# TEMPS-DE-TRAJET

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TEMPS-DE-TRAJET » mises à disposition de la fonction publique.

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TEMPS-DE-TRAJET dans les ressources documentaires

Planning pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.

25 févr. 2021

#temps non complet #temps de travail #organisation #planning #agent

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...

24 févr. 2021

#temps non complet #emploi à temps non complet #cumul d’emplois #cumul d’emploi à temps non complet #activité accessoire #mi-temps

Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.

25 févr. 2021

#temps non complet #temps de travail #congés

Organiser les temps d’observation

Cet outil responsabilise l’équipe qui est chargée de s’organiser pour que les observations puissent avoir lieu dans un contexte favorable, en se répartissant...

21 févr. 2020

#organisation #équipe #responsabilisation #planning

Modalités de calcul du temps de travail

Ces modalités sont diverses selon les établissements. Cet outil offre des exemples de calcul du temps de travail des CPE.

15 oct. 2020

#temps de service #horaires

Définitions des temps de l’enfant et de l’adolescent

Cet outil fait le point sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires et sur les dispositifs regroupés dans le CEL.

15 oct. 2020

#CEL #temps périscolaire #temps extrascolaire #temps éducatif #temps formel #temps non formel #temps informel

Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée...

21 févr. 2017

#régime indemnitaire #temps partiel #temps non complet #heures supplémentaires #prorata

Fiche de vœux d’emploi du temps

Cet outil présente un exemple de fiche de vœux à remplir par les professeurs en vue de la confection des emplois du temps.

15 oct. 2020

#emploi du temps #vœux des enseignants #heures supplémentaires #professeur principal

Arrêté de recrutement à temps non complet

Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.

18 déc. 2020

#recrutement #temps non complet

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

06 mars 2020

#tableau de calcul #annualisation #temps de travail

Encadrer le temps partiel dans la collectivité

Le régime du temps partiel fait l’objet de dispositions assez précises de la part du statut (cf. décret n° 2004-777...

02 avr. 2014

#temps partiel #temps partiel sur autorisation #temps partiel de droit #temps de travail #aménagement du temps de travail #temps non complet #congé de solidarité familiale

Comment moduler le temps de travail ?

Faisant suite aux lois Aubry (<@bddj.url url="" date="2009-12-10T00:00:00+01:00" type="loi" num="MESX9700154L">loi n° 98-461 du 13 juin 1998...

16 janv. 2014

#durée de travail #annualisation #modulation #cycle de travail #horaires #35 heures #heure supplémentaire

Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un [...]

Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier :

  • les intérêts des bénéficiaires ;
  • ...

13 avr. 2011

#planning temps partiel modulé #travail effectif #durées du travail maxi #amplitude #pauses #repos obligatoires

Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés à [...]

L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application...

21 févr. 2020

#avenant contrat de travail #modification du contrat de travail #modulation du temps plein #modulation du temps partiel

Le service à temps partiel des enseignants titulaires

Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...

15 oct. 2020

#service statutaire #temps partiel #organisation du service #carrière #rémunération

Temps de travail

L’article 7-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 dispose que les collectivités territoriales et les établissements publics ont compétence...

18 janv. 2021

#temps de travail #travail effectif #horaires #pause #astreinte #repos #cycles de travail #horaires d’équivalence

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général...

11 févr. 2021

#cotisations #régime général #Sécurité sociale #temps non complet #bulletin de paie

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à [...]

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...

18 avr. 2011

#Temps partiel modulé #temps plein modulé #solde négatif #compteur de modulation #régularisation des compteurs #compteur négatif #fin de période de modulation #heures perdues

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