MÉDECINE
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Ressources documentaires
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MÉDECINE : actualités
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1 août 2017 - ref : 53589
Décloisonner médecine de ville et médecine hospitalière
qui existent parfois entre la médecine de ville et la médecine hospitalière peuvent être dépassés. » Agnès...
Santé, Accès aux soins, ACS, CMU-C, Ehpad, Hôpital -
18 avr. 2019 - ref : 82220
Prestations de médecine préventive et professionnelle
de médecine préventive, soit en créant leur propre service, soit en adhérant aux services... sont à la charge des collectivités. En cas d'adhésion à un service de médecine...
Santé et sécurité au travail -
4 sept. 2018 - ref : 69159
Rapport d'un service de médecine préventive
du service de médecine préventive doit être motivé. Par ailleurs, le comité d'hygiène,... ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale,...
Santé et sécurité au travail -
12 nov. 2014 - ref : 11332
La médecine scolaire en crise
des personnels. Weka.fr : En quoi la situation de la médecine scolaire s’est-elle aggravée ? Jocelyne... de la médecine scolaire. La situation s’aggrave : les médecins voient augmenter le nombre d’élèves... ...
Éducation, École -
21 oct. 2014 - ref : 20914
Tension sur la médecine nucléaire
seront prochainement amenés à fermer temporairement ou à titre définitif. L'Académie de médecine a alerté...
Santé -
12 mars 2013 - ref : 22342
Le praticien territorial de médecine générale
de médecine générale, décidée par le Projet de loi de financement de la sécurité sociale... en médecine générale lors de leur installation en libéral. Ceux qui le souhaiteront......
Santé, Accès aux soins, ARS, Désertification médicale -
27 sept. 2011 - ref : 18618
Réforme de la médecine du travail
l'organisation de la médecine du travail a été publiée au Journal officiel le 24 juillet...
Santé et sécurité au travail -
18 mai 2011 - ref : 21282
Rémunération des soins en médecine ambulatoire
à la rémunération des médecins participant à la permanence des soins en médecine ambulatoire (JO du 29 avril...
Santé -
18 mai 2011 - ref : 11634
La médecine scolaire à l'étude
de l'été, que la mission compte procéder. La médecine scolaire va être étudiée au primaire, en collège... de l'Assemblée nationale a lancé une étude sur la médecine scolaire. Les premières propositions de cette mission...
Éducation
MÉDECINE : ressources documentaires
MÉDECINE : Finances et comptabilité
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1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
de mutuelle, action sociale…). Les coûts de médecine professionnelle et préventive. Et tout texte relatif...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
6 déc. 2010 - ref : 0361
Instituer des redevances de stationnement : les règles applicables à certains véhicules particuliers
médecins... des médecins et des sages-femmes Les véhicules de médecins et sages-femmes bénéficient d’une tolérance...
stationnement, poids lourds, taxis, véhicules de livraison, médecins, sages-femmes -
16 févr. 2019 - ref : 0323
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
, art. 1466 D) ; les médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires (CGI...
CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle -
22 mars 2018 - ref : 0324
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
est effectif l’année suivant la création ou la reprise ; les médecins et auxiliaires médicaux définis...
chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative
MÉDECINE : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3870105
De la médecine du travail aux services de santé
Diminuer le nombre des infirmités sociales La médecine n'a pas seulement pour objet... leurs lumières à la science du gouvernement. » (Villermé, Annales d'hygiène publique et de médecine légale...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870105
Histoire de la médecine du travail
à développer le concept d'une médecine réservée au monde du travail. Leur curiosité les a conduits... Bernardino, précurseur de la médecine du travail Ce médecin italien (1633-1714) est le précurseur... des...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
les fiches d'exposition transmises aux médecins du travail. Les doses restent nettement... . Le rôle du médecin du travail est de fournir une information collective la plus équilibrée possible...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
Accès des praticiens à la médecine du travail Organisation des études... janvier 2012 ETST1200303D relatif à l'organisation de la médecine du travail (... en médecine...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
Accès des praticiens à la médecine du travail Organisation des études... janvier 2012 ETST1200303D relatif à l'organisation de la médecine du travail (... en médecine...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
que celle de la médecine du travail. Selon la nature de l'établissement dans lequel le médecin... 2011 ETSX1104600L relative à l'organisation de la médecine du travail (......
