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TRAVAUX

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TRAVAUX » mises à disposition de la fonction publique.

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TRAVAUX dans les ressources documentaires

Faire exécuter les travaux de reprise et lever les réserves

Même si la décision de réception, prise par le maître d’ouvrage, a mis fin à ses relations contractuelles avec l’entrepreneur, celui-ci reste tenu de...

20 mai 2021

#réserves #procès-verbal de levée de réserves

Schéma récapitulatif du contrôle de conformité des travaux

Ce schéma décrit le contrôle de conformité des travaux de la préparation du chantier au stade de la vie de l’ouvrage.

20 févr. 2020

#conformité

Décision d’autorisation de travaux

 Ce modèle permet d’aider à la rédaction de l’arrêté. Il permet de délivrer une autorisation des travaux.

19 mai 2021

#ERP #notice accessibilité #notice sécurité incendie #autorisation de travaux #déclaration de travaux #type d’établissement #catégories

Notice du formulaire Cerfa n° 14434*02 : déclaration de projet de travaux [...]

Le formulaire Cerfa n° 14434*02 est utilisé pour l’accomplissement de deux déclarations distinctes : le maître d’ouvrage doit remplir...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #renseignement

Demande d’autorisation spéciale de travaux dans le périmètre d’une AVAP

Ce modèle convient lorsque les travaux projetés ne sont pas soumis à formalité au titre du Code de l’urbanisme.

20 févr. 2020

#travaux #formulaires #construction #AVAP

Formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

L’avis de travaux urgents (ATU) est à remplir par le commanditaire des travaux ou par son représentant. Il doit comporter toutes les indications...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #travaux urgents

Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les [...]

On dénombre chaque année plus de 100 000 endommagements de réseaux lors de travaux réalisés à proximité, dont 4 500 sur les seuls réseaux...

11 sept. 2018

#réseaux #DT #DICT #déclaration #travaux urgents

Modèle d’autorisation d’occupation du domaine public pour réalisation de travaux

La réalisation de travaux sur la voie publique nécessite une autorisation préalable.

24 mars 2021

#autorisation #occupation domaine public #travaux

Autorisation de travaux sur terrain concédé

Elle permet au maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police des cimetières, de surveiller précisément les travaux qui sont commandités par les concessionnaires...

30 juin 2020

#cimetières #entretien #clôture #autorisation de travaux

Commune mandataire : intégration des travaux - Annexe 7

Cet outil est un modèle de certificat administratif concernant l’intégration de travaux au compte d’immobilisation.

28 juin 2021

#Commune #mandataire #certificat

Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux

Ce formulaire est requis pour informer l’administration de l’achèvement des travaux.

24 juin 2021

#contrôle de conformité #récolement #attestation de non-contestation

Traiter une déclaration préalable de travaux

La déclaration préalable est un régime dérogatoire du droit commun. Il s’agit d’une procédure simplifiée de contrôle administratif des travaux exemptés...

27 sept. 2017

#déclaration préalable #autorisation d’urbanisme #instruction #dossier de demande #opposition #affichage #travaux

Déclaration d’ouverture de travaux

Ce formulaire permet de déclarer que les travaux ou aménagements autorisés ont commencé.

27 avr. 2021

#décisions implicites de rejet #décisions tacites #affichage #prorogation #conformité #contentieux

Les enjeux de développement durable liés aux marchés de travaux

Ce tableau présente les enjeux de développement durable liés aux marchés de travaux.

31 juil. 2020

#développement durable #marchés de travaux

Faire face à un ajournement ou une interruption des travaux

Les marchés publics de travaux prévoient une durée d’exécution que l’entreprise se doit de respecter. Cependant, il est assez fréquent que, pour diverses...

17 juin 2021

#ajournement #interruption #travaux

Diriger les travaux

L’ensemble de la réglementation reconnaît au maître d’œuvre une place de premier plan dans la direction des travaux.

D’une part, le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">...

07 mai 2021

#direction des travaux #ordre de service #réunion de chantier #journal de chantier #ordre du jour

Repères pour une communication réussie sur les travaux

Cette « preuve par neuf » est le fruit d’un travail collaboratif de retours d’expérience entre des chargés de communication en formation et...

17 août 2020

#travaux #proximité #médiation #enjeux #terrain

Rédiger les pièces contractuelles des marchés de travaux

La rédaction des pièces contractuelles des marchés de travaux fait intervenir deux personnes distinctes, le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, qui...

10 juin 2021

#CCTP #CCAP #plans