TEMPS DE TRAJET

TEMPS DE TRAJET : ressources documentaires

TEMPS DE TRAJET : Administration locale

• 22 sept. 2015 - ref : 0653

  Organiser le rythme scolaire et aménager le temps de l’enfant en fonction de la chronobiologie

  temps... bureau des temps... hebdomadaires résultent davantage de l’influence de l’emploi du temps et des rythmes scolaires. A noter... d’un sommeil de mauvaise qualité Début d’école...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  rythme biologique, chronobiologie, chronopsychologie, temps, sommeil, fatigue

• 11 juil. 2011 - ref : 1726

  Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

  du temps de travail effectif, dès lors qu’il est intégralement consacré au trajet ( cf .  arrêt... Connaître la durée légale du temps de travail applicable aux policiers municipaux La durée......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  police municipale, travail, horaires, repos, amplitude horaire

• 8 févr. 2014 - ref : 7141

  Les vélos en libre service

  par des avantages en termes de : gain de temps et service aux usagers ; décongestion des transports... les usagers à emprunter le vélo pour un trajet unique et à le remettre en station dès l’arrivée à destination......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  vélos en libre service, politique cyclable, services vélo, location, complémentarité, transports collectifs

• 30 mai 2018 - ref : 11155

  Existe-t-il une politique publique du covoiturage ? Les enjeux pour les collectivités, illustrés de cas concrets

  et un ou plusieurs majeurs pour un trajet commun  ». Cette définition permet de bien différencier l’activité des taxis... d’un véhicule individuel ; la notion de « trajet commun » implique que le conducteur...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  covoiturage, plateforme de covoiturage, aire de covoiturage, plan de déplacements interentreprises, plan de déplacement urbain, transport en commun

• 23 juin 2016 - ref : 7579

  Intégrer les trames de mobilité douce

  . La fin du « tout voiture » en ville… Après le temps du « tout voiture », ces modes... de la vie courante (trajets vers l’école, courses…) ; les déplacements professionnels ;......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  mobilité douce, circulation douce, déplacements doux, transports doux, mobilité active, modes actifs

• 7 sept. 2016 - ref : 7851

  Mettre en place un système de transport à la demande

  urbains, un trajet unique… ( cf . '>Élaborer ou réviser un PDU et '>Élaborer ou réviser un PGD... de destination aux coûts importants du fait de la grande variété des trajets. Ils sont pertinents pour les PMR... avant...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  TAD (transport à la demande), transport à la demande (TAD), réservation, exploitation, financement, minibus

• 18 août 2015 - ref : 8714

  Mettre en place un service hippomobile en ville

  à plus de 30 minutes du lieu de travail. Un temps de trajet supérieur diminue fortement l’efficience d’un service... de trajet supérieur diminue fortement l’efficience d’un service hippomobile, en...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  cheval, hippomobile (service), traction, énergie renouvelable

• 11 sept. 2015 - ref : 8934

  Former le personnel aux bonnes pratiques du développement durable

  la pérennité de la connaissance. Dans un second temps, cela permet une réflexion globale sur la manière... être valorisée. S’assurer du maintien dans le temps des actions en faveur du développement durable... (nombre...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  formation, sensibilisation, agents, développement durable, protection de l’environnement, action sociale

• 9 avr. 2013 - ref : 5823

  Les caractéristiques architecturales d’un crématorium

  du temps : un accueil administratif permettant l’attente des familles ; une ou des salles... à la scénographie mise en place lors des cérémonies, celle-ci sera la plupart du temps en partie conditionnée......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  caractéristiques architecturales, partie publique, partie technique, accueil, équipements de crémation, professionnels

TEMPS DE TRAJET : Établissements de santé

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  temps plein... temps partiel... Temps partiel... L’arrêt de travail initial La reprise à temps partiel peut être autorisée à l’issue d’un arrêt... de travail. Pour les praticiens...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 24 févr. 2012 - ref : 3625

  La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  accident de trajet... de trajet ; les maladies professionnelles ; certaines circonstances et cas particuliers (ouverture... d’une cause extérieure provoquant au cours du travail ou du trajet...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  accident de travail, accident de service, accident de trajet, maladie liée au service, maladie professionnelle, imputabilité au service

• 15 nov. 2016 - ref : 9147

  Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens hospitaliers

  de trajet sont considérés comme du temps de travail effectif et sont comptabilisés comme suit :... le temps de trajet est décompté de manière forfaitaire pour une heure aller-retour....