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail a transféré l'entière responsabilité... plus ou moins apparent, au niveau des établissements de santé, le risque de subordination reste important pour la médecine......
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
dont la dernière loi, la loi n o 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine... Exercice de la médecine du travail ou assimilée dans le cadre de la fonction publique......
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
n o 2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail a modifié les obligations... du 13 juillet 2014) portant diverses dispositions relatives à l'organisation de la médecine...
MÉDECINE : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl3870105
De la médecine du travail aux services de santé
Diminuer le nombre des infirmités sociales La médecine n'a pas seulement pour objet... leurs lumières à la science du gouvernement. » (Villermé, Annales d'hygiène publique et de médecine légale...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870105
Histoire de la médecine du travail
à développer le concept d'une médecine réservée au monde du travail. Leur curiosité les a conduits... Bernardino, précurseur de la médecine du travail Ce médecin italien (1633-1714) est le précurseur... des...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
les fiches d'exposition transmises aux médecins du travail. Les doses restent nettement... . Le rôle du médecin du travail est de fournir une information collective la plus équilibrée possible...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
Accès des praticiens à la médecine du travail Organisation des études... janvier 2012 ETST1200303D relatif à l'organisation de la médecine du travail (... en médecine...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
Accès des praticiens à la médecine du travail Organisation des études... janvier 2012 ETST1200303D relatif à l'organisation de la médecine du travail (... en médecine...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
que celle de la médecine du travail. Selon la nature de l'établissement dans lequel le médecin... 2011 ETSX1104600L relative à l'organisation de la médecine du travail (......
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail a transféré l'entière responsabilité... plus ou moins apparent, au niveau des établissements de santé, le risque de subordination reste important pour la médecine......
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
dont la dernière loi, la loi n o 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine... Exercice de la médecine du travail ou assimilée dans le cadre de la fonction publique......
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
n o 2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail a modifié les obligations... du 13 juillet 2014) portant diverses dispositions relatives à l'organisation de la médecine...
MÉDECINE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou1061
La médecine du travail pour les salariés du particulier employeur
Médecine du travail...
Médecine du travail, visite médicale, périodicité de visite médicale, licenciement pour inaptitude médicale. -
15 mai 2013 - ref : 4997
Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)
doivent obligatoirement disposer pour leurs agents, fonctionnaires et agents non titulaires, d’un service de médecine... à un service de médecine du travail. Une approche pluridisciplinaire Les services de santé...
médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
20 juin 2012 - ref : 4154
Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)
en médecine spécialiste, titulaire soit du certificat d'études spécialisées (CES), soit du diplôme d'études... spécialisées (DES) de médecine du travail. Il est lié à l'employeur ou au président du service de santé......
médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
ref : dtou5222
Grille méthodologique d’élaboration d’ateliers d’analyse partagée
comme les conditions de travail. Le thème choisi permet d’envisager d’associer, par exemple, le service de médecine...
analyse partagée, bilan social, GPEEC, démarche participative, performance -
4 avr. 2012 - ref : 4168
Médecin coordonnateur, Idec, cadres de santé : rôles et responsabilités
médecin coordonnateur... Les missions des différents membres de l’équipe médicale d’encadrement Le médecin... coordonnateur Le rôle du médecin coordonnateur (souvent appelé aussi « Médec »......
médecin coordonnateur, infirmière coordonnatrice, Idec, cadres de santé, compétences professionnelles, projet de soins -
6 avr. 2012 - ref : 4172
Gestion et coordination du réseau d’intervenants extérieurs (médecins, kinés…)
médecin coordonnateur... Une collaboration nécessaire entre l’Idec et le médecin coordonnateur La gestion... et la coordination du réseau d’intervenants extérieurs paraissent relever du domaine du médecin...
profession libérale, diplomatie, consensus, médecin coordonnateur, Idec, commission gériatrique -
16 déc. 2015 - ref : 7482
Les autres professionnels en structure d’accueil : psychomotricien, médecin et psychologue
Qualifications nécessaires : doctorat en médecine qualifié en pédiatrie ou, à défaut, possédant...
