# TEMPS DE TRAJET

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TEMPS DE TRAJET » mises à disposition de la fonction publique.

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TEMPS DE TRAJET dans les ressources documentaires

TEMPS DE TRAJET : Ressources humaines

Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)

L’article 21 bis de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, modifié par l’article 10 de [...]

25 juin 2020  -  Pratique des RH territoriales

#Citis (niveau 2 congé) #invalidité temporaire

Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

Les établissements publics de santé (EPS) souffrent aujourd’hui, pour certaines ressources dites « rares » du moins (tels que les [...]

24 juin 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#télétravail #nomadisme

Obligation d’exclusivité et règles de cumul d’activités de droit commun

Comme les fonctionnaires, les agents contractuels doivent se consacrer pleinement aux fonctions qui leur sont confiées. Ils ne peuvent exercer [...]

12 juin 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#activité principale #activité accessoire

Praticiens contractuels

À côté des praticiens qui exerçaient à l’hôpital jusque-là et relevant pour le plus grand nombre d’un statut particulier (praticiens [...]

12 juin 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#praticien contractuel #rémunération

Gérer et accompagner les professionnels hospitaliers et les professionnels [...]

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire , et tout [...]

18 mai 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#confinement #déconfinement

Évaluer les avantages en nature

Certains des agents de votre collectivité, compte tenu des fonctions qu’ils assument, bénéficient de prestations ou de services pris en charge [...]

26 avr. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#avantage en nature #logement de fonction

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TEMPS DE TRAJET : Action sociale

Prévenir et gérer l’absentéisme

La gestion du personnel dans les structures petite enfance est une tâche délicate pour les responsables. Il faut en effet assurer qu’à tout [...]

10 janv. 2020  -  Accueil de la petite enfance

#planning #personnel

Maîtriser les grandes notions de marchés publics

Les collectivités territoriales, qui ont la gestion des structures « petite enfance », financent leur fonctionnement grâce aux [...]

18 juin 2019  -  Accueil de la petite enfance

#marchés publics #concurrence

Mettre en place des astreintes de nuit en Ehpad : répondre à l’appel à projets

Quelle est la situation des Ehpad quant à la prise en charge des résidents la nuit et comment peut-on améliorer la qualité de cette prise en [...]

07 mai 2019  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#infirmier #astreinte de nuit

Développer la télémédecine en Ehpad

Lorsque l’on parle de pratiques innovantes en matière de santé, il est souvent fait référence à la télémédecine. En effet, quoi de plus [...]

20 déc. 2018  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#télémédecine #Ehpad

Organiser une sortie en établissement d’accueil du jeune enfant

Dans le cadre de leur projet d’établissement, et plus précisément dans l’élaboration du projet social, les équipes d’une structure d’accueil [...]

22 nov. 2018  -  Accueil de la petite enfance

#sortie #partenariat

Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »

Qu’elle soit privée, publique ou associative, votre structure est située sur un territoire qui a ses spécificités. Difficile de ne pas tenir [...]

24 mai 2018  -  Accueil de la petite enfance

#politique petite enfance #territoire

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TEMPS DE TRAJET : Santé

Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

Les établissements publics de santé (EPS) souffrent aujourd’hui, pour certaines ressources dites « rares » du moins (tels que les [...]

24 juin 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#télétravail #nomadisme

Gérer et accompagner les professionnels hospitaliers et les professionnels [...]

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire , et tout [...]

18 mai 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#confinement #déconfinement

Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence [...]

Dans les établissements publics de santé, la technicité croissante des actes médicaux, l’émergence d’une médecine de spécialité, ainsi qu’une [...]

25 mars 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#indemnité #astreintes

Le statut de docteur junior

Le statut de « docteur junior » qui entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2020-2021 illustre bien la logique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#docteur junior

Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

Les agents conduits à effectuer des déplacements temporaires dans le cadre de leurs fonctions peuvent prétendre au remboursement des frais [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#frais de déplacement #stage

Indemnité de cherté de vie

Les fonctionnaires régis par la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 , originaires d’un département d’outre-mer (DOM) ou de [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#indemnité #congé bonifié

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TEMPS DE TRAJET : Aménagement des Territoires

Les bonnes pratiques de livraison pour un commerce physique

Selon l’Insee, la consommation globale des Français, restreints dans un premier temps aux achats de biens de première nécessité, a chuté d’un [...]

16 juin 2020  -  Développement durable

#logistique urbaine #livraison du dernier kilomètre

Mettre en place un plan de mobilité

Le plan de mobilité (PDM) aussi appelé plan de déplacement interentreprises (PDIE) ou interadministrations (PDIA) a pour objectif de favoriser [...]

17 déc. 2019  -  Développement économique local

#PDIE #PDIA

Appréhender le régime de l’urbanisme commercial

La loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie et ses textes d’application, notamment le décret n° 2008-1212 [...]

22 nov. 2019  -  Urbanisme et aménagement

#commissions d’aménagement commercial #commission nationale d’aménagement commercial

Favoriser l’achat local dans les marchés publics

À titre liminaire, il convient d’indiquer que la philosophie du droit de la commande publique n’est pas de permettre de favoriser l’achat [...]

20 juin 2019  -  Développement économique local

#achat local #achat public local

Mettre en place un système de logistique urbaine

Du fait des nouveaux modes de consommation et d’une prise de conscience de l’impact environnemental du transport, la logistique urbaine doit [...]

