Bon de commande
Bon de commande dans l'actualité
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Marchés à bons de commandes : comment régler des prestations en l’absence…
Par nature, un marché à bons de commande s’exécute par l’émission de bons de commande au fur et à mesure… -
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Comment gérer les commandes dans le cadre d’un accord-cadre à bons de…
L’accord-cadre à bons de commande peut être conclu avec plusieurs titulaires pour le même besoin. -
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Le degré de précision des besoins d'un marché à bons de commande
Les acheteurs sont quotidiennement confrontés au degré de précision à apporter dans la définition du besoin des marchés à bons de commande. En effet, si le marché à bons… -
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Le Code de la commande publique est disponible
L’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la commande publique et le décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique ont été…
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21/01/2019 Commande publiqueLe guide nouveau du recensement économique de la commande publique…
La réglementation actuelle de la commande publique, comme le futur Code de la commande publique (art. L. 2196-3) impose que les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices communiquent, chaque année, les données contribuant…
Bon de commande dans les ressources documentaires
Les groupements de commandes
09/11/2020
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
26/01/2020
Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à…
07/07/2019
Indemniser le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande avec montant…
21/10/2023
Liste des textes relatifs à la commande publique intégrés au…
07/12/2022
Utiliser un ordre de service ou un bon de commande
03/03/2024
Passer un accord-cadre à bons de commande
15/05/2024
Guide du recensement des contrats de la commande publique 2022,…
15/03/2022
Intégrer l’économie circulaire dans la commande publique
16/09/2020
Mettre à disposition les données essentielles de la commande publique
17/02/2024
Intégrer les dispositions relatives au principe de laïcité dans la…
04/10/2022
Cartographier les priorités d'action d'une commande publique durable
19/01/2024
Commande publique : définir son besoin en tenant compte du développement durable
14/09/2020
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12/07/2024
Prévenir les violences des usagers sur les agents