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RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : ressources documentaires

RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Finances et comptabilité

• 15 févr. 2018 - ref : 0370

  Rechercher et décrypter les informations relatives aux ressources budgétaires : sites Internet, circulaires, fiscalité

  sur le portail de la Gestion Publique, https://portail.dgfip.finances.gouv.fr . Pour cela, vous devez disposer... concernant les collectivités locales et les finances publiques : http://www.senat.fr . Inscrivez...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  sites Internet, ressources budgétaires, Bulletin officiel des impôts

• 30 avr. 2014 - ref : 0549

  Déterminer une stratégie de communication financière

  attractif, dans un contexte d’aménagement urbain ou de développement économique. Rechercher un consensus... larges la signalétique, la publicité, la publication débats et échanges l’organisation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, stratégie, organisation, argumentaire, valorisation

• 22 juin 2016 - ref : 9730

  Les sociétés publiques locales

  d’appel public à l’épargne. Les sociétés publiques locales d’aménagement (SPLA) Depuis la loi... par la loi , des sociétés publiques locales d’aménagement (SPLA) dont ils détiennent la totalité du capital... des...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement, SPL, préemption, expropriation

• 18 mars 2013 - ref : 5079

  La réglementation générale sur la comptabilité publique

  comptabilité publique... Les réformes ayant précédé le décret du 7 novembre 2012 La comptabilité publique remonte... financières de l’État et des collectivités publiques. Ils furent complétés sous...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Réglementation, comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, décret du 29 décembre 1962, ordonnateur, comptable

• 19 juin 2017 - ref : 0492

  La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

  commande publique... du budget. Le phasage de la commande publique Contraintes par les données de leur équilibrage... permet de respecter et renforcer la mise en œuvre des principes de la commande publique...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation

• 30 déc. 2013 - ref : 0521

  Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  Rechercher des marges de manœuvre sur le poste des charges à caractère général Les charges à caractère...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 23 janv. 2018 - ref : 7027

  Mettre au point le calendrier de la consultation

  d’attribution à ou aux organes de publication retenus pour l’avis d’appel public à la concurrence Un marché... de la signature du marché public, un avis d'attribution […] ». La publication d’un avis d’attribution...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres)

• 24 juin 2016 - ref : 7922

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) : exonérations fiscales

  du transfert, la délimitation d’une telle zone n’est jamais ni certaine ni assurée avant sa publication ( CAA...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, cotisation foncière des entreprises, création d’emploi, développement économique régional

• 6 déc. 2017 - ref : 5111

  La liquidation

  à la publication du décret n° 2001-899 du 1 er  octobre 2001 portant abrogation des dispositions... si elle adresse ces données, dans le même délai, à l’autorité compétente pour leur publication sur le portail...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Action sociale et solidaire

• 24 nov. 2017 - ref : 0616

  Accompagner la recherche de financements pour un projet innovant

  concurrentiel que donnent la recherche-développement et l’innovation n’est pas forcément le fruit d’une offre... . Orienter vers le bon interlocuteur Bpifrance est une banque publique d’investissement, un organisme......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  innovation, entreprise, création, CGET, BPI-France, développement

• 10 févr. 2015 - ref : 4282

  Passer une commande publique en faveur de l’insertion

  commande publique... et professionnelle, de rechercher les conditions d’une insertion professionnelle durable. Avec ces marchés... de travaux ou de services des pouvoirs adjudicateurs et y rechercher...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, commande publique, marchés publics, prestation de service, chantiers d’insertion, insertion par l’activité économique

• 11 mars 2014 - ref : 5554

  La production des recommandations

  aux acteurs et réalistes dans leur mise en œuvre. Rechercher des consensus... de recommandation et mise en œuvre du processus de publication (dans les instances, il y a à la fois le conseil...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  recherche de consensus, consensus simple, planning recommandations, lettre de cadrage, programmes des recommandations, Anesm

• 26 nov. 2015 - ref : 9266

  Assurer la qualité de la scolarité dans les IME

  les résultats Rechercher l’évaluation du projet de l’élève comme garant de l’avenir de la convention cadre... Deux documents constituent le GEVA-Scolaire (disponible sur le site du ministère depuis la publication......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Convention cadre, projet d’établissement, projet personnalisé de scolarité, livret de liaison avec la famille, PPA, Projet Personnalisé de Scolarité

