#

Mode opératoire

picto actu

Mode opératoire dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Mode opératoire dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Intervenir en mode mandataire dans les services aux personnes à…
Parmi les trois modes d’intervention possibles dans les services à la personne, le mode mandataire ne consiste pas, à proprement parler, à délivrer les services aux personnes, mais à aider…

07/06/2012

#Service d'aide à domicile #Mandataire
picto finances-et-comptabilite

Les modes de règlement des dépenses
Les dépenses publiques des collectivités territoriales ont un fort impact sur le tissu économique local.Les dépenses publiques doivent nécessairement s’adapter aux moyens modernes de paiement étant donné que la dépense…

06/12/2022

#Exécution financière #Paiement du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Travailler en mode projet communes-intercommunalité
Être performant est désormais un enjeu important pour l’ensemble des organisations locales et de leurs dirigeants (élus et administratifs) qui cherchent de nouveaux modes de gestion pour optimiser leurs ressources…

06/06/2016

#Intérêt communautaire #Partenariat local
picto action-sociale

Appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément services à…
Les services à la personne facilitent la vie quotidienne des familles ainsi que celle des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques à leur domicile. Ces services peuvent être…

19/12/2022

#Mandataire #Certification
picto services-a-la-population

Recourir à différents modes de gestion du service public
Il existe plusieurs modes de gestion du service public auxquels, en principe, la collectivité territoriale peut librement recourir : elle a en effet la possibilité d’assurer une gestion directe, ou bien…

10/07/2019

#Mode de gestion publique
picto institutions-et-administration-territoriale

Les modes alternatifs de règlement des litiges (MARL)
Longtemps exclu du paysage normatif du droit public, le réflexe alternatif doit désormais être intégré dans le raisonnement des collectivités publiques pour résoudre leurs litiges. Si la transaction était déjà…

17/06/2019

#Contentieux #Règlement amiable #Justice
picto institutions-et-administration-territoriale

Les autres modes de coopération institutionnelle
L’intercommunalité est un phénomène ancien, aussi ancien que l’existence des communes en réalité. Les formes d’intercommunalité ont évolué, surtout depuis une trentaine d’années. La coopération entre communes, ou entre communes…

16/11/2018

#Convention #Coopération locale #Syndicat mixte
picto action-sociale

Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant…
En dehors du système de modes de « garde » classique et du système scolaire, il existe d’autres modes d’accueil pour les enfants de plus de 2 ans. Cette fiche se propose de…

23/05/2014

#Enfant #Accueil
picto amenagement-des-territoires

Redonner leur place aux piétons et aux modes doux en…
Une politique de développement durable globale doit faciliter les déplacements alternatifs dans les centres mais également en dehors. Les villes actuelles et l’étalement urbain alimentent l’utilisation de la voiture, alors…

25/02/2014

#Piéton
picto services-a-la-population

Les différents modes de garde d’enfants
Ce tableau récapitule l’ensemble des modes de garde d’enfants existants, et caractérise le public accueilli, la qualification du personnel, les conditions d’organisation ainsi que l’administration de tutelle de chaque mode…

06/09/2016

#Crèche #Accueil
picto sante

Quels sont les modes de délivrance du médicament, en général…
Il existe deux circuits du médicament : la ville et l’établissement de soins. Il existe donc également plusieurs modes de délivrance des médicaments en fonction des exigences réglementaires ou logistiques. Les deux…

29/03/2013

#Médicament #Dispensation du médicament
picto sante

Sécurisation d’un prélèvement au bloc opératoire
La Haute Autorité de santé (HAS), l’Association française d’urologie (AFU), l’association Orthorisq (chirurgie orthopédique et traumatologique) et l’organisme d’accréditation Plastirisq (chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique) ont proposé un document qui…

09/03/2021

#Patient #Santé et sécurité au travail #HAS
picto services-a-la-population

Méthodologie relative aux modes de gestion du service animation
Avant même de connaître les différents modes de gestion, il faut au préalable analyser l’existant. Cette analyse effectuée, cet outil d’aide à la détermination du choix du mode de gestion…

10/07/2019

#Animateur #Mode de gestion publique
picto finances-et-comptabilite

Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature…
Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité de modifier le mode de vote du budget…

29/03/2020

#Processus budgétaire #Vote du budget
picto culture-et-communication

Les différents modes d’acquisition d’une œuvre d’art par un musée
Quel que soit le mode d’entrée d’une œuvre dans un musée, on parle d’acquisition. La politique d’acquisition d’un musée répond à plusieurs objectifs : conserver des objets patrimoniaux et éviter qu’une…

15/07/2018

#Arts et culture #Projet culturel #Fiscalité #Programmation des achats

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

21/03/2023

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a démarré

02/05/2024

Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Valoriser les savoir-être professionnels des managers de la fonction publique

02/05/2024

Valoriser les savoir-être professionnels des managers de la fonction ...

Voir tous les articles publiés