MODULATION TEMPS TRAVAIL

MODULATION TEMPS TRAVAIL : ressources documentaires

MODULATION TEMPS TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 18 déc. 2018 - ref : 5149

  Le contrôle des dépenses dans le CHD

  de travail sur l’année. Comment identifier les dépenses contrôlées par sondage ? L’indicateur... il permet de lisser le travail sur l’année, mais nécessite une organisation particulière. Il oblige... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense, CHD

• 18 déc. 2018 - ref : 5154

  Contrôle hiérarchisé de la dépense

  ajustement des modalités de sélection (pour atteindre le taux de sondage cible ou lisser la charge de travail... la modulation du CHD, d’une année sur l’autre, permet donc à l’ordonnateur d’avoir un indicateur sur la...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Comptable, contrôle, dépense, partenarial

• 15 nov. 2016 - ref : 0297

  Construire sa procédure d’élaboration budgétaire

  de crédits pour l’exercice suivant, chaque direction devra dans un premier temps faire le bilan... le traitement du régime indemnitaire et des heures supplémentaires ; la durée effective du temps... des documents...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  budget primitif, négociations, arbitrages, crédits, recettes, dépenses

• 18 févr. 2013 - ref : 5301

  Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable

  de la DGFiP, qui devra être installé sur le poste de travail de l’agent. Le portail gestion publique... en consultation, qui permet de connaître en temps réel la situation de trésorerie, la situation budgétaire,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  OCRE, INDIGO, Hélios, protocoles informatiques

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  au niveau de son recouvrement, vu qu’il est effectué par les services de l’État, en même temps que la taxe... ou de création d’une commune, veillez à prendre de nouvelles délibérations dans le temps imparti par les textes......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

• 27 sept. 2017 - ref : 5120

  L’émission des titres de recettes

  du comptable, en même temps qu’est apuré l’article ouvert au fichier nominatif des débiteurs). En cas... doivent être signés ; vous éviterez ainsi un travail fastidieux. Le comptable peut-il refuser la prise...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  titre, exécutoire, avis, sommes, payer, bulletin

MODULATION TEMPS TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 12 avr. 2011 - ref : 1152

  Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?

  Dans certains cas, l’association préférera ne pas appliquer la modulation du temps de travail de ses salariés.... de choisir la modulation du temps de travail comme mode d’organisation. ( cf.   '>...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  modulation, modulation du temps de travail, intérêt de la modulation, durée du travail fixe, mensualisation, paiement au réel

• 12 avr. 2011 - ref : 1153

  Mettre en place la modulation du temps de travail dans son association

  en place de la modulation du temps de travail est une opération assez complexe, qui induit... du travail, spécifique à la durée du travail et la modulation du temps...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  modulation, mise en place de la modulation, procédure de mise en place, consultation, information, accord de branche modulation

• ref : dtou1084

  Tableaux comparatifs entre la modulation et les autres pratiques de gestion du temps de travail

  au réel, la modulation du temps de travail et le principe d’une durée du travail fixe (ou mensualisation). ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Durée du travail variable, modulation du temps de travail, paiement au réel, durée du travail fixe, mensualisation.

• ref : dtou709

  Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés à temps plein et temps partiel

  de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail... pour une modification des contrats à temps plein et à temps...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  avenant contrat de travail, modification du contrat de travail, modulation du temps plein, modulation du temps partiel

• 13 avr. 2011 - ref : 1160

  Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un salarié à temps partiel dans une association d’aide à domicile

  de modulation du temps de travail (selon l’accord du 30 mars 2006). Une structure ne peut pas cumuler... Un salarié à temps partiel peut effectuer au maximum sur une semaine 48 heures...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps partiel modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 28 févr. 2011 - ref : 1155

  Mettre les contrats de travail en conformité avec la modulation du temps de travail dans la branche associative de l’aide à domicile

  de modulation appliquée au salarié ; le temps de travail potentiel annuel ; les interventions... à la modulation du temps de travail va vous donner l’occasion de revoir l’application de la législation sociale... '>...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  contrat de travail, avenant au contrat, mentions obligatoires du contrat, contrat modulé, accord sur les temps modulés

