Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.
25 févr. 2021
Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...
24 févr. 2021
Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.
25 févr. 2021
Ces modalités sont diverses selon les établissements. Cet outil offre des exemples de calcul du temps de travail des CPE.
15 oct. 2020
Cet outil fait le point sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires et sur les dispositifs regroupés dans le CEL.
15 oct. 2020
Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée...
21 févr. 2017
Cet outil présente un exemple de fiche de vœux à remplir par les professeurs en vue de la confection des emplois du temps.
15 oct. 2020
Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.
18 déc. 2020
Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...
06 mars 2020
Le régime du temps partiel fait l’objet de dispositions assez précises de la part du statut (cf. décret n° 2004-777...
02 avr. 2014
Faisant suite aux lois Aubry (<@bddj.url url="" date="2009-12-10T00:00:00+01:00" type="loi" num="MESX9700154L">loi n° 98-461 du 13 juin 1998@bddj.url>...
16 janv. 2014
Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...
15 oct. 2020
L’article 7-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 dispose que les collectivités territoriales et les établissements publics ont compétence...
18 janv. 2021
Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général...
11 févr. 2021
03 janv. 2013
L'aménagement des temps et des activités de l'enfant constitue un enjeu de société important. Comment concilier une organisation du temps scolaire centrée sur le mieux-être des enfants, les nouvelles formes de travail avec horaires [...]
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25 oct. 2012
Organiser le temps de travail des fonctionnaires ou des non-titulaires de droit public dans le respect des textes est particulièrement difficile : cela l’est d’autant plus pour les animateurs dont le temps de travail se concentre sur des périodes courtes et [...]
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11 févr. 2013
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 a prévu l'obligation scolaire par un accès facilité à la scolarité en milieu ordinaire avec la priorité au maintien de l'enfant dans son établissement de référence. Certaines [...]
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