éveil, développement sensoriel, cognitif, moteur, corporel, psychoaffectif -
ref : dtou4548
Modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur en Ehpad
médecin coordonnateur... Ce modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur, proposé...
contrat de travail, médecin coordonnateur -
ref : dtou4710
Contrat type Ehpad-médecins généralistes
médecins généralistes... de l’établissement doivent signer un contrat avec l’Ehpad. C’est le cas des médecins généralistes. ...
projet de soins, contrat, médecins généralistes
MÉDECINE : Marchés publics
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19 déc. 2017 - ref : 10448
Agents publics contractuels. Contentieux du recrutement
de médecine préventive du personnel des hôpitaux , req. n° 27942 , Rec . 43, AJDA 1983 p. 668,... des médecins de médecine préventive du personnel des hôpitaux , req. n° 27942 ). En pratique,... 594 ;...
avenant, modification des lois et règlements, agent public contractuel -
29 juil. 2019 - ref : 9451
La distinction acte unilatéral et contrat
1978, n° 03544, Doyen de la Faculté de médecine de Clermont-Ferrand , Rec. 190, AJDA 1979,...
contrat, acte unilatéral, acte négocié -
19 mars 2019 - ref : 9916
La notion de marché de partenariat
des ponts et chaussées notamment), des GIP, des parcs nationaux, l’académie de médecine et de pharmacie,...
partenariat public-privé, contrat de partenariat, marché de partenariat, mission globale, acheteur public, risque -
4 déc. 2018 - ref : 10447
Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat
5212-13 du Code du travail , après avis du médecin du service de médecine professionnelle et préventive....
droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité -
16 janv. 2019 - ref : 11828
Article R. 2100-1 du Code de la commande publique
-lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts, l’Académie nationale de médecine, l’Académie des sciences... et belles-lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts, l’Académie nationale de médecine...
Banque de France, Pôle emploi, OPH -
13 juin 2017 - ref : 9938
Article 2 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
-lettres, l'Académie des sciences, l'Académie des beaux-arts, l'Académie nationale de médecine, l'Académie des sciences... -lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts, l’Académie nationale de médecine,...
Banque de France, Pôle emploi, Académie des beaux-arts -
8 févr. 2019 - ref : 12388
Article R. 2212-11 du Code de la commande publique
Académie de médecine ; Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances ;...
marché de partenariat, évaluation du mode de réalisation du projet, étude de soutenabilité budgétaire, ministre de tutelle, acheteurs non autorisés -
6 févr. 2019 - ref : 12398
Article R. 2221-3 du Code de la commande publique
de marine ; Académie de médecine ; Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité...
marché de partenariat, acheteurs non autorisés, procédure de passation, lancement, autorisation -
22 nov. 2016 - ref : 10053
Article 146 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
de médecine ; Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances ; Agence nationale...
marché de partenariat, acheteur non autorisé à recourir au marché de partenariat, ministre de tutelle
MÉDECINE : Établissements de santé
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18 juil. 2014 - ref : 6284
Déroulement du recrutement de l’interne en médecine
complémentaires (DESC). Certaines disciplines et spécialités peuvent être communes à la médecine... et à la pharmacie ou à la médecine et à l’odontologie. Les concours spéciaux Le troisième cycle... en...
Interne, médecine, épreuves classantes nationales (ECN), concours spéciaux, recrutement, études -
10 juin 2019 - ref : 7817
Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?
