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Marisol Touraine a annoncé le 11 juin la mise en place d’une indemnité de transport d’un montant de 130 € bruts pour dédommager les frais inhérents aux stages éloignés des facultés pour les ...
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Une circulaire du ministère de l'Écologie, du 5 juin 2013, précise les modalités d'application de l'arrêté du 25 janvier 2013 relatif à l'éclairage nocturne ...
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L’Ordre national des pharmaciens a publié le 13 juin le recensement annuel des pharmaciens au 1er janvier 2013. Entre autres constats : l'effectif croît mais il vieillit du fait de la ...
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Les habitants des quartiers sont appelés à participer à une Conférence de citoyens.
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ALMA France et HABEO créent une confédération pour organiser un meilleur dispositif national de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des adultes ...
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Un rapport de l'IGAS propose de formaliser un cadre au niveau national pour l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux.
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Le gouvernement a reçu, le 6 juin, le rapport sur l'accès aux soins et à la santé des personnes handicapées.
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Un décret, en vigueur depuis le 12 juin 2013, modifie la procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat. Il s’applique dès la session 2013 de cet examen.
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Le pouvoir adjudicateur doit écarter les offres anormalement basses remises par les candidats aux marchés publics (art. 55 du Code). Mais préalablement au rejet, l’acheteur doit demander au candidat ...
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L’ANSM demande aux patients de rapporter chez leur pharmacien toutes les boîtes de Furosémide Teva 40 mg qui leur auraient été délivrées, sans distinction de numéro de lots. Cette nouvelle mesure ...
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En période électorale, le maire peut-il publier dans les documents municipaux des informations pour répondre à des rumeurs ?
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Vincent Peillon a annoncé mardi à l'Assemblée nationale que la baisse des taux d'encadrement des activités périscolaires, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, serait maintenue, malgré un rejet ...
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Le ministère de la Ville a annoncé lundi 10 juin avoir finalisé un projet de loi qui lui permettra de concentrer ses crédits sur un millier ...
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Le Bureau International Catholique de l'Enfance (BICE) organise le 26 juin 2013 un Congrès international ouvert au public sur incription intitulé : « Justice ...
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HOSPIMEDIA - Dans un rapport daté du 3 juin, le Défenseur des droits atteste d'une violation des droits élémentaires de la personne à l'encontre de trois patients de l'USLD du pôle sanitaire du Vexin, ...
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