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, astreintes, temps de travail additionnel, praticiens hospitaliers, continuité des soins

• 15 nov. 2016 - ref : 9145

  Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens enseignants et hospitaliers

  d’astreinte le praticien est appelé à se déplacer, le temps d’intervention sur place et le temps de trajet... d’intervention sur place est décompté en heures, à hauteur du temps réellement...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, astreintes, gardes, praticiens enseignants et hospitaliers, personnels hospitalo-universitaires, continuité des soins

• 8 févr. 2012 - ref : 3635

  Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  accident de trajet... professionnelle, pendant une période où il a été autorisé à travailler à temps partiel, perçoit une fraction... des émoluments auxquels il aurait eu droit dans cette situation s’il avait travaillé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  accident, maladie professionnelle, prestations, indemnisations, inaptitude, accident de trajet

• 15 nov. 2016 - ref : 9149

  Indemnités liées au service d’astreintes effectué par les internes et les faisant fonction d’interne

  l’interne est appelé à se déplacer, le temps d’intervention sur place et le temps de trajet sont considérés... effectué ; le temps de trajet est décompté de manière...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, astreintes, faisant fonction d’interne, internes

• 7 mars 2012 - ref : 3643

  Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux hospitaliers ?

  de travail et de la maladie professionnelle des praticiens hospitaliers à plein-temps Ouverture du droit... ou d’accident imputable au service est accordé dès lors que la maladie ou l’accident de travail ou de trajet......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux hospitaliers, praticien hospitalier, caisse primaire d’assurance maladie

• 11 déc. 2015 - ref : 3632

  Les autorisations d’absence et les congés afférents aux événements familiaux

  si le fonctionnaire doit effectuer un long trajet. Hormis l’autorisation d’absence pour le mariage du fonctionnaire... dans les 4 mois suivant la naissance ou l’adoption. L’autorisation d’accomplir un service à temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  mariage, PACS, naissance, décès, délais de route, enfant malade

• 20 févr. 2018 - ref : 3651

  Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux contractuels ?

  dès lors que la maladie ou l’accident de travail ou de trajet sont reconnus comme imputables au service... peut bénéficier d’une reprise à temps partiel thérapeutique conformément aux dispositions des articles... ou...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel

TEMPS DE TRAJET : Action sociale et solidaire

• 20 juin 2017 - ref : 1142

  Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif

  temps de trajet... Qualifier le temps de trajet entre 2 clients/bénéficiaires Des règles précises pour qualifier... l'inter-vacation comme un temps de travail effectif...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps de trajet, temps de travail effectif, durée de travail, trajet domicile-lieu de travail

• 23 nov. 2015 - ref : 4151

  L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

  : la qualification de temps de travail effectif des temps de trajet durant une période d’astreinte à domicile... durée du temps de travail... décompte du temps de...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  durée du temps de travail, décompte du temps de travail, jours de repos, planning, astreintes, congés

• 13 avr. 2011 - ref : 1160

  Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un salarié à temps partiel dans une association d’aide à domicile

  de pause est exclu de tout temps de trajet effectué par le salarié pour se rendre chez des clients... planning temps partiel modulé... Temps partiel... exprimées en '>temps...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps partiel modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 20 mai 2015 - ref : 1141

  Définir le temps de travail effectif : le décompte des heures payées en totalité

  du temps passé à la visite médicale ainsi que le temps de trajet aller et retour pour s'y rendre. Il s'agit... en dehors du temps de travail effectif). Le temps de...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps de travail effectif, temps rémunéré, décompte quotidien du temps de travail, décompte hebdomadaire du temps travaillé, récapitulatif du temps de travail effectif

• 13 avr. 2011 - ref : 1159

  Construire un planning conforme à la modulation pour un salarié à temps plein dans une association d’aide à domicile

  est exclu de tout temps de trajet effectué par le salarié pour se rendre chez des clients. L’accord... planning temps plein modulé... Temps complet... exprimées en '>temps...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps plein modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 13 avr. 2011 - ref : 1163

  Communiquer le planning mensuel à tous les salariés des associations d’aide à domicile

  de ce trajet. Lorsque la modification du lieu d’intervention a pour conséquence de nouveaux temps... de mission et de lieu de travail, le salarié est amené à effectuer un temps de trajet...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  modulation, modulation du temps de travail, salariés modulés, communication du planning, remise du planning, planning prévisionnel

