# LIBRE-CONCURRENCE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « LIBRE-CONCURRENCE » mises à disposition de la fonction publique.

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LIBRE-CONCURRENCE dans les ressources documentaires

Mise en place d'une base de données bibliographiques (SIGB), logiciel [...]

Contrairement au « logiciel propriétaire » permettant uniquement d’exécuter un programme, un « logiciel...

Modèle d’avis d’appel public à la concurrence – Concession

Le formulaire doit être complété avec soin pour que la publicité soit régulière. La collectivité ne peut pas se dispenser de compléter certaines rubriques.

21 févr. 2020

#avis d’appel public à la concurrence #AAPC #mise en concurrence #avis de publicité #avis de concession #Journal officiel de l’Union européenne #travaux #services #formulaire

Importance du jeu libre

Bien que convaincus de l’importance du jeu libre dans la vie de l’enfant, il n’est pas toujours évident de le justifier et de le faire exister.

...

24 avr. 2014

#jeu libre #enfant #développement #épanouissement #éducation #projet éducatif #autonomie

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés

Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.

...

22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Exemple d’offre d’emploi vierge

Pour rédiger une offre d’emploi, vous pourrez vous appuyer sur ce modèle librement adaptable.

06 mars 2020

#recrutement #offre #emploi #annonce

Gérer la concurrence entre les différents modes d’accueil de la petite enfance

La concurrence potentielle entre les différents modes d’accueil sur un territoire est un sujet parfois tabou qu’on élude en parlant de complémentarité...

05 nov. 2016

#concurrence #modes d’accueil #coordination #diversification #petite enfance

Gérer les tribunes de libre expression en période électorale

La loi « démocratie de proximité » a donné naissance, avec la reconnaissance du droit à un espace d’expression pour les élus de l’opposition, à une...

29 mai 2019

#stratégie de communication #cadre juridique #tribune de l’opposition #communication politique #information municipale #conseil municipal #règlement intérieur #période électorale #espace d'expression

Trame d’un avis d’appel public à la concurrence pour un contrat de [...]

Voici un modèle d’avis d’appel public à la concurrence pour un contrat de concession de travaux, qui reprend les mentions qui doivent y figurer.

14 janv. 2021

#concession #travaux publics #contrat administratif #avis d’appel public à la concurrence

Éléments de préparation pour réaliser le document de mise en concurrence [...]

Document synthétique des données utiles au document de mise en concurrence pour l’évaluation externe.

20 févr. 2020

#identité établissement #cadre général de l’évaluation #pilotage de l’évaluation #réponses attendues #qualités attendues #compétences de l’évaluateur

Certificat de concubinage ou d’union libre

Le certificat de concubinage ou d’union libre délivré en mairie permet aux couples qui en font la demande de prouver leur concubinage ou union libre.

07 mai 2020

#Certificat de concubinage #certificat d’union libre

Mettre en place une politique de prix : libre, encadré ou sous tutelle, [...]

Les services à domicile sont caractérisés par :

  • une forte solvabilisation publique, dont les règles d’attribution impactent la tarification...

15 févr. 2017

#tarification services à domicile #tarifs libres #tarifs conventionnés #tarifs encadrés #tarifs individualisés #tarifs négociés #tarifs nationaux #tarifs fixés #tarification administrée #tarification du conseil départemental #tarification agence régionale de santé #aide à domicile #services à la personne

Questionnement sur la nature de la remise de prestations lors de la mise [...]

Ce tableau recense les questions que se posera le maître d’ouvrage sur la nature de la remise de prestations lui permettant d’affiner et de comparer...

01 oct. 2020

#remise de prestations #mise en concurrence

Questionnaires pour définir le profil du porteur de projet

Ces questionnaires en ligne, libres d’accès, permettent de définir le profil entrepreneurial du porteur de projet.

24 sept. 2020

#questionnaire #entrepreneur #profil entrepreneurial

Exemple de clause de remise en compétition

Cette clause rappelle que les titulaires de l’accord-cadre ne détiennent pas l’exclusivité des besoins du pouvoir adjudicateur au regard des produits...

01 oct. 2020

#remise en compétition #clause

Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre avec présence de [...]

L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre. Elle peut être corroborée, si besoin, par des témoins.

07 mai 2020

#Attestation sur l’honneur #concubinage #union libre #témoins

Identifier les facteurs clefs de succès d’une mise en concurrence

La qualité de la réponse technique et la performance économique des offres des candidats dépendent en partie des conditions de la mise en concurrence...

21 mars 2019

#expression du besoin #calendrier de la consultation #procédure #contrat #exécution du marché #offre économiquement la plus avantageuse

Mettre en œuvre la procédure négociée sans publicité ni mise en [...]

Il ne peut être recouru à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables que dans des cas limitativement énumérés par le Code...

08 avr. 2020

#marché public #passation #négociation #égalité des candidats

Vocabulaire libre et descripteurs

L’utilisateur doit, quels que soient la nature de la banque de données, le mode d’accès et le mode d’interrogation,...