• 13 avr. 2011 - ref : 1159

  Construire un planning conforme à la modulation pour un salarié à temps plein dans une association d’aide à domicile

  dans l’accord du 31 octobre 1997 ne s’applique pas en cas de modulation du temps de travail (selon l’ accord... Un salarié à temps plein peut effectuer au maximum sur une semaine...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps plein modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 12 juil. 2017 - ref : 1169

  Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps partiels avec solde positif

  Comprendre le solde positif du compteur de modulation à temps partiel modulé À quoi correspond... de la durée du travail pour la période de modulation suivante , sauf refus formel du...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps partiel modulé, solde positif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur positif, fin de période de modulation

• 20 avr. 2011 - ref : 1170

  Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps plein avec solde positif

  et celles qui étaient potentiellement réalisables sur la période de travail de douze mois de modulation . Les heures effectuées... '>Compteur 1 « temps de travail effectif » ou « TTE...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps plein modulé, solde positif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur positif, fin de période de modulation

MODULATION TEMPS TRAVAIL : Marchés publics

• 4 déc. 2018 - ref : 10447

  Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

  autant le temps de travail que leur évaluation, ou encore leurs libertés professionnelles,... dans le cadre de la réglementation sur le temps de travail en vigueur. Le décompte du temps...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité

• 5 avr. 2018 - ref : 6982

  Savoir mener le dialogue avec les prescripteurs

  de la démarche est de valoriser le travail qu’il réalise avec ses équipes sur le plan des achats. Les équipes... interactions entre les pistes d’amélioration. Combien de temps dure un remue-méninges ?......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  PAA, remue-méninges, prescripteurs, échanges, compromis, besoin

• 27 mai 2014 - ref : 7837

  Optimiser le processus d’approvisionnement dans les marchés de fournitures

  et des conditions de travail du personnel ; les délais de production et de fonctionnement du pouvoir... améliorer les conditions de travail du personnel ( exemple : diminution de l’impact lié à l’absence......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  approvisionnement, flux, stock, commande, gestion partagée des approvisionnements, plein-vide

• 19 déc. 2018 - ref : 0095

  Règlement de la consultation : indiquer les critères de sélection et leurs modalités de mise en œuvre

  de travail (70 %) Planning (30 %) Prix (40 %) Phase de prise en charge... plus les offres remises seront de qualité. Elles répondront mieux à vos attentes et vous gagnerez du temps...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  règlement de la consultation, critères de sélection des candidatures, critères de sélection des offres

• 27 nov. 2017 - ref : 6970

  Définir les moyens nécessaires au bon fonctionnement d’une direction des achats

  de profils ayant de fortes capacités de conviction et de diplomatie afin d’installer des habitudes de travail...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  direction achat, ressources humaines, formation, logiciel, compétence de la direction achat, veille technologique

• 26 mars 2018 - ref : 2171

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de location ou d’achat de stands pour des salons et autres évènements

  des clauses de développement durable. On a peu l’occasion d’y faire appel sur ce marché où le travail...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, stands, salons, congrès, évènements, éco-conception

• 16 oct. 2017 - ref : 3188

  Faire face à la défaillance d’une entreprise

  sont les suivantes : le fait de commettre une ou plusieurs infractions aux règles relatives au travail...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  pénalités, poursuite des travaux aux frais et risques, résiliation

MODULATION TEMPS TRAVAIL : Établissements de santé

• 11 juil. 2018 - ref : 9033

  Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

  patronales et salariales, en réponse à l’émergence de nouveaux problèmes de société : modulation... sociale (CRDS) face au déficit chronique du système d’assurance maladie ; modulation des taux... des...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  rémunération, nature, principe, personnels médicaux, personnels hospitaliers

• 4 oct. 2018 - ref : 9147

  Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens hospitaliers

  les praticiens ont droit à des indemnités de temps de travail additionnel. Un algorithme de calcul... de temps de travail additionnel accompli la nuit, les dimanches et jours fériés....

