# QUALITE ISO

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUALITE ISO » mises à disposition de la fonction publique.

QUALITE ISO dans les ressources documentaires

QUALITE ISO : Marchés publics

La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et [...]

Le volet environnemental s’intègre naturellement dans le quotidien de tout un chacun et s’impose également implicitement à la programmation [...]

24 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#programmation architecturale #développement durable

L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service

Le développement de critères de « développement durable » incluant les questions environnementales dans les appels d’offres amène à [...]

10 juil. 2020  -  Intégral Marchés publics

#évaluation #analyse de cycle de vie

Recourir aux écolabels dans une procédure d'adjudication régie par le CCP

L’article 10 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif au marché public est venu renforcer la possibilité pour l'acheteur public [...]

10 juil. 2020  -  Intégral Marchés publics

#écolabel #caractéristique environnementale

Qu’est-ce qu’un écolabel officiel ?

L’article R. 2111-10 du Code de la commande publique permet de définir des performances ou des exigences fonctionnelles qui comportent des [...]

10 juil. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#écolabel #étiquetage environnemental

Conduire un chantier à faibles nuisances

Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles [...]

19 mai 2020  -  Intégral Marchés publics

#Chantier propre #chantier vert

Comment utiliser l’étiquetage environnemental dans les appels d’offres ?

Très tôt, l’étiquetage environnemental a été classé en une typologie reconnue au niveau international, qui a donné lieu à plusieurs textes [...]

18 mai 2020  -  Intégral Marchés publics

#écolabel #label écologique

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QUALITE ISO : Santé

Indicateurs de qualité et de sécurité des soins de spécialité

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettent d’évaluer la qualité des soins et son évolution. Ce sont des moyens de [...]

21 mars 2019  -  Intégral Santé

#indicateurs #qualité

Dispositifs médicaux in vitro EU

Le règlement (UE) 2017/746 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux in vitro définit des [...]

31 janv. 2018  -  Intégral Santé

#règlement européen #dispositif médical in vitro

Prise en charge du handicap et de l’avancée en âge

La continuité des soins et la qualité de la prise en charge du handicap et de l’avancée en âge dans le contexte budgétaire et institutionnel [...]

18 juin 2015  -  Intégral Santé

#handicap #avancée en âge

Bénéfices et risques de la chirurgie ambulatoire

La chirurgie ambulatoire a pour objectif de proposer une prise en charge avec la même procédure chirurgicale, de façon aussi sûre et avec une [...]

24 mars 2015  -  Intégral Santé

#chirurgie #ambulatoire

Management qualité et sécurité des soins dans le secteur de naissance

La démarche qualité et sécurité des soins dans le secteur de naissance, qui reflète l'engagement des responsables à améliorer les soins pour [...]

12 sept. 2014  -  Intégral Santé

#secteur #naissance

Certification de la visite médicale

La certification de la visite médicale qui a pour objet de s’assurer du respect de la charte qui lui est consacrée, est organisée selon une [...]

10 mai 2014  -  Intégral Santé

#charte #délégué

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QUALITE ISO : Aménagement des Territoires

Intégrer l’économie circulaire dans la commande publique

La commande publique est présentée, depuis le Grenelle de l’environnement, comme un outil essentiel de la politique de développement durable [...]

17 sept. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#développement durable #commande publique

Qu’est-ce qu’un écolabel officiel ?

L’article R. 2111-10 du Code de la commande publique permet de définir des performances ou des exigences fonctionnelles qui comportent des [...]

10 juil. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#écolabel #étiquetage environnemental

Comprendre la norme ISO 50001

La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps [...]

16 déc. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#ISO 50001 #performance énergétique

L’approche « coût global »

Le coût global fait partie des critères de développement durable autorisés par le Code de la commande publique pour évaluer des offres. Cette [...]

02 août 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#approche du coût global #coût global

Créer un réseau de chaleur sur son territoire

Un réseau de chaleur, ou chauffage urbain, est un système de production et de distribution de chaleur alimentant un territoire, une zone, un [...]

25 juil. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#enjeux énergétiques #chaleur

Favoriser l’achat local dans les marchés publics

À titre liminaire, il convient d’indiquer que la philosophie du droit de la commande publique n’est pas de permettre de favoriser l’achat [...]

20 juin 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#achat local #achat public local

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QUALITE ISO : Éducation

Les personnels enseignants titulaires

Les personnels enseignants du second degré étaient régis par trois décrets n° 50-581 à n° 50-583 du 25 mai 1950 modifiés, [...]

06 mars 2020  -  Intégral Éducation

#service statutaire #obligation réglementaire de service (ORS)

Les professeurs principaux

Les enseignants, de façon générale, ont en charge une mission d’enseignements, de suivi, d’évaluation des élèves, d’aide et de conseil, [...]

15 déc. 2018  -  Intégral Éducation

#professeur principal #suivi

Du professeur chef de travaux au directeur délégué

Créée dès 1937, la fonction de chef de travaux a été confortée et structurée en 1991, puis à nouveau en 2011 avec, notamment, la clarification [...]

25 avr. 2017  -  Intégral Éducation

#directeur délégué #enseignement technologique

Le directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques (DDF)

Créée dès 1937, la fonction de chef de travaux a été confortée et structurée en 1991 puis, à nouveau en 2011 avec notamment la clarification [...]

