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Théorie de l'imprévision

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Théorie de l'imprévision dans l'actualité

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Théorie de l'imprévision dans les ressources documentaires

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Constater et appliquer la théorie de l’imprévision : éléments constitutifs,…
La notion de bouleversement de l’économie générale du contrat est souvent invoquée dans le cadre de la passation d’avenants. Elle correspond à un déséquilibre financier consécutif à la survenance de faits…

01/01/2023

#Risque lié aux marchés publics #Exécution du marché
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Convention d’indemnisation d’imprévision
Cet outil est un modèle prêt à l’emploi de convention d’indemnisation d’imprévision.

17/05/2023

#Indemnisation #Risque lié aux marchés publics #Convention
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Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces…

13/11/2022

#Clause de prix du marché #Révision du prix du marché
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Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des…
​​La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. L'enchaînement de la crise sanitaire de 2020, de…

24/11/2022

#Performance (qualité) #Révision du prix du marché

Les intelligences multiples
Ce schéma reprend la théorie des intelligences multiples présentée pour la première fois en 1983 par Howard Gardner, chercheur en sciences cognitives à l’université de Harvard. Cette théorie suggère qu’il…

20/02/2020

#Projet éducatif
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Un moi triple, un concept de l'analyse transactionnelle
Pour un chef d’établissement, les enjeux de la communication interpersonnelle sont de première importance. Parmi les modèles les plus utiles pour éclairer et orienter son travail de manager et de…

14/09/2014

#Directeur d'établissement scolaire
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Accorder une indemnité pour imprévision
L’entreprise peut être amenée à rencontrer des difficultés économiques au cours de la réalisation du marché engendrant l’augmentation de ses coûts (forte inflation des prix du bitume et des produits…

11/05/2023

#Indemnisation #Risque lié aux marchés publics
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La Commission des relations avec les usagers et de la…
La Conférence nationale de santé dans son rapport 2012 sur les droits des usagers fait un bilan du fonctionnement des Commissions des relations avec les usagers et de la qualité…

02/03/2014

#Conférence Nationale de Santé
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La pyramide de Maslow
Cet outil présente, sous forme d’une pyramide, la théorie de la motivation du psychologue Abraham Maslow. La motivation ne résulte pas du fait que tous les besoins d’un individu sont…

09/01/2022

#Directeur d'établissement scolaire #Management

Horaires des enseignements applicables aux élèves de la classe de…
Comparée à la grille horaire « normale », la grille prépro fait bien apparaître son ambivalence : une initiation professionnelle, mais aussi un enseignement général suffisant pour ne pas restreindre, en théorie du…

24/08/2018

#École #Apprenti
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Traiter la sous-traitance occulte : rappel de la procédure régulière,…
En théorie, la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance est très protectrice des intérêts des sous-traitants. Dans les faits, elle se révèle complexe, mal appliquée, voire méconnue,…

22/11/2022

#Sous-traitant
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Le contrat de professionnalisation
Visant à favoriser l’insertion professionnelle et la qualification professionnelle, le contrat de professionnalisation est un contrat en alternance qui mêle formation théorique en centre de formation et formation pratique en…

21/07/2014

#Jeune #Contrat de travail
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Quelles sont les conditions d’appréciation du lien de causalité ?
L’évaluation du lien de causalité entre le préjudice et le fait dommageable est difficile à appréhender. Le Code civil ne définit pas cette notion de causalité. Seules la doctrine et…

02/12/2019

#Indemnisation #Responsabilité des fonctionnaires
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Contrôler l’installation d’habitations légères de loisirs
La réglementation des habitations légères de loisirs (HLL), qui existe depuis 1980, traduit une volonté de mettre fin aux implantations désordonnées de ces habitations, en théorie provisoires mais en pratique…

23/11/2017

#Manifestation publique #Autorisation d'occupation du sol
picto institutions-et-administration-territoriale

Recruter un contractuel de droit public (hors CDI)
En théorie, tous les emplois d’une collectivité devraient être occupés exclusivement par des titulaires. Néanmoins, dans la réalité, aucune organisation n’échappe à la nécessité de recourir à un volant de…

15/03/2015

#Contractuel #Recrutement

Une offre pour chaque métier

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Quels sont les impacts de ChatGPT dans les marchés publics ? *

05/06/2023

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Déconjugalisation de l'AAH : le Gouvernement présente le nouveau mode de calcul de la prestation

05/06/2023

Déconjugalisation de l'AAH : le Gouvernement présente le nouveau ...

La CFDT et Sens du service public pointent l'urgence de revoir la politique de rémunération des agents

24/05/2023

La CFDT et Sens du service public pointent l'urgence de revoir la ...

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