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HOSPIMEDIA - Le CHU de Marrakech (Maroc) et le CH de Rouffach (Haut-Rhin) ont signé la semaine dernière une convention de coopération afin de développer les échanges entre ces deux établissements en matière ...
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HOSPIMEDIA - Le Conseil d’État a annulé dans une décision du 7 mai un jugement du Tribunal administratif (TA) de Marseille du 31 mai 2010 relatif à la charge de cotisations de taxe foncière sur des ...
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HOSPIMEDIA - La chambre commerciale de la Cour de cassation, dans un arrêt du 3 mai, a rejeté un pourvoi de la commune de Hyères-les-Palmiers (Var) dans une procédure l'opposant à l'hôpital Renée Sabran ...
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François Hollande, élu dimanche dernier à la présidence de la République, souhaite recréer une véritable politique de santé publique. Ses priorités : mieux prévenir, mieux guérir, mieux ...
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L'Association Optique Solidaire veut favoriser l'accès des personnes financièrement fragilisées à un équipement optique de qualité.
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Le Conseil d'État a donné raison à des fonctionnaires s'estimant lésés dans un dossier complexe concernant un ex-régime de retraite complémentaire auquel quelque 450 000 agents ont adhéré, a ...
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Une note de service parue au BO du 26 avril indique comment les conseillers d'administration scolaire et universitaire et les attachés principaux d'administration de l'Éducation nationale et de ...
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Comment le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice doit-il procéder pour informer les entreprises écartées au stade de la candidature ?
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En appelant le conseil général, les habitants du Pas-de-Calais obtiennent immédiatement des conseils personnalisés et des renseignements sur leurs relations avec les services ...
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Élaboré par l'Anap (Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux), Ælipce permet de modéliser l'activité de soins, de tester ...
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Les Éditions Weka publient un nouvel ouvrage intitulé « L'animation en maison de retraite ». Présentation par l'une de ses coordinatrices, Prune Basille, animatrice auprès de personnes ...
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Dans le cadre des textes régissant la propriété intellectuelle, le ministère de l'Éducation nationale se doit de prévoir les dispositifs à respecter dans le cadre de la formation initiale des élèves (dont ...
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C'est l'objet d'un nouveau texte qui fixe la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités liées au fonctionnement de jurys d'examens.
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Chaque mois, les autorités organisatrices de transport doivent recenser les actes de délinquance qui ont été commis dans les réseaux qu'elles gèrent.
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En signant une convention avec le programme Capital filles, l'État veut élargir l'horizon professionnel des jeunes filles issues des ZEP et des zones rurales.
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Une circulaire parue au BO du 12 avril 2012 fait le point sur l'organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l'Éducation nationale et de l'Enseignement ...
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Dans son rapport d'activité 2011, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) dresse un bilan du secteur en France. Et s'inquiète, dans un édito plutôt virulent, de la dévalorisation des ...
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Le ministère de l'Écologie propose sept modèles de contrats de performance énergétique comportant des modèles de clauses spécifiques à introduire dans ce type de marché.
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