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, astreintes, temps de travail additionnel, praticiens hospitaliers, continuité des soins

• 11 juil. 2018 - ref : 9081

  Prime de fonctions et de résultats (PFR)

  n’est pas pondérée par les retenues grève, les retenues maladie, le temps de travail ou les positions... La part fonctionnelle est proratisée par le temps de travail ( cf.  paragraphe...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime de fonctions et de résultats, PFR

• 12 janv. 2018 - ref : 6507

  Directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

  est proratisée selon la quotité de temps de travail accordée au directeur. Lorsque la durée cumulée de congés... le temps de travail ou les positions administratives. Partie variable...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  directeur, établissement sanitaire, établissement médico-social, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel

• 25 janv. 2012 - ref : 3673

  Comment s’exerce le droit à la formation pour le personnel médical ?

  sont rémunérés et varient selon les statuts du personnel médical. Ils peuvent être modulés au prorata du temps... de travail. Les assistants, cliniciens à temps plein et praticiens hospitaliers temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  développement professionnel continu (DPC), formation médicale continue (FMC), besoins de formation, actions de formation, obligation de DPC, haute autorité de santé (HAS)

• 24 févr. 2012 - ref : 3662

  La promotion professionnelle des personnels hospitaliers

  hospitalière Décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l’organisation... sont imputables à 100 % sur le temps de travail. Les agents demeurent en position...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  promotion professionnelle, formation tout au long de la vie, engagement à servir

• 4 oct. 2018 - ref : 6506

  Directeurs d’hôpital

  les retenues maladie, le temps de travail ou les positions administratives. Partie variable de la PFR... aux résultats. La modulation de la part variable déterminée lors de la procédure annuelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II

• 14 mars 2013 - ref : 5360

  Quels sont les objectifs d’un système d’informatisation du médicament ?

  la dispensation nominative autorise un gain de temps qui est converti en temps de soin. L’informatisation... tout en économisant le temps passé par les équipes soignantes à gérer ces armoires. L’administration...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  informatisation, informatique, livret thérapeutique, protocole de prescription, logiciel d’aide à la prescription

• 10 mai 2014 - ref : 5275

  Le préparateur en pharmacie hospitalière

  pas lui-même (article R. 4235-13). Le temps de présence du pharmacien chargé de la gérance d’une PUI... ne peut être inférieur à 5 demi-journées par semaine. Dans les établissements médicaux sociaux, ce temps...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  préparateur, formation, compétences, dispositifs médicaux, stérilisation, contrôle effectif

MODULATION TEMPS TRAVAIL : Ressources humaines

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  d’une durée minimale de vingt minutes. La modulation du temps de travail implique la prévision de cycles... quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 28 nov. 2017 - ref : 10976

  Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

  Appréhender les enjeux de la modification du temps de travail La réorganisation du temps... de repos minimaux, prise en compte de la pénibilité et harmonisation des régimes de temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés

• 21 févr. 2017 - ref : 2249

  Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

  ou assistants) Ils bénéficient de règles spécifiques en ce sens que leur temps de travail est calculé... d’un temps complet, le calcul du temps de travail est le...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  régime indemnitaire, temps partiel, temps non complet, heures supplémentaires, prorata

• 11 août 2015 - ref : 8773

  Temps de travail

  hebdomadaires , après déduction des périodes ne correspondant pas à du travail effectif. Le décompte du temps... distinctes des congés annuels. Analyse Durée annuelle et réduction du temps de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  instances paritaires, réduction du temps de travail, cycle de travail

• 20 févr. 2017 - ref : 8861

  Régime de la relation de travail des CUI-CAE

  est un contrat de travail de droit privé, conclu pour une durée déterminée ou indéterminée à temps complet... sans être supérieure à la durée légale hebdomadaire. Cette modulation de la durée hebdomadaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  CUI, CAE, insertion professionnelle, aide à l’insertion professionnelle

• 12 avr. 2017 - ref : 8858

  Régime de la relation de travail des apprentis

  et commercial RTT  : réduction du temps de travail Smic  : salaire minimum interprofessionnel... Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé régi, pour la...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  apprentissage, travaux interdits, travaux réglementés, CFA