• 6 mai 2014 - ref : 7158

  Élaborer le projet social

  et démographiques ( cf. '>Évaluer en continu pour adapter le projet ). Écrire le projet Rechercher... Rechercher sur Internet (Insée, site Internet de la ville, du département et/ou du prestataire créateur...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  projet social, projet d’établissement, étude du territoire, besoins des familles

• 12 avr. 2014 - ref : 7360

  Mettre en exergue la part des contributions publiques dans les prestations versées

  de territoire pour faciliter la collaboration des différents services à sa mise en œuvre. La recherche...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  tarifs, valorisation, information, communication, budget

• 18 mars 2014 - ref : 6435

  Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

  une publication dans un journal spécialisé correspondant au secteur économique concerné est en outre nécessaire...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité

• 12 sept. 2016 - ref : 4174

  Collecter et éliminer les déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri)

  Rechercher une société prestataire et signer une convention de collecte des déchets... à la publication d’un guide technique portant sur la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  prévention, stockage, élimination, développement durable, déchet liquide, déchet issu de médicaments

• 8 févr. 2012 - ref : 3752

  Évaluer l’impact de la politique de la ville sur un quartier

  Rechercher les objectifs visés Le '>contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Impact, politique de la ville, quartier, évaluation, insertion

RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Marchés publics

• 14 nov. 2016 - ref : 7888

  Savoir passer un contrat de recherche d’économies

  -ci. La convention de recherche d’économies est donc un marché public et les règles de la commande publique... recherche d’économies... Comprendre l’intérêt de recourir à un prestataire pour la recherche...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  recherche d’économies, rémunération du fournisseur, prix déterminable, service juridique, service d’audit et conseil, contrat de performance énergétique

• 10 mars 2012 - ref : 2830

  Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement

  La recherche d’un financement est une opération plus complexe. Vous devez, dans un premier temps, identifier... et associations, dans des domaines aussi divers que la recherche, l'éducation, la culture, la jeunesse......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle, subvention, financement

• 28 mars 2018 - ref : 0027

  Comment utiliser le sourcing pour connaître au mieux le secteur économique de son achat ?

  dans le processus de sourcing. Rechercher si son besoin est en adéquation avec l’offre « fournisseur »...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  sourcing, achat public, informations, fournisseurs, bases de données

• 17 nov. 2016 - ref : 9463

  Les nouvelles sources législatives et règlementaires du droit de la commande publique

  à la concurrence a été envoyé à la publication à compter du 1 er  janvier 2016. Les décrets publiés... à la publication à compter du 1 er  avril 2016. L’unification du cadre juridique des concessions...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  décret-loi du 12 novembre 1938, compétence règlementaire, ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 sur les marchés publics, ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession, décret n° 2016-86 du 1er février 2016 relatif aux contrats de concession, décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

• 14 oct. 2016 - ref : 10008

  Article 97 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  public national, après publication d’un avis de marché. Un protocole d’expérimentation...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  programme expérimental, protocole d’expérimentation

• 18 janv. 2018 - ref : 8381

  Article 104 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  établissant les formulaires standard pour la publication d’avis dans le cadre de la passation de marchés... trimestrielle. Dans ce cas, il envoie ces avis groupés pour publication au plus tard trente jours après la fin......

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  avis d’attribution

• 7 nov. 2014 - ref : 6729

  Opérer une transformation progressive de la commande publique, travailler en mode projet

  de faire évoluer la commande publique autour des enjeux du développement durable. Même si ce projet... à un projet de commande publique durable. L’outil '>modèle planning projet vous suggère un planning... être...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  méthode projet, pilotage, comité opérationnel, comité stratégique, fiche projet, chef de projet

• 17 avr. 2012 - ref : 4468

  La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et technique d’une construction publique

  environnemental (SME), même si vous ne recherchez pas une certification ISO 14001 ou autre. Il vous permet... des constructions publiques Guide de sensibilisation à la programmation, découvrir l’intérêt de la...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  programmation architecturale, développement durable, démarche HQE, AMO

• 16 mars 2017 - ref : 10429

  L’application de l’ « in house » en droit français : les entreprises publiques locales

  sociétés publiques locales... Les sociétés d’économie mixte sont des sociétés de droit privé dans lesquelles une collectivité publique... , ou plusieurs collectivités publiques conjointement, détiennent...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  in house, quasi régie, sociétés d’économie mixte, sociétés publiques locales, sociétés à objet unique.

RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Établissements de santé

• 23 janv. 2012 - ref : 3505

  Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats

  La publication des résultats Chaque concours donne lieu à l’établissement : d’une liste principale...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats

• 8 févr. 2012 - ref : 3548

  En quoi consiste la position de recherche d’affectation ?

  recherche d’affectation... Quels sont les « bénéficiaires » de la position de recherche d’affectation ? Dans le cadre... de cette nouvelle position. La « recherche d’affectation » est...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recherche d’affectation, fonctionnaires hospitaliers, personnels de direction, bénéficiaires, durée, procédure

• 23 déc. 2011 - ref : 3571

  Comment et pourquoi mettre un praticien en position de recherche d’affectation ?

  recherche d’affectation... La position de recherche d’affectation C’est une position d’activité transitoire qui permet... de leur carrière. La recherche d’affectation vise une adaptation, une reconversion...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier temps plein et temps partiel, recherche d’affectation, directeur général du Centre national de gestion, département de gestion des praticiens hospitaliers, Commission statutaire nationale

• 13 janv. 2016 - ref : 9167

  Les personnels des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires des CHU

  de l’enseignement médical et au développement de la recherche médicale, qui a été à l’origine de l’organisation... , ainsi que des activités de recherche. Ils exercent parallèlement des missions de soins, d’enseignement...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CSERD, CSERD, CHU, praticiens « bi-appartenant », professeurs, consultants

• 6 juin 2018 - ref : 6577

  Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires

  Dans les centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires (CSERD) implantés au sein... de la santé publique . Repères Personnels concernés Les assistants hospitaliers universitaires des CSERD... de l'unité...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, AHU, CSERD

• 28 sept. 2016 - ref : 9908

  L’obligation de se consacrer exclusivement à la fonction publique

  du titre I er du statut général. À la suite de la publication du décret d’application n° 2007-658...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  obligations des fonctionnaires et agents publics, personnels médicaux, personnels non médicaux

• 6 févr. 2014 - ref : 5220

  Que dit le Code de la santé publique sur le circuit du médicament ?

  Code de la santé publique... Partie législative du Code de la santé publique Les chapitres que le Code de la santé... publique consacre dans sa partie législative aux médicaments sont les suivants :...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  réglementation, Code de la santé publique

• 15 janv. 2018 - ref : 6526

  Sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière

  publique hospitalière. Bien que ce statut soit médical, les règles de fonctionnement répondent... des hôpitaux de la fonction publique hospitalière. Repères Personnel concerné Les sages-femmes... . Elles peuvent...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  sages-femmes des hôpitaux FPH, sages-femmes

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  recherche d’affectation... de l’ établissement public national chargé de la gestion des personnels de direction de la fonction publique... hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Ressources humaines

• 23 janv. 2012 - ref : 3505

  Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats

  La publication des résultats Chaque concours donne lieu à l’établissement : d’une liste principale...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats

• 13 mai 2016 - ref : 9767

  Optimiser la recherche de candidatures

  de sites Internet de référence pour la publication d’offres d’emplois. Outre la rubrique dédiée... de création ou vacance de poste) Sites Internet Sites de référence pour la publication d’offres...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, CV, vacance de poste, annonce, candidature

• 8 févr. 2012 - ref : 3548

  En quoi consiste la position de recherche d’affectation ?

  recherche d’affectation... Quels sont les « bénéficiaires » de la position de recherche d’affectation ? Dans le cadre... de cette nouvelle position. La « recherche d’affectation » est...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recherche d’affectation, fonctionnaires hospitaliers, personnels de direction, bénéficiaires, durée, procédure

• 17 oct. 2011 - ref : 2193

  Sélectionner le bon canal de recherche de candidats

  les diffusions presse ou Web avec une publication de l’offre d’emploi complète au centre de gestion :... auprès de Pôle emploi ? La publication auprès de votre antenne locale de Pôle emploi...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, candidat, candidature, offre, emploi, annonce

• 23 déc. 2011 - ref : 3571

  Comment et pourquoi mettre un praticien en position de recherche d’affectation ?

  recherche d’affectation... La position de recherche d’affectation C’est une position d’activité transitoire qui permet... de leur carrière. La recherche d’affectation vise une adaptation, une reconversion...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier temps plein et temps partiel, recherche d’affectation, directeur général du Centre national de gestion, département de gestion des praticiens hospitaliers, Commission statutaire nationale

