MÉDECINE

MÉDECINE : ressources documentaires

MÉDECINE : Finances et comptabilité

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  de mutuelle, action sociale…). Les coûts de médecine professionnelle et préventive. Et tout texte relatif...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 6 déc. 2010 - ref : 0361

  Instituer des redevances de stationnement : les règles applicables à certains véhicules particuliers

  médecins... des médecins et des sages-femmes Les véhicules de médecins et sages-femmes bénéficient d’une tolérance...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  stationnement, poids lourds, taxis, véhicules de livraison, médecins, sages-femmes

• 19 juin 2017 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  (art. 1466 D du CGI) ; les médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires (art. 1464 D...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  est effectif l’année suivant la création ou la reprise ; les médecins et auxiliaires médicaux définis...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

MÉDECINE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou1061

  La médecine du travail pour les salariés du particulier employeur

  Médecine du travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Médecine du travail, visite médicale, périodicité de visite médicale, licenciement pour inaptitude médicale.

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  doivent obligatoirement disposer pour leurs agents, fonctionnaires et agents non titulaires, d’un service de médecine... à un service de médecine du travail. Une approche pluridisciplinaire Les services de santé...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  en médecine spécialiste, titulaire soit du certificat d'études spécialisées (CES), soit du diplôme d'études... spécialisées (DES) de médecine du travail. Il est lié à l'employeur ou au président du service de santé......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• ref : dtou5222

  Grille méthodologique d’élaboration d’ateliers d’analyse partagée

  comme les conditions de travail. Le thème choisi permet d’envisager d’associer, par exemple, le service de médecine...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  analyse partagée, bilan social, GPEEC, démarche participative, performance

• 16 déc. 2015 - ref : 7482

  Les autres professionnels en structure d’accueil : psychomotricien, médecin et psychologue

  Qualifications nécessaires  : doctorat en médecine qualifié en pédiatrie ou, à défaut, possédant...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  éveil, développement sensoriel, cognitif, moteur, corporel, psychoaffectif

• 4 avr. 2012 - ref : 4168

  Médecin coordonnateur, Idec, cadres de santé : rôles et responsabilités

  médecin coordonnateur... Les missions des différents membres de l’équipe médicale d’encadrement Le médecin... coordonnateur Le rôle du médecin coordonnateur (souvent appelé aussi « Médec »......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin coordonnateur, infirmière coordonnatrice, Idec, cadres de santé, compétences professionnelles, projet de soins

• 6 avr. 2012 - ref : 4172

  Gestion et coordination du réseau d’intervenants extérieurs (médecins, kinés…)

  médecin coordonnateur... Une collaboration nécessaire entre l’Idec et le médecin coordonnateur La gestion... et la coordination du réseau d’intervenants extérieurs paraissent relever du domaine du médecin...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  profession libérale, diplomatie, consensus, médecin coordonnateur, Idec, commission gériatrique

• ref : dtou4548

  Modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur en Ehpad

  médecin coordonnateur... Ce modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur, proposé...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  contrat de travail, médecin coordonnateur

• ref : dtou4710

  Contrat type Ehpad-médecins généralistes

  médecins généralistes... de l’établissement doivent signer un contrat avec l’Ehpad. C’est le cas des médecins généralistes. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet de soins, contrat, médecins généralistes

MÉDECINE : Marchés publics

• 19 déc. 2017 - ref : 10448

  Agents publics contractuels. Contentieux du recrutement

  de médecine préventive du personnel des hôpitaux , req. n° 27942 , Rec . 43, AJDA 1983 p. 668,... des médecins de médecine préventive du personnel des hôpitaux , req. n° 27942 ). En pratique,... 594 ;...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  avenant, modification des lois et règlements, agent public contractuel

• 15 nov. 2016 - ref : 9451

  La distinction acte unilatéral et contrat

  1978, Doyen de la Faculté de médecine de Clermont-Ferrand , req. n° 03544 , Rec. 190, AJDA...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, acte unilatéral, acte négocié

• 10 avr. 2018 - ref : 9916

  La notion de marché de partenariat

  et chaussées notamment), des GIP, des parcs nationaux, l’académie de médecine et de pharmacie,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  partenariat public-privé, contrat de partenariat, marché de partenariat, mission globale, acheteur public, risque

• 4 déc. 2018 - ref : 10447

  Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

  5212-13 du Code du travail , après avis du médecin du service de médecine professionnelle et préventive....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité

• 16 janv. 2019 - ref : 11828

  Article R. 2100-1 du Code de la commande publique

  -lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts, l’Académie nationale de médecine, l’Académie des sciences... et belles-lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts, l’Académie nationale de médecine...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Banque de France, Pôle emploi, OPH

