Ce modèle de courrier prêt à l’emploi permet de notifier à l’agent un avis favorable suite à sa demande de temps partiel. Vous pourrez le compléter avec...
21 sept. 2022
Ce modèle d’arrêté prêt à l’emploi porte autorisation de travail à temps partiel. Vous pourrez le compléter avec les informations liées à l’agent concerné.
21 sept. 2022
Ce modèle d’arrêté prêt à l’emploi porte la mise à temps partiel de droit pour raisons familiales. Vous pourrez le compléter avec les informations liées...
21 sept. 2022
Les différentes fonctions publiques – principalement la fonction publique hospitalière (FPH) et la fonction publique territoriale (FPT) – sont des employeurs...
24 févr. 2012
Lors des tours de recrutement des praticiens hospitaliers, à plein temps et à temps partiel, organisés deux fois par...
12 déc. 2012
La présente délibération définit les nouvelles règles de temps de travail du cycle spécifique de la direction de l’enfance, de l’éducation et des familles...
27 oct. 2022
Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique territoriale.
02 févr. 2022
Le temps partiel thérapeutique permet une reprise d’activité temporairement aménagée en conservant un traitement à temps plein. L’agent...
16 mai 2022
Le régime du temps partiel fait l’objet de dispositions assez précises de la part du statut (D. n° 2004-777, 29 juill. 2004)....
06 juin 2012
Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’octroi d’un congé de solidarité familiale à temps partiel.
18 févr. 2022
21 févr. 2020
Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 % de...
24 mars 2022
L’article L. 611-2 du Code général de la fonction publique dispose que les collectivités territoriales et les établissements publics ont compétence...
18 oct. 2022
Ce modèle vous permettra de demander une autorisation d’absence pour un CPF de transition.
La lettre de demande d'autorisation d'absence...
30 avr. 2021
Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents publics fonctionnaires hospitaliers d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps...
20 sept. 2022
Cet outil est un modèle prêt à l’emploi d’arrêté portant attribution d’un temps partiel thérapeutique (régime général).
21 sept. 2022
Le fonctionnaire a l’obligation d’occuper l’emploi sur lequel il a été nommé, et le refus de rejoindre son poste constitue une faute disciplinaire...
02 mars 2022
Cette méthodologie d’identification, d’évaluation et de prévention des RPS spécifique à la fonction publique a été rédigée dans le cadre de l’accord...
20 févr. 2020
![[ép. 134] L’égalité femmes/hommes dans la fonction publique](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2023/03/ep-134-l-egalite-femmes-hommes-dans-la-fonction-publique-300x161.png)
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