu présumé en état…

16/07/2023

#Infraction #Maintien de l'ordre public
picto culture-et-communication

Encadrer la place de la publicité dans les publications locales
L’insertion d’encarts publicitaires est un moyen pour de nombreuses collectivités de diminuer le coût de production de leurs publications locales. Une étude récente a notamment montré que, pour 62 % des…

04/01/2012

#Marketing territorial #Support de communication
picto culture-et-communication

Préparer une check-list pour l’organisation d’une manifestation
Toute collectivité est amenée, plusieurs fois par an, à organiser des manifestations de nature et d’envergure différentes : pose de première pierre, réception d’association, inauguration de bâtiment communal, etc. Chaque situation…

28/04/2011

#Manifestation publique
picto sante

Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil…
Le Conseil commun de la fonction publique (CCFP), organisme consultatif et instance de dialogue, a été instauré par l’article 5 de la loi no 2010-751 du 5 juillet 2010 (relative à la…

27/02/2022

#Concertation #Organes de l'État
picto sante

Santé publique France : Agence nationale de santé publique
Santé publique France, agence nationale de santé publique, est née en 2016 de la volonté de réunir, au sein d’une agence unique, l’ensemble des fonctions de santé publique intégrant la…

19/11/2023

#Santé publique #Prévention médicale #Structure nationale de santé
picto institutions-et-administration-territoriale

Faire face à une manifestation non déclarée
Il revient au maire, et subsidiairement au préfet, de recevoir les déclarations préalables aux manifestations qui doivent se dérouler sur la voie publique, et le cas échéant d’en interdire la…

19/01/2016

#Maintien de l'ordre public
picto amenagement-des-territoires

Les enquêtes publiques
L’enquête publique est une procédure administrative qui permet aux citoyens de participer aux décisions publiques ayant un effet sur l’environnement. Elle répond à un souci de démocratisation de l’administration en…

06/10/2019

#Enquête publique
picto ressources-humaines

Organisation de la fonction publique territoriale
La fonction publique en France comprend trois versants : la fonction publique de l’État, la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière. Elle emploie plus de 5 millions de personnes.La fonction…

02/02/2022

#Fonction publique territoriale #Filière
picto institutions-et-administration-territoriale

Conduire une enquête publique
Un certain nombre d’opérations doivent être précédées d’une enquête publique, lorsque leur importance le justifie. Le déroulement de cette enquête obéit à des règles strictes de mise en œuvre qu’il…

05/10/2021

#Enquête publique #Évaluation (méthode)
picto institutions-et-administration-territoriale

La gestion de la publicité extérieure
La publicité extérieure est une forme de communication qui s’est largement développée depuis la moitié du xxe siècle. Elle comprend les affiches, enseignes et préenseignes. Aujourd’hui, de nombreuses collectivités souhaitent…

08/09/2022

#Urbanisme commercial #Affiche #TLPE
picto amenagement-des-territoires

Contentieux des enquêtes publiques : les pièges à éviter
L’enquête publique est un outil essentiel de la gouvernance locale des projets urbanistiques et environnementaux. Son objet est de permettre l’information et la participation du public à la décision. Elle…

26/10/2011

#Enquête publique #Contentieux

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en cas d'émeutes urbaines

24/04/2024

Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Voir tous les articles publiés