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BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS » mises à disposition de la fonction publique.

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BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS dans les ressources documentaires

RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf

Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf, notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui...

28 mai 2021

#RT 2005 #bâtiment existant #bâtiment neuf

Inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public

À l’occasion de l’inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public de sa commune, un maire prononce un discours soulignant le sens...

12 mai 2011

#panneaux solaires #changement climatique #cause environnementale #développement durable #habitat écologique #écocitoyen #ressources naturelles #énergies renouvelables #gisement solaire

Les labels dans la réglementation thermique 2005 pour les bâtiments existants

Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier...

06 juil. 2016

#Réglementation thermique #énergie #bilan énergétique #bâtiment existant #Grenelle environnement

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

20 févr. 2020

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

Formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

L’avis de travaux urgents (ATU) est à remplir par le commanditaire des travaux ou par son représentant. Il doit comporter toutes les indications...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #travaux urgents

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de travaux de [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de travaux de désamiantage de bâtiments afin d’en réaliser...

25 mai 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #travaux #construction écologique

Comment la commune peut-elle contrôler les établissements recevant du public ?

Les établissements recevant du public (ERP) sont sensibles dans la mesure où certains d’entre eux peuvent être considérés comme à risque. En la matière,...

19 juin 2019

#établissement recevant du public #ERP #commission de sécurité #accessibilité #personnes handicapées #pouvoir de police du maire #permis de construire #autorisation d’ouverture #sécurité incendie #hygiène

Réparer un dommage de travaux publics

Les travaux publics peuvent être à l'origine de multiples nuisances (sonores, visuelles, olfactives, dégradation de la voirie ou de biens privés, etc.)...

11 mars 2020

#dommage #travaux publics #responsabilité #nuisances #accidents #tiers

Modèle d’autorisation d’occupation du domaine public pour réalisation de travaux

La réalisation de travaux sur la voie publique nécessite une autorisation préalable.

24 mars 2021

#autorisation #occupation domaine public #travaux

Trame d’un avis d’appel public à la concurrence pour un contrat de [...]

Voici un modèle d’avis d’appel public à la concurrence pour un contrat de concession de travaux, qui reprend les mentions qui doivent y figurer.

14 janv. 2021

#concession #travaux publics #contrat administratif #avis d’appel public à la concurrence

Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les [...]

Les représentants de la municipalité, en particulier le maire et l’adjoint délégué à l’éducation, sont sollicités par les équipes éducatives ou les...

06 oct. 2015

#plan #pluriannuel #prévisionnel #travaux #PPI #AP #école

Faire face à un ajournement ou une interruption des travaux

Les marchés publics de travaux prévoient une durée d’exécution que l’entreprise se doit de respecter. Cependant, il est assez fréquent que, pour diverses...

17 juin 2021

#ajournement #interruption #travaux

Investir dans la reconstruction ou la rénovation du bâti scolaire

La plupart des écoles françaises ont été construites massivement, en fonction de besoins liés à l’évolution démographique. On peut distinguer trois...

11 févr. 2021

#rénover #construire #reconstruire #école #bâti scolaire #plan de relance gouvernemental #énergie #ZedMeds #développement durable #Plan Bâtiments éducatifs

Tableau récapitulatif de la passation des marchés de travaux de l’État, [...]

Ce tableau indique, en fonction des seuils, la publicité et la procédure à adopter applicables aux marchés de travaux passés par l’État, les collectivités...

30 mars 2021

#marché de travaux #SEM #SPL #organismes HLM #seuil de publicité #seuil de procédure

La phase de réalisation ou de travaux

En phase de réalisation de travaux arrivent de nouveaux intervenants qui complexifient les relations entre...

01 oct. 2009

Avis d’ouverture d’un chantier du bâtiment (ou des travaux publics)

Ce document Cerfa est à compléter en 4 exemplaires identiques à destination de :

  • la caisse régionale d’assurance maladie ;
  • ...

20 févr. 2020

#cerfa n° 12276-01 #ouverture de chantier #bâtiment #travaux publics

Conclure un contrat de concession

La concession de travaux publics permet de faire réaliser des travaux de bâtiment ou de génie civil par un concessionnaire, sans pour autant que ce...

07 janv. 2021

#concession #travaux publics #contrat administratif #rémunération du concessionnaire

Notice du formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

L’avis de travaux urgents (ATU) est à remplir par le commanditaire des travaux ou par son représentant. Il doit comporter toutes les indications...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #travaux urgents