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MUTATION

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MUTATION dans les ressources documentaires

Arrêté de départ pour mutation d’une collectivité

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de départ pour mutation d’une collectivité.

28 sept. 2021

#personnel #mobilité #intégration #arrêté #mutation

Arrêté de recrutement par mutation

Ce modèle d’arrêté permet de formaliser le recrutement de l’agent par mutation.

22 avr. 2021

#recrutement #mutation

Réaliser l’étude d’opportunité d’une action d’insertion

La réussite d’une action d’insertion est fortement influencée par les bénéficiaires, le contexte réglementaire, économique et, dans...

04 mars 2013

#insertion #étude d’opportunité #stratégie #MOFF

La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de [...]

La création d’un CHSCT dans les établissements hospitaliers ne représente pas une innovation fondamentale mais plutôt une nécessité car le monde...

20 févr. 2019

#CHSCT #fonction publique hospitalière #conditions de travail #hygiène #sécurité #instance institutionnelle

Les évolutions sociologiques de la famille : « crise » ou mutation du lien [...]

L'évolution législative en matière familiale accompagne les phénomènes sociaux à partir de la seconde moitié du XX e  siècle,...

Comment procéder à une mutation interne au sein d’un établissement public [...]

La procédure de recrutement des praticiens hospitaliers a pour but de pourvoir à la vacance de postes au sein des pôles d’activités...

07 juin 2012

#mutation interne #publication #praticien hospitalier #centre national de gestion #établissement public de santé #loi HPST

Arrêté de nomination par voie de mutation

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation.

28 sept. 2021

#personnel #mobilité #arrêté de nomination #mutation

Élaborer ou actualiser une fiche de poste

Un agent d’entretien des espaces de nature vient de vous annoncer son départ pour une autre collectivité dans le cadre d’une mutation. Vous devez organiser...

17 juin 2019

#activités #compétences #fiche #missions #poste

Recruter un fonctionnaire par voie de mutation, détachement ou intégration

Vous envisagez de recruter un fonctionnaire pour pourvoir un poste permanent vacant. Selon son administration d’origine, le mode d’accès sera différent....

14 mars 2021

#recrutement #compte épargne temps (CET) #détachement #droit individuel à la formation (DIF) #intégration #mutation

Lettre-type de demande de mutation

Ce modèle vous permet d’avoir une trame de courrier de demande de mutation.

28 sept. 2021

#personnel #mobilité #courrier de mutation

Élaborer le plan numérique de votre CCAS/CIAS

Après l’écriture, puis l’imprimerie, nous sommes aujourd’hui au cœur d’une troisième révolution, celle des nouvelles technologies. Notre monde s’en...

06 avr. 2017

#numérique #nouvelles technologies #relations à l’usager #dématérialisation

Le fonds national de péréquation des droits de mutation à titre onéreux (DMTO)

Le fonds national de péréquation des droits de mutation à titre onéreux (« fonds DMTO ») est un mécanisme de péréquation horizontale,...

29 mars 2021

#DMTO #départements #fonds #péréquation

Récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un [...]

Le formulaire Cerfa n° 11543*05 de récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit de boissons doit être disponible...

02 juin 2021

#débit de boissons #restaurant #licence #petite licence restaurant #petite licence à emporter #mutation #vente d’alcool de nuit #demande de translation

Arrêté portant radiation des effectifs pour mutation

Ce document à compléter permet d’acter par la collectivité d’origine la mutation de l’agent.

28 sept. 2021

#fonctionnaire #mobilité #mutation

Procédure de mutation dans les trois ans suivant la titularisation

Cette fiche de synthèse évoque la procédure à suivre lorsqu’un fonctionnaire sollicite une mutation dans les trois années qui suivent sa date de titularisation.

23 déc. 2020

#mutation #titularisation #procédure de mutation

Lettre-type de réponse à la demande de dérogation à la durée minimale de [...]

Modèle de lettre-type transmis par le praticien au directeur du centre hospitalier d’origine en vue d’une demande de dérogation à la durée minimale...

20 févr. 2020

#praticien hospitalier #dérogation #durée minimale de fonction #mutation #centre hospitalier #CNG #EPS

Contrôle technique : règles en cas de mutation d’un véhicule et de perte [...]

Cet outil vous donnera la règle en cas de mutation d’un véhicule particulier ou d’un véhicule de transport de marchandises d’un PTAC n’excédant...

02 juin 2021

#véhicule #contrôle technique #mutation d’un véhicule #vente d’un véhicule

Muter un agent dans l’intérêt du service

Au cours de son parcours professionnel, l’agent peut changer d’affectation en prenant l’initiative d’une demande de mobilité externe ou interne. Cependant,...

24 mars 2020

#Mutation d’office #mobilité interne #intérêt du service #changement d’affectation