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Plis dématérialisés

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Plis dématérialisés dans l'actualité

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Plis dématérialisés dans les ressources documentaires

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Sécuriser l’ouverture des plis d’offres ou de candidatures en procédure…
L’ouverture des plis par voie électronique est soumise aux mêmes règles que l’ouverture des candidatures ou des offres sur support papier. Si les instances interviennent (la commission d’appel d’offres, de…

26/05/2019

#Analyse des offres
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Réceptionner les plis de candidatures et d’offres en dématérialisation dans…
Vous pouvez permettre aux entreprises de transmettre leur offre par voie électronique – parfois même la réglementation vous l’impose – via une plateforme de dématérialisation.L’obligation de réceptionner les plis par…

18/07/2023

#Candidature au marché public
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La dématérialisation des pièces et la facture électronique
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi, depuis 2017, les collectivités reçoivent un certain nombre de…

15/11/2022

#Administration électronique
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La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi, depuis 2017, les collectivités reçoivent un certain nombre de…

10/11/2021

#Pièce justificative de paiement
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La gestion dématérialisée des titres de recettes
La gestion dématérialisée, ces dernières années, a concerné tant les dépenses que les recettes. Le processus de dématérialisation, par le biais notamment de la plateforme « Chorus Pro », a pris de…

12/09/2021

#EPCI #Exécution financière
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La dématérialisation financière et la gestion électronique des documents
Le développement de la dématérialisation en général et de la dématérialisation financière en particulier est très présent au sein de la sphère publique locale. Au 1er janvier 2015, les collectivités et…

06/06/2024

#Archivage électronique
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Dématérialiser les achats publics
De plus en plus, les collectivités doivent dématérialiser leurs achats publics. Ainsi, aujourd’hui, pour toute mise en concurrence d’un marché public, vous ne pouvez plus refuser qu’un candidat vous réponde…

10/07/2023

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Maîtriser la dématérialisation des procédures de marché public
Afin d’accéder plus facilement aux marchés publics, réduire les coûts de fonctionnement et les délais de transmission, il est obligatoire dans certains cas et facultatif dans d’autres de dématérialiser ses…

27/11/2024

#Certificat électronique de signature #Procédure de marché public
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L’accord local de dématérialisation
Cet outil est un modèle de document concernant l’accord local de dématérialisation.Il est nécessaire de signer une convention avec le trésorier, le directeur départemental des finances publiques et le président…

26/05/2019

#Gestion de la paie
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Registre des dépôts des plis
Le registre des dépôts des plis permet d’enregistrer, au fur et à mesure de leur réception, les plis transmis par les candidats au marché. Il permet d’assurer la traçabilité de…

10/12/2021

#CAO #Sélection des candidats
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Organiser la négociation avec les candidats dans le cadre de…
Si la dématérialisation n’est pas imposée par l’acheteur public dans une procédure négociée, la possibilité pour les candidats de répondre par voie électronique doit néanmoins rester ouverte. Quelles sont les…

15/01/2019

#Négociation avec les candidats
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Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique…
Ce schéma présente les avantages et les inconvénients comparatifs d’une solution de dématérialisation standard et d’une solution de dématérialisation spécifique, en tenant compte de divers critères (maîtrise, délais, réactivité, complexité,…

09/04/2020

picto institutions-et-administration-territoriale

Procès-verbal d’ouverture des plis
Ce modèle de procès-verbal peut être utilisé pour conserver une trace de l’ouverture des plis.

10/12/2021

#Sélection des candidats
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La chaîne de dématérialisation des pièces justificatives
Cet outil schématise la chaîne de dématérialisation des pièces justificatives en incluant tous les acteurs de la chaîne de la dépense.

06/04/2021

#Séparation ordonnateur/comptable
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Modèle de clause « dématérialisation » à intégrer dans un…
Ce document liste les éléments à intégrer dans le règlement de la consultation dans le cas d’une procédure dématérialisée. Il peut s’adapter à votre marché.

09/04/2020

#Règlement de consultation

Une offre pour chaque métier

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