Marché de fournitures de carburants
Marché de fournitures de carburants dans l'actualité
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Marché de travaux ou marché de services ?
Qualifier l’objet de son marché de marché de travaux ou de marché de services a des conséquences procédurales importantes, à l'image… -
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Ordonnance marchés publics : le nouveau marché de partenariat
Les contrats de partenariat sont estimés comme représentant au total près de 15 milliards d’euros depuis 2005. L’ordonnance n° 2015-899… -
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Marchés de mobiliers urbains : marchés publics ou contrat de concession ?
Pour qu’un contrat soit qualifié de marché public, il faut qu’il présente un caractère onéreux, c’est-à-dire qu’il implique le versement d’un prix garanti en exécution de fournitures, services ou travaux. -
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Ordonnance marchés publics : les incidences sur les procédures de passation des…
L’ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics modifie l’architecture des procédures de passation des marchés. Même s’il faut attendre…
Marché de fournitures de carburants dans les ressources documentaires
Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP…
16/09/2021
Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
22/04/2021
Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires
07/07/2019
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
05/07/2023
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son…
06/12/2023
Marchés publics de fournitures courantes et services
28/05/2018
Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale
07/07/2019
Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges
17/06/2019
CCAP applicable à un marché de fournitures courantes et de…
26/11/2023
Règlement de la consultation d’un marché de fournitures courantes et…
26/11/2023
Optimiser le processus d’approvisionnement dans les marchés de fournitures
26/05/2014
Exemple de clauses déterminant la structure du prix d’un marché…
16/09/2021
Marchés complémentaires de fournitures : les conditions à respecter pour…
19/05/2019
La définition et l’évaluation du besoin dans un marché public
18/03/2019
Clausier de règlement de consultation pour un marché public de…
20/08/2018
Une offre pour chaque métier
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