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RADIATION DES EFFECTIFS

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RADIATION DES EFFECTIFS dans les ressources documentaires

Le tableau des effectifs

Un tableau des effectifs donne une excellente visibilité à la composition et à la répartition des emplois et du personnel, service par service. Il facilite...

20 févr. 2020

#effectifs #tableau des effectifs

Quantifier les besoins en effectifs du service à domicile

Pour les services à la personne, les effectifs constituent l’essentiel des moyens nécessaires au fonctionnement du service.

La masse salariale...

26 juil. 2012

#effectifs #besoins en effectifs #fonctionnement #productivité #temps improductif #travail effectif #temps de présence

Modèle de délibération fixant le tableau des effectifs des emplois [...]

Ce modèle de délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps non complet est à adapter à votre collectivité.

22 avr. 2021

#ressources humaines #personnel #délibération tableau effectifs #tableau effectifs emplois

Évaluer l’adéquation entre ses effectifs et les besoins de l’activité

Vous avez engagé un processus d’anticipation des besoins en ressources humaines de votre organisme de services aux personnes à domicile....

22 mai 2014

#besoins en ressources humaines #adéquation besoins ressources #structure qualifications #taux couverture #pénurie compétences #surqualification #sous effectifs #sur effectifs #anticipation besoins #anticipation départs à la retraite #carrières #mobilité professionnelle #gestion prévisionnelle des emplois et compétences #GPEC.

Évaluer l’adéquation entre les effectifs et les besoins de la collectivité

Dans le contexte budgétaire actuel des collectivités locales, ces dernières sont dans l’obligation de devoir réduire leurs dépenses de fonctionnement...

10 juin 2021

#GPEEC #performance #GRH #emplois #effectifs #anticipation #besoins #agents

Arrêté de radiation pour abandon de poste

La radiation des cadres pour abandon de poste se matérialise sous la forme d’un arrêté.

20 févr. 2020

#abandon de poste #arrêté de radiation

La gestion prévisionnelle des effectifs

Cet outil fait le point sur la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GEEPC), cette contrainte qui encadre le suivi des...

20 févr. 2020

#gestion prévisionnelle #effectifs

Mention d’inscription ou de radiation au répertoire civil

Ces modèles pourront vous être utiles pour apposer les mentions d’inscription ou de radiation d’inscription au répertoire civil.

07 mai 2020

#mention marginale #répertoire civil

Délibération de tableau des effectifs d’une collectivité territoriale

Toute collectivité se doit de délibérer en conseil municipal sur ses effectifs et notamment lorsque ces derniers évoluent sur les cadres d’emplois tant...

22 avr. 2021

#ressources humaines #personnel #délibération tableau des effectifs #cadre d’emplois #évolution postes collectivité

Arrêté de radiation

La radiation des cadres pour démission se matérialise sous la forme d’un arrêté.

20 févr. 2020

#démission #radiation #arrêté de radiation

Définir le temps de travail effectif : le décompte des heures payées en totalité

Fournir une durée de travail contractuellement convenue dans un contrat de travail est une obligation qui a été fixée par la loi du 28 janvier...

20 mai 2015

#Temps de travail effectif #temps rémunéré #décompte quotidien du temps de travail #décompte hebdomadaire du temps travaillé #récapitulatif du temps de travail effectif

Mettre en place un observatoire des effectifs et des métiers

La mise en œuvre d’une démarche de gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC) doit s’appréhender sur le long terme....

03 mai 2016

#GPEEC #gestion prévisionnelle #métiers #observatoire #difficultés de recrutement #métiers en tension

Radiation des cadres

La radiation des cadres est la décision administrative qui constate la cessation définitive de fonctions. Elle entraîne la perte de la qualité de fonctionnaire....

06 juil. 2020

#cessation de fonction #cessation d’activité #abandon de poste #radiation #retraite #démission #révocation #licenciement #déchéance des droits civiques

Arrêté de radiation des cadres pour mise à la retraite pour invalidité

Suite à l’avis favorable de la CNRACL, vous pouvez procéder à la radiation des cadres de l’agent et lui notifier sa mise à la retraite pour invalidité.

20 févr. 2020

#inaptitude physique #inaptitude définitive #incapacité de travail #retraite pour invalidité #radiation des cadres

Des prévisions d’effectifs au TRM

De la prévision d’effectifs au tableau de répartition des moyens d’enseignement (TRM), le film annuel des personnels de direction s’accélère de novembre...

03 mars 2014

#conseil d’enseignement #professeur-coordonnateur #conseil pédagogique #conseil d’administration #DOS #DHG #effectifs prévisionnels #Saio #structure pédagogique #projet d’établissement #tutelle académique #tableau croisé dynamique

Cartographie des emplois et effectifs : tableau des situations individuelles

La cartographie des emplois et effectifs d’une commune nouvelle est un outil préalable à une démarche globale de gestion des ressources humaines :...

24 mars 2020

#cartographie des emplois #compétences #GRH #diagnostic #commune nouvelle

Arrêté portant radiation des effectifs pour mutation

Ce document à compléter permet d’acter par la collectivité d’origine la mutation de l’agent.

22 juin 2021

#fonctionnaire #mobilité #mutation

Seuils d’effectif

Ce tableau vous renseigne sur les seuils à partir desquels vous devez permettre aux salariés de désigner des représentants.

05 janv. 2021

#seuil d’effectif #délégué du personnel #comité d’entreprise #instance représentative du personnel