La rémunération de l’interne en médecine L’interne en médecine perçoit '>une rémunération... est versée à l’interne de médecine générale lorsqu’il accomplit un stage autonome en soins primaires......
internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes -
ref : dtou6045
Rémunérations des internes en médecine
rémunérations internes médecine... L’arrêté du 15 juin 2016 définit les rémunérations des internes en médecine. ...
rémunérations internes médecine, internes de spécialité -
22 janv. 2015 - ref : 8173
Comment se déroule la nomination de l’interne en médecine ?
généraliste ; interne en médecine (ou résident), à tous les stades de son 3 e cycle. L’allocation... de médecine dans laquelle il est inscrit. Ensuite, dans chaque UFR, une commission de sélection...
interne en médecine, nomination, concours, études, service public, santé -
10 juil. 2015 - ref : 5966
Quels sont les modalités de recrutement et le déroulement du stage de l’étudiant en médecine ?
Les modalités de recrutement de l’étudiant en médecine Un projet pédagogique précise... de la santé publique, l’étudiant en médecine est tenu de fournir au directeur de l’UFR dont il dépend... contre certaines maladies....
étudiant en médecine, stage, recrutement, gardes, nomination, santé -
22 janv. 2015 - ref : 3946
Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?
d’exercice, peut autoriser des médecins à diplôme étranger à exercer la médecine en France dans les cas... sur son territoire, les ressortissants de cet État sont autorisés, individuellement, à pratiquer la médecine......
médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé -
10 juil. 2018 - ref : 9144
Indemnités liées au service de gardes des étudiants hospitaliers en médecine
Il s’agit des étudiants en médecine qui ont été admis à poursuivre leurs études dans le cadre du 2... les étudiants hospitaliers en médecine ont l’obligation d’accomplir un stage durant l’intervalle de temps... en médecine...
indemnités, étudiant hospitalier, gardes, études -
ref : dtou5561
Bulletin de salaire d’un interne
Il s’agit d’un bulletin de salaire d’un interne en médecine de 3 e année. ...
internes, rémunération, salaire, paie -
14 juil. 2016 - ref : 8690
Le médecin du travail
supérieures (DES) de médecine du travail ; ou avoir été inscrits au tableau de l’Ordre des médecins... comme spécialistes en médecine du travail dans les conditions prévues par l’article 9 de la loi n° 91-73......
hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions
MÉDECINE : Ressources humaines
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18 juil. 2014 - ref : 6284
Déroulement du recrutement de l’interne en médecine
complémentaires (DESC). Certaines disciplines et spécialités peuvent être communes à la médecine... et à la pharmacie ou à la médecine et à l’odontologie. Les concours spéciaux Le troisième cycle... en...
Interne, médecine, épreuves classantes nationales (ECN), concours spéciaux, recrutement, études -
10 juin 2019 - ref : 7817
Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?
La rémunération de l’interne en médecine L’interne en médecine perçoit '>une rémunération... est versée à l’interne de médecine générale lorsqu’il accomplit un stage autonome en soins primaires......
internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes -
18 nov. 2019 - ref : sl3870105
De la médecine du travail aux services de santé
Diminuer le nombre des infirmités sociales La médecine n'a pas seulement pour objet... leurs lumières à la science du gouvernement. » (Villermé, Annales d'hygiène publique et de médecine légale...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870105
Histoire de la médecine du travail
à développer le concept d'une médecine réservée au monde du travail. Leur curiosité les a conduits... Bernardino, précurseur de la médecine du travail Ce médecin italien (1633-1714) est le précurseur... des...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
les fiches d'exposition transmises aux médecins du travail. Les doses restent nettement... . Le rôle du médecin du travail est de fournir une information collective la plus équilibrée possible...
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ref : dtou6045
Rémunérations des internes en médecine
rémunérations internes médecine... L’arrêté du 15 juin 2016 définit les rémunérations des internes en médecine. ...
rémunérations internes médecine, internes de spécialité -
22 janv. 2015 - ref : 8173
Comment se déroule la nomination de l’interne en médecine ?
généraliste ; interne en médecine (ou résident), à tous les stades de son 3 e cycle. L’allocation... de médecine dans laquelle il est inscrit. Ensuite, dans chaque UFR, une commission de sélection...
interne en médecine, nomination, concours, études, service public, santé -
10 juil. 2015 - ref : 5966
Quels sont les modalités de recrutement et le déroulement du stage de l’étudiant en médecine ?
