#

Atteinte à la réputation

picto actu

Atteinte à la réputation dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Atteinte à la réputation dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Maîtriser son e-réputation
À l’heure de la société de l’information, il convient d’être présent sur le Web, notamment dans les réseaux sociaux, qu’ils soient personnels ou professionnels. Selon une étude du Credoc en…

17/05/2017

#Réputation #Réseaux sociaux
picto sante

Niveaux d’atteintes des biens et des personnes
Le schéma consacré à l’atteinte des biens comporte trois niveaux correspondant aux vols avec et sans effraction et aux dégradations. Les quatre niveaux d’atteintes aux personnes présentent une graduation allant…

02/03/2022

#Professionnel de santé #Santé et sécurité au travail
picto institutions-et-administration-territoriale

L’atteinte au domaine public routier intercommunal
Protéger le domaine public routier intercommunal nécessite dans un premier temps de savoir distinguer les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) concernés par cette compétence. Ainsi, alors que la compétence…

07/04/2022

#Voirie #Domaine public #EPCI
picto action-sociale

Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap…
Permettre l’accueil de tous les enfants et de toutes les familles est une mission des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE). En ce qui concerne les enfants en situation de…

19/05/2022

#Politique d'insertion #Enfant
picto action-sociale

Identifier les spécificités de l’accueil d’un enfant en situation de…
En introduction, nous allons définir quelques termes et préciser ceux que nous allons employer. Pour débuter, la loi n° 2005-102 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la…

23/04/2014

#Enfant #Accueil
picto sante

Accompagnement des personnes atteintes de maladie neurodégénérative
La qualité de l’accompagnement des personnes atteintes de maladie neurodégénérative dépend de l’organisation du service responsable, de la coordination entre les professionnels ainsi que des bonnes pratiques. La Haute Autorité…

03/01/2021

#Maladie #Soins
picto action-sociale

Évaluer le niveau d’atteinte des objectifs
L’amélioration continue de la qualité dans un établissement nécessite à la fois des procédures de suivi, mais aussi d’évaluer régulièrement si les objectifs prévus sont mis en œuvre et surtout…

07/02/2013

#Évaluation (méthode) #Contrôle qualité et conformité
picto culture-et-communication

Identifier les risques de sa e-réputation
Étendre sa présence sur Internet, au-delà des sites institutionnels traditionnels, permet à une collectivité locale, un élu ou un agent de renforcer son identité numérique. Mais avec 42 millions d’internautes en…

14/05/2015

#Réputation #NTIC
picto action-sociale

Permettre le bien-être culinaire de la personne âgée atteinte de…
L’organisation du quotidien est modifiée par la maladie. Le risque est que les personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées ne se nourrissent plus de façon…

02/02/2014

#Restauration #Traitement des personnes âgées
picto marches-publics

Modèle de clause indicative d’un CCAP pour l’indemnisation du titulaire…
Cette clause type rappelle les obligations du pouvoir adjudicateur liées au respect du montant minimal d'un accord-cadre à bons de commande, ainsi que la marche à suivre par le titulaire…

26/07/2021

#Indemnisation #Marché à bons de commande
picto marches-publics

Marché à bons de commande : modèle de demande d’indemnisation…
Ce modèle de courrier permettra à l’entrepreneur de demander une indemnité pour le préjudice subi dans le cadre d’un marché à bons de commande lorsque le minimum n’est pas atteint :…

16/06/2021

#Gestion du paiement du marché
picto culture-et-communication

Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints de…
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion pour lui de souligner l’importance du plan…

07/09/2016

#Inauguration #Discours
picto sante

Que signifient les conditions de « nécessité médicale » ou…
Porter atteinte à l’intégrité du corps humain constitue en principe un acte illicite susceptible d’entraîner une responsabilité à la fois pénale et civile pour son auteur. Toutefois, il existe des…

21/05/2015

#Devoirs professionnels #Patient
picto culture-et-communication

Mettre en place une veille média territoriale
La veille média est aujourd’hui indispensable pour mettre en place une stratégie de communication efficace et suscitant des impacts, y compris dans le monde public local.Une vision d’ensemble (dans ses…

24/10/2024

#Réputation
picto sante

Le principe d’inviolabilité du corps humain
Le principe de l’inviolabilité a été consacré par le législateur dans la loi n° 94-653 du 29 juillet 1994 relative au respect du corps humain. L’article 16 du Code civil dispose que « la…

12/12/2012

#Droits du patient

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Baisse de la rémunération en congé maladie ordinaire: les fonctionnaires doublement pénalisés !

10/03/2025

Baisse de la rémunération en congé maladie ordinaire: les ...

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

11/02/2025

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...

Réforme de l'indemnisation des arrêts maladie ordinaire : un défi majeur pour les services RH

17/03/2025

Réforme de l'indemnisation des arrêts maladie ordinaire : un défi ...

Artificialisation des sols : la loi Trace supprime l'objectif national de réduction de 50%

19/03/2025

Artificialisation des sols : la loi Trace supprime l'objectif ...

Fonds vert : plus que de la com' ?

14/03/2025

Fonds vert : plus que de la com' ?

Voir tous les articles publiés