• 13 juin 2017 - ref : 9938

  Article 2 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  -lettres, l'Académie des sciences, l'Académie des beaux-arts, l'Académie nationale de médecine, l'Académie des sciences... -lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts, l’Académie nationale de médecine,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Banque de France, Pôle emploi, Académie des beaux-arts

• 8 févr. 2019 - ref : 12388

  Article R. 2212-11 du Code de la commande publique

  Académie de médecine ; Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances ;...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, évaluation du mode de réalisation du projet, étude de soutenabilité budgétaire, ministre de tutelle, acheteurs non autorisés

• 6 févr. 2019 - ref : 12398

  Article R. 2221-3 du Code de la commande publique

  de marine ; Académie de médecine ; Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, acheteurs non autorisés, procédure de passation, lancement, autorisation

• 19 oct. 2016 - ref : 10158

  Article 71 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  l’Académie de marine ; l’Académie de médecine ; l’Agence nationale pour la cohésion sociale...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, acheteur, administration publique centrale

MÉDECINE : Établissements de santé

• 18 juil. 2018 - ref : 7817

  Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

  La rémunération de l’interne en médecine L’interne en médecine perçoit '>une rémunération... 2016 ; la prime de responsabilité  ; cette prime est versée à l’interne de médecine générale......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes

• 18 juil. 2014 - ref : 6284

  Déroulement du recrutement de l’interne en médecine

  complémentaires (DESC). Certaines disciplines et spécialités peuvent être communes à la médecine... et à la pharmacie ou à la médecine et à l’odontologie. Les concours spéciaux Le troisième cycle peut également......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  Interne, médecine, épreuves classantes nationales (ECN), concours spéciaux, recrutement, études

• ref : dtou6045

  Rémunérations des internes en médecine

  rémunérations internes médecine... L’arrêté du 15 juin 2016 définit les rémunérations des internes en médecine. ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  rémunérations internes médecine, internes de spécialité

• 22 janv. 2015 - ref : 8173

  Comment se déroule la nomination de l’interne en médecine ?

  généraliste ; interne en médecine (ou résident), à tous les stades de son 3 e  cycle. L’allocation... de médecine dans laquelle il est inscrit. Ensuite, dans chaque UFR, une commission de sélection...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  interne en médecine, nomination, concours, études, service public, santé

• 10 juil. 2018 - ref : 9144

  Indemnités liées au service de gardes des étudiants hospitaliers en médecine

  Il s’agit des étudiants en médecine qui ont été admis à poursuivre leurs études dans le cadre du 2... les étudiants hospitaliers en médecine ont l’obligation d’accomplir un stage durant l’intervalle de temps... en médecine...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, étudiant hospitalier, gardes, études

• 10 juil. 2015 - ref : 5966

  Quels sont les modalités de recrutement et le déroulement du stage de l’étudiant en médecine ?

  Les modalités de recrutement de l’étudiant en médecine Un projet pédagogique précise... de la santé publique, l’étudiant en médecine est tenu de fournir au directeur de l’UFR dont il dépend... contre certaines maladies....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  étudiant en médecine, stage, recrutement, gardes, nomination, santé

• 22 janv. 2015 - ref : 3946

  Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?

  d’exercice, peut autoriser des médecins à diplôme étranger à exercer la médecine en France dans les cas... sur son territoire, les ressortissants de cet État sont autorisés, individuellement, à pratiquer la médecine......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé

• 4 oct. 2018 - ref : 9119

  Études médicales : de l’étudiant à l’UFR de médecine au praticien hospitalier

  à la médecine générale avec celles des autres spécialités en instituant un concours d’internat unique,... relatif à l’organisation du 3 e  cycle des études de médecine et modifiant le Code de l’éducation... l’organisation...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation

• ref : dtou5561

  Bulletin de salaire d’un interne

  Il s’agit d’un bulletin de salaire d’un interne en médecine de 3 e année. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  internes, rémunération, salaire, paie

MÉDECINE : Ressources humaines

• 18 juil. 2018 - ref : 7817

  Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

  La rémunération de l’interne en médecine L’interne en médecine perçoit '>une rémunération... 2016 ; la prime de responsabilité  ; cette prime est versée à l’interne de médecine générale......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes

• 18 juil. 2014 - ref : 6284

  Déroulement du recrutement de l’interne en médecine

  complémentaires (DESC). Certaines disciplines et spécialités peuvent être communes à la médecine... et à la pharmacie ou à la médecine et à l’odontologie. Les concours spéciaux Le troisième cycle peut également......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  Interne, médecine, épreuves classantes nationales (ECN), concours spéciaux, recrutement, études

• ref : dtou6045

  Rémunérations des internes en médecine

  rémunérations internes médecine... L’arrêté du 15 juin 2016 définit les rémunérations des internes en médecine. ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  rémunérations internes médecine, internes de spécialité