24 sept. 2018  -  Développement durable

#espace logistique urbain #espace logistique de proximité

Existe-t-il une politique publique du covoiturage ? Les enjeux pour les [...]

Le covoiturage n’est pas nouveau : le partage des véhicules est un concept au moins aussi ancien que l’apparition des véhicules [...]

30 mai 2018  -  Développement durable

#covoiturage #plateforme de covoiturage

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TEMPS DE TRAJET : Services à la population

Les formations au maniement des armes

En 2007, le législateur a mis en place des formations obligatoires pour les policiers municipaux armés en catégories B, C et D. Les articles [...]

03 juin 2020  -  Police municipale

#FMA #FE

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Coorganiser les sorties scolaires

Les sorties scolaires concourent à faire évoluer la représentation des apprentissages en les confrontant avec la réalité. Elles tendent à [...]

20 déc. 2019  -  L'action éducative en pratique

#projet d’école #transport scolaire occasionnel

La légitime défense et les policiers municipaux

Il n’existe guère de thème qui soulève, dans le champ du droit pénal, autant de polémiques ni ne suscite autant de débats que la question de [...]

23 oct. 2019  -  Police municipale

#agression #arme à feu

Les débits de boissons

Les procédures d’ouverture et de transfert des débits permanents de boissons prévoient une participation obligatoire mais aussi minimale du [...]

08 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #déclaration en mairie

Mettre en œuvre un service périscolaire

D’après le guide pratique gouvernemental des nouveaux rythmes scolaires, encore en vigueur, ceux-ci doivent « donner lieu à une [...]

03 août 2017  -  L'action éducative en pratique

#périscolaire #temps méridien

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TEMPS DE TRAJET : Éducation

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Le règlement intérieur

La rentrée 2018 a vu son actualité se focaliser sur la généralisation de l’interdiction des téléphones portables dans les collèges et les [...]

26 oct. 2018  -  Diriger un établissement scolaire

#droits et devoirs #vie scolaire

Sécuriser les abords de l’établissement

Les responsabilités des personnels de direction dans l’enceinte de l’établissement sont dans l’ensemble bien définies. En revanche, [...]

24 févr. 2017  -  Diriger un établissement scolaire

#abords des établissements #parvis

Projet éducatif territorial (PEDT) et politique de la ville

La circulaire du ministère de l’Éducation nationale précise que le Projet éducatif territorial (PEDT), mentionné à l’article D. 521-12 du [...]

07 sept. 2016  -  Diriger un établissement scolaire

#projets éducatifs locaux #collectivités territoriales

C’est la rentrée…

Vous rentrez des congés d’été, vous n’avez pas encore l’esprit pleinement au travail et pourtant vous allez assurer la rentrée, une étape de [...]

12 juin 2015  -  Diriger un établissement scolaire

#rentrée #prérentrée

Les abords de l’établissement

Comme son nom l’indique, le règlement intérieur définit les règles de vie à l’intérieur de l’établissement, notamment son mode de [...]

24 avr. 2014  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#entrées/sorties #trajets

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TEMPS DE TRAJET : Gouvernance Locale

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Évaluer les avantages en nature

Certains des agents de votre collectivité, compte tenu des fonctions qu’ils assument, bénéficient de prestations ou de services pris en charge [...]

26 avr. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#avantage en nature #logement de fonction

Différencier l’accident de travail de l’accident de service

Dans le cadre de son activité, l’agent, en fonction de son poste, est plus ou moins exposé à l’éventualité d’être victime d’un accident dont [...]

22 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#accident de travail #accident de trajet

Les débits de boissons

Les procédures d’ouverture et de transfert des débits permanents de boissons prévoient une participation obligatoire mais aussi minimale du [...]

08 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #déclaration en mairie

Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la [...]

La coopération intercommunale s’est accompagnée d’un mouvement de mise en commun de services à la fois dans un souci de réaliser des [...]

20 nov. 2015  -  Gouvernance intercommunale

#mutualisation #services communs

Former le personnel de la collectivité aux bonnes pratiques du [...]

De plus en plus, les structures publiques mettent en place une démarche axée sur le développement durable. Celle-ci débouche sur la mise en [...]

11 sept. 2015  -  Gouvernance communale

#formation #sensibilisation

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TEMPS DE TRAJET : Culture & communication

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Concilier le développement durable et l’usage des nouvelles technologies

Les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) englobent différents outils qui facilitent la communication [...]

13 mars 2018  -  Développement durable

#développement durable #NTIC

Communiquer autour de la mobilité et des transports

La mobilité s’avère aujourd’hui un moteur essentiel du développement des territoires . Des projets se font jour dans toutes les [...]

23 sept. 2016  -  Communication locale

#mobilité durable #déplacements

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TEMPS DE TRAJET : Marchés publics

Réception pour présenter la nouvelle organisation « écoresponsable » de [...]

Un maire doit prononcer un discours pour présenter la nouvelle organisation « éco-responsable » de l’administration communale. [...]

18 mai 2020  -  Discours et protocole

#environnement #développement durable

Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de [...]

Cette fiche traite des achats de vélos de ville et de vélos à assistance électrique (VAE). Les enjeux liés à ces achats sont les [...]

26 sept. 2018  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #mobilier urbain

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TEMPS DE TRAJET : Finances & Comptabilité

Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la [...]

La coopération intercommunale s’est accompagnée d’un mouvement de mise en commun de services à la fois dans un souci de réaliser des [...]

20 nov. 2015  -  Gouvernance intercommunale

#mutualisation #services communs

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