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Responsabilité du coordonnateur

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Responsabilité du coordonnateur dans l'actualité

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Responsabilité du coordonnateur dans les ressources documentaires

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Mettre en œuvre la responsabilité du coordonnateur SPS
Le coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) a pour mission de contribuer à la prévention des risques liés à l’intervention simultanée de plusieurs entreprises sur un…

11/12/2023

#Coordonnateur SPS #Santé et sécurité au travail
picto action-sociale

Médecin coordonnateur, Idec, cadres de santé : rôles et responsabilités
L’amélioration de la qualité des soins est en progression constante dans les Ehpad. Les textes législatifs et réglementaires sont de plus en plus exigeants pour nos établissements. L’amélioration continue de…

24/05/2020

#Cadre d'emploi #Professionnel de santé
picto sante

Qu’est-ce que la responsabilité et quels sont les différents types…
Selon le professeur Cornu, « la responsabilité se définit comme l’obligation de répondre d’un dommage devant la justice et d’en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires [...] ». La responsabilité peut être mise…

20/05/2015

#Responsabilité
picto sante

Quels sont les principes d’articulation de la responsabilité sanction et…
Les différents ordres de responsabilité sont autonomes : un fait engageant la responsabilité réparatrice n’est pas nécessairement de nature à qualifier la responsabilité pénale, disciplinaire ou ordinale.Néanmoins, les différents ordres de…

02/03/2022

#Indemnisation #Responsabilité
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Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)
Le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) est désigné par le maître d’ouvrage pour gérer, sous l’angle de la sécurité, les activités simultanées ou…

02/01/2024

#Coordonnateur SPS #Marché de travaux
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Concevoir un projet culturel à l’hôpital grâce au responsable culturel
Vous êtes à la tête d’un établissement de soins et vous souhaitez mettre en place des actions culturelles au sein de votre structure ? Global et transversal, le projet culturel dépend…

20/10/2020

#Projet culturel #Chef de service
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La responsabilité administrative
En droit, la responsabilité administrative se définit comme l’obligation pour l’administration de réparer le dommage qu’elle cause à autrui. Les articles 1382 et 1383 du Code civil posent le principe général de…

11/03/2014

#Responsabilité
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Qu’est-ce que la responsabilité du fait d’autrui ?
À côté de la responsabilité civile du fait personnel, le Code civil prévoit des cas de responsabilité du fait d’autrui, dont la jurisprudence a progressivement précisé ou affiné les contours.…

08/07/2016

#Faute #Responsabilité
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Assurer la responsabilité contractuelle de l’organisateur associatif
Les organisateurs associatifs concluent un contrat avec les familles. S’il n’est pas, ou mal exécuté, ceux-ci engagent leur responsabilité dite contractuelle, qui ne doit pas être confondue avec celle dite…

14/02/2012

#Association #Responsabilité
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La responsabilité des parents
L’éducation et la formation constituent une dimension stratégique pour toute société ; l’Union européenne comme la France réaffirment régulièrement le fait que l’éducation est à la base du développement de tout…

05/04/2021

#Parent d'élève #Responsabilité
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Directeur, médecin coordonnateur, infirmière coordonnatrice : les clés d’un trio…
Le trio formé par le directeur, le médecin coordonnateur (souvent abrégé « Médec ») et l’infirmière coordonnatrice (ou « Idec ») est fondamental dans la bonne marche de l’Ehpad. Étant donné que leurs prérogatives…

05/04/2012

#Management #Professionnel de santé
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Responsabilité civile et pénale
La responsabilité se définit par l’obligation qui pèse sur une personne de réparer les dommages subis par une autre personne. Elle recouvre deux fonctions : la réparation pour la responsabilité civile ;…

02/02/2022

#Devoirs professionnels #Responsabilité des fonctionnaires
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Pourquoi existe-t-il plusieurs types de responsabilités ?
La diversité des régimes disciplinaires en droit français se justifie par leur objectif différent. En effet, la finalité de la responsabilité civile ou administrative n’est pas identique à celle de…

17/04/2015

#Responsabilité
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Une même faute peut-elle conduire à un cumul de responsabilités…
En matière indemnitaire, il peut être question soit de responsabilité civile, soit de responsabilité administrative. Selon Annabelle Baudry (cf. Bibliographie), « le droit de la responsabilité pénale et celui de la responsabilité…

02/03/2022

#Responsabilité #Évaluation
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La responsabilité juridique du directeur d’établissement
Engager sa responsabilité consiste concrètement à être amené à répondre de ses actes. En droit, plusieurs types de responsabilités peuvent être engagés. Seront ici évoquées les responsabilités civile et pénale…

03/06/2014

#Responsabilité #Directeur d'établissement médical

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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

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