• 13 janv. 2016 - ref : 9167

  Les personnels des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires des CHU

  de l’enseignement médical et au développement de la recherche médicale, qui a été à l’origine de l’organisation... , ainsi que des activités de recherche. Ils exercent parallèlement des missions de soins, d’enseignement...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CSERD, CSERD, CHU, praticiens « bi-appartenant », professeurs, consultants

• 6 juin 2018 - ref : 6577

  Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires

  Dans les centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires (CSERD) implantés au sein... de la santé publique . Repères Personnels concernés Les assistants hospitaliers universitaires des CSERD... de l'unité...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnels hospitaliers et universitaires des CHU, CHU, bi-appartenant, AHU, CSERD

• 22 févr. 2017 - ref : 10640

  Commission de déontologie de la fonction publique

  recherche... Missions Les missions de la Commission de déontologie de la fonction publique sont définies... public ; examiner les demandes d’autorisation des personnels des services publics de recherche......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  commission de déontologie, déontologie, cumul d’activités, secteur privé, création d’entreprise, recherche

• 25 févr. 2016 - ref : 8859

  Stagiaires étudiants dans la fonction publique

  la DGAFP assure également la publication et la publicité sur les offres de stages à travers...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  étudiant, stagiaire étudiant, convention de stage, rémunération, gratification

RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Administration locale

• 6 sept. 2016 - ref : 3961

  Rechercher des financements

  6 mois après la fin de l’exercice budgétaire. Rechercher des financements est une préoccupation...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  subvention, financement, appel à projet, budget, recettes, mécénat

• 28 mars 2017 - ref : 7885

  Le crédit d’impôt recherche (CIR)

  publiques , reçues pour les projets de recherche ouvrant droit au CIR, doivent être déduites des bases... recherche-développement... Recherche et développement... Cadre et objectifs...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  avantage fiscal, compétitivité, crédit d’impôt innovation (CII), développement économique, emploi, entreprises

• ref : dtou7196

  Moteurs de recherche d’aides à la création d’entreprise

  moteur de recherche... aides publiques...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  moteur de recherche, aides à la création d’entreprise, aides publiques

• 25 oct. 2016 - ref : 7639

  Les programmes-cadres de recherche et de développement (PCRD)

  Espace européen de la recherche... programme-cadre de recherche et de développement... recherche-développement... Recherche et développement... des programmes-cadres pour des activités...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide d’État, cohésion territoriale, développement économique, développement industriel, Espace européen de la recherche

• 7 avr. 2017 - ref : 10684

  Connaître les apports de la recherche qui contribuent à la réflexion sur l’éducation à la culture numérique

  à l’occasion de la publication du rapport de l’Académie des sciences, la fondation La main à la pâte ( cf...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  culture numérique, recherche, impact du numérique, développement cognitif, construction de l'enfance

• 24 avr. 2014 - ref : 3029

  La presse lycéenne

  Le droit de publication et ses limites Les lycéens peuvent créer un journal et le diffuser... règles à respecter sont les suivantes : Un responsable de la publication doit être désigné... pas plus que la...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  journal lycéen, presse, radio, web-radio, blog, droit d’expression

• 22 juin 2016 - ref : 9730

  Les sociétés publiques locales

  d’appel public à l’épargne. Les sociétés publiques locales d’aménagement (SPLA) Depuis la loi... par la loi , des sociétés publiques locales d’aménagement (SPLA) dont ils détiennent la totalité du capital... des...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement, SPL, préemption, expropriation

• 18 déc. 2014 - ref : 1614

  Connaître la sécurité publique

  (…) ; la garantie des droits de l’homme et du citoyen nécessite une force publique instituée pour l’avantage... cependant à la nécessaire protection des libertés publiques et à leur préservation vis-à-vis des abus...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  Code de la sécurité intérieure, sécurité privée, sécurité intérieure, sécurité civile, sécurité nationale

• 18 déc. 2014 - ref : 8194

  Comprendre l’organisation de la sécurité publique

  sécurité publique... force publique instituée pour l’avantage de tous et non pour l’utilité particulière... de Paris. La loi du 5 avril 1884 sur l’organisation des services de sécurité publique...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  sécurité publique, DSCP, DGPN