25 nov. 2016  -  Intégral Éducation

#directeur délégué aux enseignements technologiques et professionnels #enseignement professionnel

Mettre en place une démarche qualité en EPLE

La qualité dans sa définition actuelle est née après la crise pétrolière des années 1970 dans le domaine de la production industrielle. Il [...]

17 juil. 2015  -  Intégral Éducation

#qualité #Eqavet

Animer le conseil école-collège (CEC)

Inscrit dans la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République de juillet 2013 (art. 57), le [...]

13 déc. 2014  -  Intégral Éducation

#conseil école-collège #cycle de consolidation

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QUALITE ISO : Culture & communication

Réception pour présenter la nouvelle organisation « écoresponsable » de [...]

Un maire doit prononcer un discours pour présenter la nouvelle organisation « éco-responsable » de l’administration communale. [...]

18 mai 2020  -  Intégral Culture et communication

#environnement #développement durable

Faire évoluer les outils informatiques

Faire évoluer les outils informatiques est un enjeu majeur pour les structures culturelles. Ces outils permettent de fluidifier la gestion [...]

19 avr. 2019  -  Intégral Culture et communication

#outils informatiques #investissement

Faciliter l’accessibilité des publics handicapés aux équipements culturels

Vous souhaitez recevoir des publics handicapés ? Au-delà des activités culturelles accessibles que vous développez à leur intention, il [...]

08 avr. 2019  -  Intégral Culture et communication

#accueil public handicapé #norme handicap

Fabriquer un journal moins cher

Le magazine territorial représente le premier support de communication des collectivités locales, qui lui consacrent en moyenne la moitié des [...]

26 nov. 2015  -  Intégral Culture et communication

#impression #coût

Comprendre les fondements du rapport culture/développement durable

Pas une journée sans qu’élus, responsables de services et directeurs d’organisations culturelles soient confrontés à la question du [...]

26 nov. 2014  -  Intégral Culture et communication

#développement durable #développement soutenable

Concevoir un rapport annuel d’activité

Un collaborateur d’une direction des affaires culturelles, d’un établissement public ou d’une structure culturelle est chargé chaque année de [...]

23 mai 2014  -  Intégral Culture et communication

#rapport d’activité #information

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QUALITE ISO : Ressources humaines

Assistants territoriaux d’enseignement artistique

Les caractéristiques du cadre d’emplois des assistants territoriaux d’enseignement artistique sont les suivantes : Filière [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#assistants territoriaux d’enseignement artistique #assistants d’enseignement artistique

Médecins coordonnateurs

L’accompagnement des personnes âgées dépendantes dans les structures spécialisées et la qualité des soins qui y sont dispensés nécessitent des [...]

11 déc. 2019  -  Les contractuels de la fonction publique

#convention annuelle tripartite #personnes âgées dépendantes

Traiter les anomalies et assurer l’amélioration continue en QHSE (qualité, [...]

La collectivité doit veiller en permanence à atteindre ses objectifs de qualité, santé sécurité, et de maintien de la qualité de [...]

19 sept. 2018  -  Intégral Ressources humaines

#management des risques #amélioration continue

Mettre en place un système de management intégré qualité sécurité [...]

La mise en place d’un système de management intégré qualité sécurité environnement (SMI QSE) est une démarche volontaire qui regroupe, au sein [...]

24 mars 2018  -  Intégral Ressources humaines

#management #qualité

Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la [...]

Dans une démarche de développement durable, tous les gestes, même les plus simples, ont de l’importance. Ainsi, le fait de renoncer au papier [...]

06 févr. 2018  -  Gouvernance communale

Choisir un système de management de la santé sécurité au travail

La collectivité ayant déjà de bonnes pratiques de la prévention des risques professionnels peut mettre en place un système de management de la [...]

27 janv. 2017  -  Intégral Ressources humaines

#management #santé

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QUALITE ISO : Gouvernance Locale

Identifier l’offre économiquement la plus avantageuse

L’offre économiquement la plus avantageuse est celle qui satisfait au mieux à l’ensemble des critères d’attribution du marché, qualité et [...]

21 mars 2019  -  Gouvernance communale

#principe de non-discrimination #critère de sélection des offres

Délivrer une carte nationale d’identité en mairie

Même si elle n’est pas obligatoire, la carte nationale d’identité reste le moyen le plus utilisé pour certifier de son identité. Ce titre [...]

04 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#carte nationale d’identité #CNI

Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la [...]

Dans une démarche de développement durable, tous les gestes, même les plus simples, ont de l’importance. Ainsi, le fait de renoncer au papier [...]

06 févr. 2018  -  Gouvernance communale

Mener à bien un projet de certification

Les organismes de services à la personne et d’aide à domicile peuvent choisir de mener à bien une démarche de certification. Il est alors [...]

29 oct. 2015  -  Gouvernance communale

#Certification #audits

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QUALITE ISO : Services à la population

Adopter une démarche de développement durable dans la construction d’une école

Les préoccupations environnementales et climatiques ont été exprimées entre autres dans la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant [...]

07 oct. 2015  -  Intégral Services à la population

#environnement #développement durable

La carte professionnelle des agents de police municipale

Tous les agents appartenant à la filière police municipale doivent détenir une carte professionnelle de police municipale. Cette carte, [...]

22 nov. 2013  -  Intégral Services à la population

#carte professionnelle #police municipale

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