• 27 juil. 2016 - ref : 9919

  Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents

  professionnelles. Engager la réflexion sur le temps de travail Organisation du temps de travail Chaque agent... conserve également son temps de travail...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  fusion, EPCI, GRH, temps de travail, régime indemnitaire, indemnité de mobilité

• 12 sept. 2017 - ref : 5867

  Frais de déplacement (trajet domicile-travail)

  de travail accompli pour chacun d’eux. Lorsque l’agent est autorisé à travailler à temps partiel ou occupe... de travail est inférieur à 17 h 30 par semaine en moyenne ; des agents...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prise en charge, transports collectifs, pass Navigo, carte orange

• 11 juil. 2018 - ref : 9033

  Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

  patronales et salariales, en réponse à l’émergence de nouveaux problèmes de société : modulation... sociale (CRDS) face au déficit chronique du système d’assurance maladie ; modulation des taux... des...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  rémunération, nature, principe, personnels médicaux, personnels hospitaliers

MODULATION TEMPS TRAVAIL : Administration locale

• ref : dtou2687

  La modulation ou la forfaitisation de la rémunération des animateurs

  par l’autorité territoriale. Cette modulation apparaît particulièrement intéressante pour les ACM où il faut... la modulation de la rémunération semble être une solution adaptée. ...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  rémunération, modulation, forfaitisation, heures supplémentaires, cycle de travail

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  d’une durée minimale de vingt minutes. La modulation du temps de travail implique la prévision de cycles... quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 6 janv. 2016 - ref : 0709

  Mettre en œuvre une tarification des temps périscolaires

  de restauration. Quels types de tarifs appliquer ? Pour la restauration comme pour les autres temps... d’une activité éducative sur le temps méridien (dans le cadre d’un Alaé, par exemple) pourra être confiée......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  tarifs, périscolaire, restauration scolaire, quotient familial, accueil de loisirs, ALSH

• 27 juil. 2016 - ref : 9919

  Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents

  professionnelles. Engager la réflexion sur le temps de travail Organisation du temps de travail Chaque agent... conserve également son temps de travail...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  fusion, EPCI, GRH, temps de travail, régime indemnitaire, indemnité de mobilité

• 19 déc. 2011 - ref : 2794

  Mettre en place un guide des bonnes pratiques au travail

  avec attention leurs pratiques et méthodes de travail pour constater que des comportements doivent être pointés... de l’énergie. Ces temps permettent d’expliquer les enjeux de l’économie d’énergie et la réduction des...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  agir, fédérer, économiser, renouveler, recycler, développement durable

• 13 juin 2016 - ref : 9825

  Harmoniser les conditions de travail et les rémunérations en cas de création d’une commune nouvelle

  pour la désignation des représentants des personnels. La question du temps de travail Le personnel est repris... art. L. 2113-5). Toutefois, la commune nouvelle devra se prononcer concernant les temps...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, gestion des carrières, harmonisation, temps de travail, rémunération, indemnité de mobilité

• 20 févr. 2016 - ref : 9449

  Les applications numériques pour la vie scolaire : gestion des élèves et travail collaboratif

  du quotidien, de partager l’information et de dégager ainsi du temps pour le travail éducatif. Utiliser Pronote... Il existe de nombreuses applications, beaucoup sont gratuites, elles offrent la possibilité d’un travail......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  numérique, applications vie scolaire, espace numérique de travail, travail collaboratif

• 12 mai 2011 - ref : 1650

  Analyser et gérer des modules d’évaluation des policiers municipaux

  promotion de grade, en tenant compte des résultats d’ensemble du travail de l’agent, de sa progression,... des entretiens annuels d’évaluation, ne transformez pas ce temps d’échange en monologue, vous n’en tireriez......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  évaluation, gestion, stratégie, performance, management

• 11 juil. 2014 - ref : 7759

  Mettre en place un module de prise en charge des redoublants

  qui existe entre le ressenti de l’élève de l’effectivité de son travail et l’évaluation qui en est faite... décidés, qui est de 10 %. Organiser les groupes de travail Dix élèves maintenus sont concernés......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  redoublement, dispositif d’accompagnement, aide aux redoublants.