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MARCHE DE FOURNITURES DE CARBURANTS

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MARCHE DE FOURNITURES DE CARBURANTS dans les ressources documentaires

Durées des marchés fixées par le Code de la commande publique dans le [...]

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

20 févr. 2020

#durée des marchés #reconduction des marchés

Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP dans le cadre d’un [...]

Cet outil comporte des modèles de clauses relatives à la détermination du prix dans le cadre d’un marché de fournitures de carburants (formule de calcul...

20 févr. 2020

#marché de fournitures de carburants #prix de base #prix du règlement #rabais

Modèle d’avis de marché pour un marché de travaux compris entre 40 000 et [...]

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...

24 juin 2021

#information #publication #avis de marché #avis de préinformation

L’exécution d’un marché public

Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...

19 mars 2019

#marché public #contrat #avenant #besoins supplémentaires #sous-traitant #avance #délais de paiement

Marchés complémentaires de fournitures : les conditions à respecter pour y [...]

Le recours aux marchés complémentaires vient répondre à la part d’incertitude dans la définition de vos besoins, voire au caractère exclusif de certains...

20 mai 2019

#marchés complémentaires #marchés similaires #avenants #théorie de l’imprévision

Cahier des clauses techniques particulières

Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent...

25 mars 2021

#marché public #contrat #mise en concurrence #CCTP #MAPA

Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée pour un [...]

Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...

01 oct. 2020

#procédure adaptée #avis de marché

La définition et l’évaluation du besoin dans un marché public

Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...

19 mars 2019

#marché public #contrat #besoin #montant #budget #spécifications techniques

Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la...

19 mai 2021

#Travaux #fournitures #services #marché mixte #crédit-bail #location-vente #location #nature de l’achat #CCAG

Établir la liste annuelle des marchés conclus : marchés concernés, [...]

Au premier trimestre de chaque année, vous devez établir la liste des marchés conclus l’année précédente. Comment organiser et classifier la liste des...

09 juin 2016

#publicité #recensement annuel

Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et [...]

La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) concerne les fournitures communes, les fournitures et...

13 sept. 2021

#nomenclature achat #recenser ses achats #produit ou service homogène #article 27 du Code des marchés publics #seuil des marchés publics

Comment analyser et sélectionner un candidat proposant un sous-traitant ?

Lors de l’ouverture des plis, vous constatez que l’un des candidats répond en proposant un sous-traitant.

Si, par principe, un candidat est libre...

17 avr. 2019

#Candidature #sous-traitance

Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition [...]

La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui engendre...

07 mai 2019

#accord-cadres à bons de commande #accord-cadre #reconduction #nomenclature achats #réversibilité #recensement des besoins #transition entre marchés #continuité des marchés récurrents #calendrier prévisionnel #procédure de marché public

Optimiser le processus d’approvisionnement dans les marchés de fournitures

Le processus d’approvisionnement en fournitures consiste à mettre en œuvre les marchés qui ont été passés par le pouvoir adjudicateur. La direction...

27 mai 2014

#approvisionnement #flux #stock #commande #gestion partagée des approvisionnements #plein-vide #WMS

Modèle de règlement de la consultation d’un marché passé selon une [...]

Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et...

30 mars 2021

#règlement de consultation #transparence #MAPA

Marchés publics de fournitures courantes et services

Cet outil vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services du conseil général de l'Isère.

02 nov. 2020

#CCTP #entretien différencié des espaces verts #insertion sociale

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Les enjeux de développement durable liés à la fourniture et l’approvisionnement de gaz sont multiples :

  • d’un point de vue environnemental,...

04 avr. 2019

#gaz #biométhane #Naturmade énergie

Les acteurs des marchés publics

La conclusion de marchés publics des établissements publics sociaux et médico-sociaux impliquera l'intervention...

01 juil. 2007