Les modalités de recrutement de l’étudiant en médecine Un projet pédagogique précise... de la santé publique, l’étudiant en médecine est tenu de fournir au directeur de l’UFR dont il dépend... contre certaines maladies....
étudiant en médecine, stage, recrutement, gardes, nomination, santé -
22 janv. 2015 - ref : 3946
Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?
d’exercice, peut autoriser des médecins à diplôme étranger à exercer la médecine en France dans les cas... sur son territoire, les ressortissants de cet État sont autorisés, individuellement, à pratiquer la médecine......
médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé
MÉDECINE : Administration locale
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27 mars 2014 - ref : 5400
La médecine professionnelle
Quelles sont les missions du service de médecine professionnelle ? La surveillance médicale... Lorsque l’autorité territoriale ne suit pas l’avis du service de médecine préventive, sa décision doit être motivée......
médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste -
ref : dtou7106
Déclaration de don du corps
de donner son corps à la science seront respectées. Il doit être adressé à la faculté de médecine...
faculté de médecine, don du corps, pièces anatomiques -
ref : dtou3770
Réquisition d’un médecin pour un constat de décès
un médecin afin qu’il se rende au domicile du défunt ou en tout autre lieu pour y constater le décès...
acte de décès, acte d’enfant sans vie, certificat de décès -
ref : dtou2127
Courrier de saisine d’un médecin pour un contrôle médical
saisine médecin agréé... médecin expert... de travail de l’agent, saisir un médecin agréé. ...
contrôle médical, saisine médecin agréé, médecin expert, contre-visite médicale -
8 mars 2016 - ref : 9580
Le don du corps
et son envoi auprès de toute faculté de médecine disposant d’un service de don du corps. En retour,... sur le site http://www.afif.asso.fr . A savoir La faculté de médecine peut discrétionnairement......
Faculté de médecine, donateur, science, dissection, liberté des funérailles -
1 juin 2016 - ref : 9805
Mettre en œuvre les instances paritaires communautaires et le dialogue social
en conformité les sujets d’hygiène, de sécurité et de médecine professionnelle et créer un CHSCT... de gestion. Service de médecine préventive Les employeurs territoriaux disposent, pour leurs agents,... d’un service...
CAP, CT, CHSCT, dialogue social, instance paritaire -
13 janv. 2015 - ref : 2528
Assurer le suivi des accidents de service
du service de médecine préventive ; tout autre élément utile : déclaration d’accident ,... éventuellement directeurs de services, membre du CHS ou représentant du personnel, médecine professionnelle.......
accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes -
13 juin 2019 - ref : 5777
Le cas particulier des enfants sans vie
La famille peut, si une charte entre la faculté de médecine et l’établissement hospitalier a été établie,... Les établissements de santé peuvent avoir conclu une charte avec la faculté de médecine en charge des dons...
certificat médical d’accouchement, semaines d’aménorrhée, poids, IVG, IMG, livret de famille -
25 mars 2019 - ref : 12962
La sécurité des personnes dans le funéraire – généralités
« normaux » tels qu’ils sont fixés par le Code du travail. La médecine du travail La médecine du travail... est une médecine exclusivement préventive qui a pour objet d’éviter toute altération...
Sécurité, prévention, protection, opérations funéraires, risques professionnels
MÉDECINE : forum
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Santé et RH hospitalières 18 févr. 2013
Médecins hospitaliers et médecine du travail
Isabelle.T
Bonjour, J'ai une question : les médecins hospitaliers relèvent-ils ou no de la médecine... interprétation, les médecins hospitaliers doivent relever de la médecine du travail. D'autre part, les médecins... et mentale exigée pour l'exercice de la fonction. La médecine du travail a donc un rôle à jouer au service...
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Santé et RH hospitalières 18 févr. 2013
Médecins hospitaliers et médecine du travail
Stephane.B
Bonjour, J'ai une question : les médecins hospitaliers relèvent-ils ou no de la médecine...
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Santé et RH hospitalières 8 févr. 2013
Médecins hospitaliers et médecine du travail
Stephane.B
Bonjour, J'ai une question : les médecins hospitaliers relèvent-ils ou no de la médecine...
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