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Atteinte à la réputation dans les ressources documentaires

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Maîtriser son e-réputation

À l’heure de la société de l’information, il convient d’être présent sur le Web, notamment dans les réseaux sociaux, qu’ils soient personnels ou professionnels. Selon une étude du Credoc en…

17/05/2017

#Réputation #Réseaux sociaux
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Niveaux d’atteintes des biens et des personnes

Le schéma consacré à l’atteinte des biens comporte trois niveaux correspondant aux vols avec et sans effraction et aux dégradations. Les quatre niveaux d’atteintes aux personnes présentent une graduation allant…

02/03/2022

#Professionnel de santé #Santé et sécurité au travail
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L’atteinte au domaine public routier intercommunal

Protéger le domaine public routier intercommunal nécessite dans un premier temps de savoir distinguer les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) concernés par cette compétence. Ainsi, alors que la compétence…

07/04/2022

#Voirie #Domaine public #EPCI
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Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap…

Permettre l’accueil de tous les enfants et de toutes les familles est une mission des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE). En ce qui concerne les enfants en situation de…

19/05/2022

#Politique d'insertion #Enfant
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Identifier les spécificités de l’accueil d’un enfant en situation de…

En introduction, nous allons définir quelques termes et préciser ceux que nous allons employer. Pour débuter, la loi n° 2005-102 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la…

23/04/2014

#Enfant #Accueil
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Accompagnement des personnes atteintes de maladie neurodégénérative

La qualité de l’accompagnement des personnes atteintes de maladie neurodégénérative dépend de l’organisation du service responsable, de la coordination entre les professionnels ainsi que des bonnes pratiques. La Haute Autorité…

03/01/2021

#Maladie #Soins
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Évaluer le niveau d’atteinte des objectifs

L’amélioration continue de la qualité dans un établissement nécessite à la fois des procédures de suivi, mais aussi d’évaluer régulièrement si les objectifs prévus sont mis en œuvre et surtout…

07/02/2013

#Évaluation (méthode) #Contrôle qualité et conformité
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Identifier les risques de sa e-réputation

Étendre sa présence sur Internet, au-delà des sites institutionnels traditionnels, permet à une collectivité locale, un élu ou un agent de renforcer son identité numérique. Mais avec 42 millions d’internautes en…

14/05/2015

#Réputation #NTIC
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Permettre le bien-être culinaire de la personne âgée atteinte de…

L’organisation du quotidien est modifiée par la maladie. Le risque est que les personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées ne se nourrissent plus de façon…

02/02/2014

#Restauration #Traitement des personnes âgées
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Modèle de clause indicative d’un CCAP pour l’indemnisation du titulaire…

Cette clause type rappelle les obligations du pouvoir adjudicateur liées au respect du montant minimal d'un accord-cadre à bons de commande, ainsi que la marche à suivre par le titulaire…

26/07/2021

#Indemnisation #Marché à bons de commande
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Marché à bons de commande : modèle de demande d’indemnisation…

Ce modèle de courrier permettra à l’entrepreneur de demander une indemnité pour le préjudice subi dans le cadre d’un marché à bons de commande lorsque le minimum n’est pas atteint :…

16/06/2021

#Gestion du paiement du marché
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Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints de…

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion pour lui de souligner l’importance du plan…

07/09/2016

#Inauguration #Discours
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Que signifient les conditions de « nécessité médicale » ou…

Porter atteinte à l’intégrité du corps humain constitue en principe un acte illicite susceptible d’entraîner une responsabilité à la fois pénale et civile pour son auteur. Toutefois, il existe des…

21/05/2015

#Devoirs professionnels #Patient
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Le principe d’inviolabilité du corps humain

Le principe de l’inviolabilité a été consacré par le législateur dans la loi n° 94-653 du 29 juillet 1994 relative au respect du corps humain. L’article 16 du Code civil dispose que « la…

12/12/2012

#Droits du patient
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Appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément services à…

Les services à la personne facilitent la vie quotidienne des familles ainsi que celle des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques à leur domicile. Ces services peuvent être…

19/12/2022

#Mandataire #Certification