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ENTREPRISE ADAPTEE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ENTREPRISE ADAPTEE » mises à disposition de la fonction publique.

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ENTREPRISE ADAPTEE dans les ressources documentaires

Les risques informationnels en entreprise

Attaque et parade Cette dichotomie paraît évidente dans bien des domaines : on imagine mal un joueur d'échec qui ne protégerait pas ses pièces maîtresses,...

15 déc. 2013

Évolutions des technologies de l'information et de la communication : les [...]

Contexte Mutation importante Un changement majeur est en cours dans le monde de l'information-documentation : les rôles des professionnels se transforment,...

05 janv. 2012

Modèle de contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE)

Ce contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE) est un contrat écrit par lequel une société ou une association s’engage à fournir aide et assistance...

23 juil. 2020

#CAPE #CAE

Aider la création d’entreprises

La création d’entreprises est un des leviers qui favorise le développement économique d’un territoire.

Ces entreprises nouvellement immatriculées...

16 avr. 2019

#couveuse #incubateur #pépinière #espace de coworking #porteur de projet #accompagnement #orientation

Moteurs de recherche d’aides à la création d’entreprise

Ce document présente deux sites Internet permettant de chercher différentes aides aux entreprises, notamment pour leur création.

24 sept. 2020

#moteur de recherche #aides à la création d’entreprise #aides publiques

Le cadre juridique des aides aux entreprises

La notion d’aides aux entreprises comprend toutes les aides européennes, nationales et locales financées par des ressources publiques ou des taxes parafiscales.

...

25 juin 2016

#FESI #aides de minimis #TFUE #aides aux entreprises #stratégie Europe 2020 #aides d’État #Union européenne

Organiser la journée des entreprises dans sa commune le 18 octobre

Chaque année, le 18 octobre, les entreprises françaises sont à l’honneur. Ce rendez-vous national, qui se traduit surtout par l’organisation de...

06 sept. 2011

#mairie #entreprises #chefs d’entreprises #économie locale #filières locales #mairie économie

Charte des stages étudiants en entreprise

Cette charte rappelle que les stages ont une finalité pédagogique, ce qui signifie qu’il ne peut y avoir de stage hors parcours pédagogique et qu'en aucun...

23 juil. 2020

#stage étudiant entreprise #charte stage entreprise

Le regard des chefs d'entreprise sur le marketing territorial

Pour un chef d’entreprise, le territoire reste un ancrage fort même s’il lui semble parfois difficile de profiter de sa notoriété. Identifier et valoriser...

20 févr. 2020

#attractivité #notoriété #marque territoriale #attentes

Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

Tout comme les entreprises privées, les collectivités font appel à d’autres entreprises pour réaliser certaines opérations chez elles (par exemple des...

19 mars 2014

#coactivité #interférence #entreprise utilisatrice #entreprise extérieure #plan de prévention #PPSPS #CSPS #protocole de déchargement #chantier clos et indépendant

Guide Objectif entreprise

Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales :

  • quel statut juridique choisir...

20 févr. 2020

#régime social des indépendants #RSI #choix statut juridique entreprise #choix statut fiscal entreprise #choix protection sociale entreprise

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement...

22 mars 2018

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée #CVAE #exonération permanente et facultative

Devenir une entreprise de l’ESS

Les entreprises de l’ESS regroupent les entreprises marchandes qui vendent des biens ou des services dans une logique de respect des personnels employés,...

26 juil. 2017

#économie sociale #économie sociale et solidaire #ESS #société coopérative et participative #société ouvrière de production #SCOP #société coopérative d'intérêt collectif #SCIC #association intermédiaire- entreprise d'insertion #régie de quartier #chantier école #chambre régionale de l'économie sociale et solidaire #entreprendre autrement #têtes de réseaux

Sources Web traditionnelles (sites institutionnels, sites d’entreprises ou [...]

Dossier réservé Ce chapitre sera développé lors de prochaines mises à jour.

05 mars 2012

Attirer les entreprises sur son territoire : l’exemple de la marque Only Lyon

Attirer des entreprises sur un territoire c’est aussi attirer des habitants, des étudiants, des touristes, des investisseurs, des chercheurs, des événements...

18 juin 2016

#attractivité #marketing territorial #développement économique exogène #ambassadeur territorial #marque territoriale

Aide à l’immobilier d’entreprise (AIE)

Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre accordent des aides financières aux entreprises...

25 juin 2016

#aménagement du territoire #aide locale #développement économique #développement durable #immobilier d’entreprise #location d’immeubles #PME #région #vente d’immeubles #ZAFR #ZAIPME

Les jeunes entreprises innovantes (JEI)

Les jeunes entreprises innovantes (JEI) relèvent d’un statut principalement constitué d’exonérations fiscales et de cotisations sociales découlant de...

26 avr. 2017

#aménagement du territoire #cotisation foncière des entreprises #crédit d’impôt #développement économique #exonération de cotisations sociales #exonération fiscale #impôt sur le revenu #impôt sur les sociétés #JEU #PME #taxe foncière sur les propriétés bâties

Statuts d’une association club d’entreprises

En complétant ce modèle, vous pourrez définir votre projet de statuts pour l’association du club d’entreprises. Les notes vous permettront de préciser...

24 sept. 2020

#association #statuts #club d’entreprises #conseil d’administration

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