• 21 mai 2014 - ref : 1999

  Assurer les déplacements

  promenade et trajet (clause généralement insuffisante en aide à domicile) ; le fait que la garantie... de l'usage « promenade trajet » Beaucoup de dirigeants pensent que l'usage « promenade......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Responsabilité, assurance des services à domicile, assurance des déplacements, risques déplacements, automossion, services à domicile

• 24 mai 2018 - ref : 7154

  Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »

  de trajet moyen domicile/travail Horaires d’ouverture tenant compte des temps de trajet Travail... ). Il est donc essentiel de les cerner dans un premier temps. Pour définir...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle

• 5 août 2015 - ref : 0996

  Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à domicile : caractéristiques et conditions de mise en œuvre

  à la disposition de l’employeur et donc, notamment, le temps de trajet entre deux clients... doit être indemnisé des frais de transport qu’il a engagés pendant les temps de trajets professionnels....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Prestation, prestation de service, mode d’intervention prestataire, mode opératoire prestataire, risques du prestataire, enjeux du prestataire

TEMPS DE TRAJET : Marchés publics

• 11 févr. 2012 - ref : 4346

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de vélos et vélos à assistance électrique

  est toujours surprenant même pour un cycliste averti. Avec un VAE, le trajet en vélo jusqu’au lieu de rendez... amovible, batterie sans entretien, batterie sans effet mémoire, temps de charge de la batterie :...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, recyclé

TEMPS DE TRAJET : Ressources humaines

• 2 avr. 2013 - ref : 5852

  Accident de trajet

  . Celle-ci consiste à étudier non seulement si l’accident est survenu sur le trajet protégé dans un temps normal... et heure de l’accident, plan du trajet suivi par l’agent, temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  accident de trajet, accident de service, accident de mission, commission de réforme, imputabilité

• 12 sept. 2017 - ref : 5867

  Frais de déplacement (trajet domicile-travail)

  gratuitement par leur employeur ; bénéficient pour le même trajet d’une prise en charge au titre... des frais de déplacement temporaires ; utilisent leur véhicule personnel pour les trajets domicile......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prise en charge, transports collectifs, pass Navigo, carte orange

• 14 févr. 2014 - ref : 5033

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement dans le cadre professionnel

  les fonctionnaires titulaires et stagiaires, à temps complet, temps partiel ou temps non complet ; les agents...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  déplacement, frais de transport, indemnité de déplacement, mission, indemnités kilométriques, véhicule personnel

• 18 oct. 2011 - ref : 2259

  Reconnaître ou refuser un accident de service ou un accident de trajet

  entre le domicile de l’agent et son lieu de travail durant le temps normal du trajet et sur l’itinéraire... accident de trajet... d’ accident de trajet , l’agent transmettra également...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, accident de trajet, imputabilité, critères d’accident de service, enquête administrative, commission de réforme

• 20 déc. 2016 - ref : 10360

  Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet

  accident de trajet... Accident de trajet... Vérifier le respect du trajet Le juge administratif définit l’accident de trajet... comme un accident survenu à un agent pendant le trajet...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme

• 12 oct. 2015 - ref : 5960

  Temps de travail

  temps de travail... Temps de travail... Définition et principes généraux Définition du temps de travail annuel et du temps de travail... effectif La durée du travail effectif...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  temps de travail, travail effectif, horaires, pause, astreinte, repos

• 25 mars 2014 - ref : 2258

  Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique

  temps partiel thérapeutique... mi-temps thérapeutique... Temps partiel... Connaître les cas d’octroi d’un temps partiel thérapeutique Vous devez en premier lieu... vérifier que la...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  temps partiel thérapeutique, mi-temps thérapeutique, congé maladie, reprise aménagée

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  temps plein... temps partiel... Temps partiel... L’arrêt de travail initial La reprise à temps partiel peut être autorisée à l’issue d’un arrêt... de travail. Pour les praticiens...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 7 juin 2018 - ref : 8802

  Congés pour accident ou maladie professionnelle

  du chauffeur de taxi qui l’avait accompagné. Le trajet légal se trouvait achevé lors de l’accident. Temps... normal du trajet – En principe, l’accident doit être survenu durant le temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle, congé

TEMPS DE TRAJET : Finances et comptabilité

• 20 nov. 2015 - ref : 9252

  Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la démarche

  au plus près des tâches des agents (temps de travail consacré à telle mission pour le bénéficiaire de la mise... de la distance entre le domicile et le lieu de travail de l’agent s’il n’a pas à déménager (trajet supplémentaire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée