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RISQUE LIÉ AUX MARCHÉS PUBLICS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RISQUE LIÉ AUX MARCHÉS PUBLICS » mises à disposition de la fonction publique.

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RISQUE LIÉ AUX MARCHÉS PUBLICS dans les ressources documentaires

Les risques informationnels en entreprise

Attaque et parade Cette dichotomie paraît évidente dans bien des domaines : on imagine mal un joueur d'échec qui ne protégerait pas ses pièces maîtresses,...

15 déc. 2013

Repère sur la gestion par un établissement public ou un service public

Une structure d’accueil du jeune enfant peut être privée, associative, parentale, d’entreprise, en délégation de service public (DSP), municipale, départementale…...

10 mai 2014

#établissement #service public #mission #gestion #délégation #associatif #parentale #privée

L’accord sur les risques psychosociaux dans la fonction publique : [...]

Le 22 octobre 2013, la ministre de la Réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique, Marylise Lebranchu, et les représentants...

24 sept. 2014

#risques psychosociaux #plan de prévention

Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication

Les marchés publics de communication constituent une catégorie bien particulière, et ce pour deux raisons principales. D’une part, les prestations qu’ils...

25 sept. 2019

#marché public #passation #exécution #marché complémentaire #prestations intellectuelles

Comment la commune peut-elle contrôler les établissements recevant du public ?

Les établissements recevant du public (ERP) sont sensibles dans la mesure où certains d’entre eux peuvent être considérés comme à risque. En la matière,...

19 juin 2019

#établissement recevant du public #ERP #commission de sécurité #accessibilité #personnes handicapées #pouvoir de police du maire #permis de construire #autorisation d’ouverture #sécurité incendie #hygiène

Évaluer, prévenir et intégrer le risque d’épidémie dans le document unique

La crise du H1N1 puis du coronavirus a mis en lumière les risques et conséquences d’une épidémie sur le quotidien des Français, mais aussi des établissements...

08 juil. 2020

#pandémie #épidémie #grippe #coronavirus #risque biologique #document unique #PCA #plan de continuité d’activité

Trame de document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim)

Le document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim) est obligatoire dans toutes les communes soumises à un risque naturel ou technologique...

21 févr. 2020

#risque #crise #Dicrim #information #plan communal de sauvegarde #communication de crise #transparence #crues #affichage #repères de crues

Les menaces et risques informationnels

Il est désormais impossible à une entreprise de contrôler verticalement son image et sa réputation. Le...

15 déc. 2013

Communiquer sur les risques majeurs

La question de la prévention des risques majeurs doit occuper une place centrale dans les stratégies de communication des collectivités territoriales,...

08 sept. 2016

#prévention #risques majeurs #DICRIM #environnement #responsabilité

Trame type de document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)

Ce modèle de document unique des risques professionnels propose un classement des risques par unité fonctionnelle et par scoring...

21 févr. 2020

#document unique #risque #évaluation #gravité #fréquence #probabilité #score

Comment procéder au contrôle a priori d’un dossier de marché public ?

Le rôle et les enjeux du contrôle de légalité sont fondamentaux pour garantir la sécurité juridique des marchés publics et la qualité de l’achat public....

20 févr. 2020

#contrôle de légalité #contrôle a priori #préfet #contrôle économique et financier

Susciter l’innovation sans recourir à la passation d’un marché public

Il peut être complexe pour un acheteur public de se lancer dans l’acquisition d’une solution innovante. En effet, l’innovation est souvent assimilée...

21 août 2020

#innovation #appel à projets

Grille d’évaluation des risques

 Cet exemple de grille d’évaluation des risques professionnels vous sera utile dans le cadre de l’évaluation des risques.

29 avr. 2020

#risques #évaluation des risques

Grilles de cotation et d’évaluation des risques

Ces grilles de cotation et d’évaluation permettent de définir le niveau de risque pour chaque action de votre CCAS/CIAS et pour les types de risques...

20 févr. 2020

#document unique #évaluation #cotation des risques #mesure #diagnostic

Recruter le personnel d’encadrement (secteur public)

Les professionnels encadrants sont la clé de voûte de l’Ehpad public. Eu égard à leur nombre souvent restreint, une absence ponctuelle ou pérenne risque...

19 juin 2017

#recrutement #fiche de poste #offre d’emploi #gestion prévisionnelle des métiers et des compétences #promotion professionnelle

Élaborer son cahier des charges en matière de marché public d’assurance [...]

L’activité d’assurance présente pour particularité d’être à la fois soumise à la réglementation des  marchés publics et au Code des assurances....

11 avr. 2019

#Marché public d’assurances #cahier des charges #auto-assurance #identification des risques #sinistralité

Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents publics

Les établissements de santé comme les établissements médico-sociaux présentent des situations de risques évidents à l’encontre des...

07 juil. 2015

#Code du travail #hygiène et sécurité #responsabilité de l’établissement #inspection du travail #CHSCT

Catégories et indications des outils de gestion des risques en psychiatrie

Ces outils peuvent être des outils généralistes applicables à de nombreux risques, ou des outils plus spécifiques aux problèmes de la violence, de la...

22 déc. 2020

#risques #psychiatrie #outil