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COLLECTE DES DÉCHETS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « COLLECTE DES DÉCHETS » mises à disposition de la fonction publique.

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COLLECTE DES DÉCHETS dans les ressources documentaires

Arrêté de départ pour mutation d’une collectivité

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de départ pour mutation d’une collectivité.

22 juin 2021

#personnel #mobilité #intégration #arrêté #mutation

Bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD)

Le BSDD doit être renseigné et visé par chacun des acteurs de la gestion des déchets (producteur, négociant, collecteur, transporteur et exploitant...

24 juin 2021

#déchets dangereux

Inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques

Ce discours d’inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques est l’occasion de mettre en évidence la filière de gestion des déchets...

08 mai 2013

#Entreprise #recyclage #gestion des déchets #éco-participation #informatique

Mettre en place le tri sélectif dans toutes les activités de la collectivité

Le tri sélectif est aujourd’hui installé dans les mentalités. Chacun, chez soi, trie ses déchets ménagers selon les consignes communiquées par la municipalité...

05 juin 2020

#déchets #verre #carton #papier #papier de bureau #piles et accumulateurs #tri sélectif #tri des déchets #filières sélectives #recyclage #collecte #traitement #ramassage

Modèles de délibérations concordantes pour créer un CHSCT commun à un EPCI [...]

Ce modèle de délibération d’un EPCI s’applique dans le cadre de la création d’un CHSCT commun entre l’EPCI et une ou plusieurs collectivités adhérentes....

07 janv. 2021

#CHSCT commun #délibération #EPCI #collectivités adhérentes

Bordereau de suivi des déchets

Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet...

22 déc. 2020

#déchet #suivi

Les pouvoirs de police du maire en matière d’air et de déchets

La thématique de l’air est abordée aux articles L. 220-1 à L. 229-54 du Code de l’environnement.

Le livre V de ce même code...

11 déc. 2020

#air #déchets #pollution atmosphérique #ademe #déchets abandonnés #élimination

Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

Les services relatifs à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets sont en constante évolution, dans une perspective, notamment, d’environnement...

11 juil. 2018

#fiscalité #déchets #taxe #redevance #taxe sur la valeur ajoutée #valorisation #environnement #TEOM

Modèles de délibérations concordantes pour créer un CHSCT commun à un EPCI [...]

Ce modèle de délibération d’une collectivité s’applique dans le cadre de la création d’un CHSCT commun entre l’EPCI et une ou plusieurs collectivités...

07 janv. 2021

#CHSCT commun #délibération #collectivités

Lutter contre le gaspillage alimentaire en restauration collective

Chaque jour, la restauration collective sert environ 8 millions de repas. Chaque jour, dans ces mêmes restaurants, près de 1 000 tonnes...

08 févr. 2014

#gaspillage alimentaire #restauration collective #bio-déchets #pacte anti-gaspillage

Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux

À compter du 1er janvier 1993, la redevance spéciale doit être instituée par les collectivités qui :

  • n’ont pas institué la redevance...

07 févr. 2011

#collecte #déchets #déchets non ménagers #industriels #redevance #REOM #TOM

La « Recommandation Nutrition » du groupe d’étude des marchés de [...]

Ce document présente les recommandations du groupe d’étude des marchés de restauration collective et de nutrition (GEMRCN) relatives à l’équilibre des...

20 févr. 2020

#repas #équilibre nutritionnel #composition des repas #nutrition

Modèles de délibérations concordantes pour créer un CHSCT commun : [...]

Ces modèles de délibération d’un établissement rattaché s’appliquent dans le cadre de la création d’un CHSCT commun entre l’EPCI et une ou plusieurs...

07 janv. 2021

#CHSCT commun #délibération #établissement rattaché

Délibération de tableau des effectifs d’une collectivité territoriale

Toute collectivité se doit de délibérer en conseil municipal sur ses effectifs et notamment lorsque ces derniers évoluent sur les cadres d’emplois tant...

22 avr. 2021

#ressources humaines #personnel #délibération tableau des effectifs #cadre d’emplois #évolution postes collectivité

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

La gestion des déchets dans un établissement public est bien souvent un poste de dépense tout aussi important que méconnu. On s’aperçoit souvent que...

06 sept. 2019

#achat public durable #marché public #déchets #collecte #ordures ménagères

Optimiser la gestion des déchets d’un festival

Chaque Français jette en moyenne 390 kg de déchets dans les poubelles et containers de tri auxquels s’ajoutent les 200 kg qui sont apportés...

29 avr. 2015

#déchets #évacuation des déchets #gestion des déchets #festival

Responsabilité des organisations : trier ses déchets en cinq flux

Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout...

26 juin 2019

#tri #recyclage #redevance spéciale #économie circulaire

Intégrer dans un marché public de composteurs individuels ou collectifs [...]

De plus en plus de collectivités mettent en place des redevances spéciales ou incitatives sur la collecte des déchets. Certains producteurs, comme les...

06 sept. 2019

#Composteur #compostage #biodéchet #déchets fermentescible #valorisation organique