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Avenant temporaire

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Avenant temporaire dans l'actualité

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Avenant temporaire dans les ressources documentaires

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Comment rémunérer des animateurs temporaires ?
Votre collectivité gère un centre de loisirs sans hébergement, et vous êtes chargé de recruter et de rémunérer des animateurs pendant les mercredis et les vacances scolaires.Une distinction doit être…

13/01/2025

#Animateur #Rémunération
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Les emplois d’avenir dans le secteur public
La loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création des emplois d’avenir institue un nouveau contrat aidé dénommé « emploi d’avenir ».L’emploi d’avenir est réservé prioritairement aux employeurs du secteur non marchand (collectivités…

04/02/2025

#Retour à l'emploi #Contrat de travail
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Calculer et verser l’allocation d’invalidité temporaire du décret n° 60-58…
Un agent de votre collectivité a été placé en disponibilité d’office après avoir épuisé ses droits statutaires au titre du congé longue maladie. Sous certaines conditions, l’agent pourra bénéficier, sur…

13/01/2025

#Allocations #Invalidité
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Modèle d’avenant en cas de sujétions techniques imprévues
Ce canevas-modèle à compléter reprend les clauses essentielles (rappel du marché initial, objets de l’avenant, modifications apportées, renonciation au recours, portée de l’avenant) que doit comporter tout avenant en cas…

23/11/2022

#Révision du prix du marché
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Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir
La loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création des emplois d’avenir est entrée en vigueur le 1er novembre 2012 dans les collectivités territoriales. Les emplois d’avenir ont pour but de favoriser…

15/01/2014

#Jeune #Recrutement
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Les assistants temporaires de police municipale (ATPM)
Comme leur nom l’indique, les assistants temporaires de police municipale (ATPM) sont employés par certaines municipalités pour seconder temporairement les policiers municipaux dans les communes « touristiques ». Ces emplois sont donc…

04/02/2024

#CDD #Recrutement
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Conclure un avenant
L’obligation de définir préalablement ses besoins pèse sur le maître d’ouvrage public. Cependant, malgré cela, les marchés de travaux peuvent, en cours d’exécution, faire l’objet de modifications soit en raison…

03/07/2024

#Avenant au marché public
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Le parcours Avenir
C'est en 2008 que l’aide à l’orientation des élèves devient une cause européenne. Dans une résolution publiée au Journal officiel de l’Union européenne du 13 février 2008, le Conseil de…

15/10/2015

#Parcours d'insertion #Égalité des chances
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Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)
L’article L. 822-21 du Code général de la fonction publique (CGFP) prévoit que « le fonctionnaire en activité a droit à un congé pour invalidité temporaire imputable au service lorsque son incapacité…

15/01/2024

#Loi et réglementation #Accident #Invalidité #Maladie professionnelle
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Étapes clés pour mettre en œuvre un emploi d’avenir :…
Pour réussir le recrutement d’un jeune en emploi d’avenir, l’employeur pourra s’inspirer les conseils proposés ci-après. Ce document pratique présente les différentes étapes à mettre en œuvre pour assurer, dans…

15/02/2022

#Retour à l'emploi #CDD
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Gérer un agent inapte temporairement à son poste de travail
« Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit pas les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction compte tenu des possibilités de compensation du handicap »…

15/01/2025

#Inaptitude #Management
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Les aides en hébergement temporaire
Les solutions temporaires d’hébergement en cas d’absence des proches aidants ou en cas de besoin ponctuel permettent à une personne âgée d’être accompagnée pendant un certain temps par des professionnels…

20/12/2021

#Dispositif d'hébergement #EHPAD
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L’accueil temporaire en Ehpad
L’hébergement temporaire constitue une offre d’accompagnement pour les personnes âgées en perte d’autonomie, qui s’intègre dans le panel des formules d’accueil temporaire, à mi-chemin du domicile et de l’institution. La…

19/12/2021

#Dispositif d'hébergement #EHPAD
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Recruter sur un emploi temporaire
Dans le cadre d’un remplacement, d’un accroissement d’activité temporaire, saisonnier, d’une vacance provisoire, ou en vue de la réalisation d’un projet ou d’une opération, il vous est demandé d’effectuer un…

15/01/2025

#Contractuel #Recrutement
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Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou…
Le Code général de la fonction publique (CGFP) fixe en son article L. 533-1 la liste des sanctions susceptibles d’être prononcées à l’encontre des fonctionnaires. Les sanctions disciplinaires sont réparties en…

17/04/2023

#Sanction disciplinaire

Une offre pour chaque métier

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12/05/2025

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

13/05/2025

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