• 22 janv. 2015 - ref : 8173

  Comment se déroule la nomination de l’interne en médecine ?

  généraliste ; interne en médecine (ou résident), à tous les stades de son 3 e  cycle. L’allocation... de médecine dans laquelle il est inscrit. Ensuite, dans chaque UFR, une commission de sélection...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  interne en médecine, nomination, concours, études, service public, santé

• 10 juil. 2018 - ref : 9144

  Indemnités liées au service de gardes des étudiants hospitaliers en médecine

  Il s’agit des étudiants en médecine qui ont été admis à poursuivre leurs études dans le cadre du 2... les étudiants hospitaliers en médecine ont l’obligation d’accomplir un stage durant l’intervalle de temps... en médecine...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, étudiant hospitalier, gardes, études

• 10 juil. 2015 - ref : 5966

  Quels sont les modalités de recrutement et le déroulement du stage de l’étudiant en médecine ?

  Les modalités de recrutement de l’étudiant en médecine Un projet pédagogique précise... de la santé publique, l’étudiant en médecine est tenu de fournir au directeur de l’UFR dont il dépend... contre certaines maladies....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  étudiant en médecine, stage, recrutement, gardes, nomination, santé

• 22 janv. 2015 - ref : 3946

  Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?

  d’exercice, peut autoriser des médecins à diplôme étranger à exercer la médecine en France dans les cas... sur son territoire, les ressortissants de cet État sont autorisés, individuellement, à pratiquer la médecine......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé

• ref : dtou4357

  Fiche d’aptitude au poste défini par la médecine professionnelle et préventive

  Cette fiche est utilisée par le médecin de prévention pour définir les tâches qu’un agent...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  aptitude, aménagement, affectation, reclassement, inaptitude

• 4 oct. 2018 - ref : 9119

  Études médicales : de l’étudiant à l’UFR de médecine au praticien hospitalier

  à la médecine générale avec celles des autres spécialités en instituant un concours d’internat unique,... relatif à l’organisation du 3 e  cycle des études de médecine et modifiant le Code de l’éducation... l’organisation...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation

MÉDECINE : Administration locale

• 27 mars 2014 - ref : 5400

  La médecine professionnelle

  Quelles sont les missions du service de médecine professionnelle ? La surveillance médicale... Lorsque l’autorité territoriale ne suit pas l’avis du service de médecine préventive, sa décision doit être motivée......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste

• ref : dtou7106

  Déclaration de don du corps

  de donner son corps à la science seront respectées. Il doit être adressé à la faculté de médecine...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  faculté de médecine, don du corps, pièces anatomiques

• ref : dtou3770

  Réquisition d’un médecin pour un constat de décès

  un médecin afin qu’il se rende au domicile du défunt ou en tout autre lieu pour y constater le décès...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  acte de décès, acte d’enfant sans vie, certificat de décès

• 8 mars 2016 - ref : 9580

  Le don du corps

  et son envoi auprès de toute faculté de médecine disposant d’un service de don du corps. En retour,... sur le site http://www.afif.asso.fr . A savoir La faculté de médecine peut discrétionnairement......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  Faculté de médecine, donateur, science, dissection, liberté des funérailles

• 1 juin 2016 - ref : 9805

  Mettre en œuvre les instances paritaires communautaires et le dialogue social

  en conformité les sujets d’hygiène, de sécurité et de médecine professionnelle et créer un CHSCT... de gestion. Service de médecine préventive Les employeurs territoriaux disposent, pour leurs agents,... d’un service...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  CAP, CT, CHSCT, dialogue social, instance paritaire

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  du service de médecine préventive  ; tout autre élément utile : déclaration d’accident ,... éventuellement directeurs de services, membre du CHS ou représentant du personnel, médecine professionnelle.......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes

• 17 déc. 2014 - ref : 5777

  Le cas particulier des enfants sans vie

  La famille peut, si une charte entre la faculté de médecine et l'établissement hospitalier a été établie,... peuvent avoir conclu une charte avec la faculté de médecine en charge des dons du corps à la science. La totalité...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  certificat médical d’accouchement, semaines d’aménorrhée, poids, IVG, IMG, livret de famille

• 22 mai 2015 - ref : 8717

  L’obligation d’obéissance

  n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine... ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale. CE, avis,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  obligation, obéissance, discipline, droit de retrait

• 31 août 2018 - ref : 11248

  L’EPCI et les politiques de santé

  aux étudiants en médecine effectuant leur stage dans ces territoires (indemnités de logement, de déplacement…).... Attention Le Pacte territoire santé a créé le statut de praticien territorial de médecine...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  Politique de santé, répartition et exercice des compétences, EPCI