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Comité technique

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Comité technique dans l'actualité

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Comité technique dans les ressources documentaires

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Convocation et ordre du jour du comité technique
Ce courrier est à envoyer aux membres du comité technique. N’hésitez pas à relancer les services par téléphone, et notamment ceux qui ne relèvent pas du CCAS/CIAS : leur présence est…

25/04/2018

#Tableau de bord #Organisation des services
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Comment organiser les réunions du comité technique d’établissement ?
Les instances au service de l’établissement sanitaire, social et médico-social, qu’elles soient consultatives ou délibératives, constituent des outils d’information et de décision autant que des outils de management : des rencontres…

22/01/2012

#CT
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Le rôle des comités techniques d’établissement dans le domaine des…
Les comités techniques d’établissement (CTE) sont essentiellement des instances représentatives des personnels non médicaux ; elles constituent un lieu de dialogue social (et parfois de confrontation) entre les directions d’établissements et…

19/05/2015

#CT #Santé et sécurité au travail
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Le comité social d’établissement (CSE)
En vertu de l’article 4 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, les instances de dialogue social ont été réformées.L’une des évolutions principales dans ce domaine consiste en la fusion du…

11/02/2025

#Fonction publique hospitalière #Établissement de santé
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La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité…
Les instances, qu’elles soient consultatives ou délibératives, constituent des outils d’information et de décision autant que des outils de management : des rencontres régulières entre le directeur d’établissement et les membres…

27/02/2022

#Établissement de santé #Établissement d'hospitalisation public
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Le comité social territorial (CST)
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 a réformé les instances de dialogue social.L’une des évolutions principales dans ce domaine consiste en la fusion des actuels comités techniques (CT) et des…

14/01/2025

#CHSCT
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Rôle du comité social d’établissement en matière d’hygiène, de sécurité…
Depuis le 1er janvier 2020, le comité d’entreprise (CE), le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et les délégués du personnel (DP) ont été regroupés en une…

11/02/2025

#Fonction publique hospitalière #Représentants du personnel #Santé et sécurité au travail
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Exécution technique du marché #Équipe de travaux
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Les attributions des comités sociaux d’établissement dans les établissements sociaux…
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a réorganisé les instances représentatives des personnels, notamment en fusionnant les comités techniques d’établissement (CTE) et les comités…

23/02/2025

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD
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Les compétences du comité social territorial en santé et sécurité au travail
Depuis la réforme des CHSCT, les questions relatives à la santé et la sécurité au travail sont étudiées dans toutes les collectivités par le CHSCT. Mais le comité technique (CT)…

17/01/2025

#Organisation des services #CT
picto marches-publics

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique de travaux effectués dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le…

10/10/2022

#CCTP #Exécution technique du marché #Équipe de travaux
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Maîtriser la procédure de sélection du contrôleur technique
Intervenant dont le rôle sur le chantier est souvent méconnu, le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la…

12/11/2024

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Le policier municipal et le contrôle technique
Depuis de nombreuses années, le législateur s’est attaché à améliorer la sécurité routière. Dans ce cadre-là, de nombreuses mesures ont été prises, notamment dans les années 1990, avec en particulier…

25/06/2024

#Véhicule #Agent de police municipale
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Bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés : éducateur technique spécialisé de premier grade de classe normale éducateur technique spécialisé de premier…

08/04/2025

#Éducateur #Rémunération
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Mettre en œuvre la responsabilité du contrôleur technique
Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages.Il intervient à la demande du maître d’ouvrage…

03/01/2021

#Santé et sécurité au travail

Une offre pour chaque métier

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16/06/2025

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Recul de l'âge légal de départ en retraite à 66,5 ans en 2070 : les réactions syndicales

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