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Retard d'exécution

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Retard d'exécution dans l'actualité

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Retard d'exécution dans les ressources documentaires

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Établir le planning d’exécution des travaux
Le calendrier détaillé d'exécution est un des éléments constituant le programme d’exécution des travaux (art. 28.2 du CCAG Travaux). Pendant la période de préparation, le calendrier détaillé d'exécution sera établi…

16/06/2021

#Exécution technique du marché
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Comment mesurer l’exécution contractuelle et technique de ses marchés ?
Mesurer l’exécution contractuelle et technique de ses marchés permet de s’assurer de la conformité de la demande et, ainsi, d’améliorer la satisfaction des usagers à court et à long termes.…

06/05/2019

#Exécution du marché #Contrôle du marché public
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Formulaire de décompte des pénalités de retard
Ce formulaire peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice pour constater un retard dans l’exécution des prestations, calculer les pénalités qui en résultent et notifier au titulaire…

18/03/2021

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Maîtriser le délai d’exécution
Les conséquences des éventuels retards pris par les entrepreneurs peuvent être importantes, le maître d’ouvrage ayant de son côté pris des engagements, par exemple vis-à-vis de locataires dans le cas…

15/06/2023

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
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Modèle de clauses du CCAP de travaux concernant les pénalités…
Ces clauses du CCAP de travaux relatives aux pénalités de retard visent notamment le retard dans l’exécution, dans la levée des réserves, dans le repliement des installations de chantier et…

10/10/2022

#Indemnisation #Marché de travaux
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Faire procéder aux études d’exécution
Les études d’exécution doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles comprennent les plans et détails d’exécution, plans de synthèse, devis quantitatifs détaillés, calendrier prévisionnel des travaux par corps d’état. Les…

16/06/2021

#Étude préalable #Exécution du marché
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Contrôler l’exécution d’un marché
L’acheteur public consacre souvent beaucoup de temps aux phases de sourcing et de procédures de marché public considérant que la finalisation de son acte d’achat intervient au moment de la…

14/11/2023

#Exécution du marché #Contrôle du marché public
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Identifier les principaux leviers de la performance contractuelle
Dans la phase de préparation et rédaction de son cahier des charges, l’acheteur doit apporter un soin particulier aux clauses contractuelles tant dans leur choix que dans leur rédaction. Ce…

15/11/2022

#Performance (qualité)
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Réaliser les études d’exécution ou leur visa
Les études d’exécution (EXE) doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles constituent un élément de la mission de maîtrise d’œuvre pour une opération de construction neuve ou de rénovation de…

03/05/2021

#Étude préalable #Exécution technique du marché
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Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution
La réglementation envisage le délai d’exécution comme un délai global. Cependant, lorsque les marchés sont divisés en lots, comme c’est le cas, en principe, dans le cadre de la construction…

09/06/2021

#Étude préalable #Exécution technique du marché
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Fixer les différents types de pénalités applicables à votre marché,…
Vous devez lancer votre marché mais il vous faut penser au respect des délais que vous avez imposés dans votre cahier des charges. Pensez à fixer des pénalités, notamment pour…

11/07/2023

#Indemnisation #CCAP
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Optimiser le suivi de l’exécution de son marché en présence…
L’exécution technique de votre marché doit faire l’objet d’un contrôle minutieux et attentif de votre part. En l’absence de compétence interne ou pour vous aider, vous pouvez recourir à une…

18/05/2022

#Exécution technique du marché #Maître d'ouvrage
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Faire face à un ajournement ou une interruption des travaux
Les marchés publics de travaux prévoient une durée d’exécution que l’entreprise se doit de respecter. Cependant, il est assez fréquent que, pour diverses raisons, le maître d'ouvrage prenne la décision…

20/03/2024

#Interruption des travaux #Ajournement des prestations et des fournitures
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Apprécier l’exécution des prestations informatiques
Les prestations informatiques sont des prestations spécifiques. Pour contrôler leur bonne exécution qualitative, on doit procéder en plusieurs étapes. Quelles sont ces différentes étapes ? Comment organiser et gérer la mise…

23/01/2017

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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L’exécution du budget fonctionnement et investissement
Un budget exécutoire, ce sont des moyens et un horizon. Les moyens ne sont autorisés qu’en fonction d’un horizon. Comment s’organiser pour utiliser au mieux les moyens compte tenu des…

08/05/2012

#Exécution budgétaire #Section budgétaire

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