# RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION » mises à disposition de la fonction publique.

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Personnes handicapées

Autisme : plus de 40 plateformes de prise en charge créées

Une quarantaine de plateformes de repérage et de prise en charge de l'autisme, qui proposent aux familles un accompagnement précoce et gratuit pour leur enfant, [...]

Concurrence

Eau, assainissement, gestion des déchets : l’AdCF s'inquiète de [...]

Administration

Ondes/5G : "pas d'effets néfastes" sous les valeurs [...]

Santé

4 sept. 2020

Plus de 8 500 postes d’internes offerts aux étudiants en médecine en 2020-2021

Un récent arrêté fixe le nombre d’étudiants susceptibles d’être affectés par spécialité et par CHU.

Exécution des marchés

28 août 2020

Quel est le droit à paiement du sous-traitant en cas de liquidation judiciaire du titulaire du marché ?

Le sous-traitant, qui n’a pas été régulièrement accepté par le pouvoir adjudicateur, ne peut pas bénéficier de son droit à paiement direct.

Personnes handicapées

26 août 2020

Emploi des personnes handicapées : l'IGAS esquisse trois scénarios d’évolution

L'IGAS consacre son rapport thématique 2019-2020 au thème « Handicaps et emploi ».

Marché public de travaux

20 août 2020

Pas d’indemnisation de la perte de la chance sérieuse si le marché aurait dû être déclaré sans suite

Lorsqu'un candidat à l'attribution d'un marché demande la réparation du préjudice né de son éviction irrégulière de ce contrat - et qu'il existe un lien direct de causalité [...]

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RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Ressources humaines

Gérer le départ d’un agent dans le cadre d’une mobilité externe

Un agent de votre collectivité vient d’adresser une demande de mobilité externe ou vous avez reçu un courrier d’une autre collectivité vous [...]

23 oct. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#mobilité #mutation

La mobilité pour les agents de la fonction publique

La fonction publique est un marché de l’emploi spécifique avec ses codes et ses caractéristiques. Encouragé depuis de nombreuses années, [...]

21 oct. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#mobilité #emploi

Soutenir les démarches de mobilité professionnelle

Favoriser la mobilité s’intègre parfaitement dans une logique de développement de ses collaborateurs , car c’est en sortant de sa zone de [...]

12 oct. 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#mobilité #compétences

Élaborer un schéma de mutualisation des services

L’intercommunalité est aujourd’hui un échelon privilégié de conduite de l’action publique locale. Dans ce cadre, le regroupement de moyens est [...]

07 oct. 2020  -  Gouvernance communale

#mutualisation #schéma de mutualisation

Cadre juridique et agents bénéficiaires de l’assurance chômage

L’assurance chômage est un régime de protection contre la perte d’emploi dont les règles sont régulièrement négociées par les partenaires [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#chômage #convention d’assurance chômage

Modalités de recrutement tenant à la personne

L’occupation d’un emploi public implique que les agents contractuels présentent certaines garanties . Celles-ci sont largement communes [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#aptitude physique #autorisation de travail

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RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Santé

Qu’est-ce que la tutelle ?

La loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs a été modifiée par la loi de [...]

22 sept. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#majeurs #tutelle

Qui décide des soins pour les majeurs protégés ?

Lors de toute mise en place d’une mesure de protection, la garantie du respect de la dignité et de l’autonomie de la personne à protéger doit [...]

21 sept. 2020  -  Intégral Santé

#Majeur protégé #curateur

Commission des usagers (CDU) et représentants des usagers (RU)

Remplaçant depuis 2016 la commission des relations avec les usagers et la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) instituée par la loi [...]

16 sept. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#usagers #établissements

Droits des usagers et Conférence nationale de santé (CNS)

La reconnaissance des droits des usagers , leur renforcement, leur mise en œuvre tout au long du parcours de santé constituent un enjeu pour [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Santé

#qualité #actes

Littératie en santé

Le dernier rapport de la Conférence nationale de santé accorde de l’importance à la littératie en santé, qui vise à développer chez [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Santé

#CNS #santé

Les enquêtes nationales des événements indésirables en santé (Eneis)

Les enquêtes Eneis ont permis de mesurer la fréquence des événements indésirables graves (EIG) apparus pendant une hospitalisation , ayant [...]

15 sept. 2020  -  Intégral Santé

#Enquêtes nationales des événements indésirables en santé (ENEIS) #événements indésirables graves

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RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Marchés publics

Identifier les cas où la négociation est possible

À travers la négociation, les acheteurs disposent d’un levier important pour optimiser la performance de leurs achats. C’est pourquoi il est [...]

29 sept. 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#avenant #clause de réexamen

Traiter la sous-traitance occulte : rappel de la procédure régulière, [...]

En théorie, la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance est très protectrice des intérêts des sous-traitants. Dans les faits, elle [...]

24 sept. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#sous-traitance #acceptation et agrément des conditions de paiement

Mettre en œuvre la procédure adaptée

La procédure adaptée est une procédure dont les modalités sont librement fixées par le maître d’ouvrage en fonction de la nature et des [...]

24 sept. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#procédure adaptée #Mapa

Définir les missions principales à confier à un AMO en programmation [...]

Lorsque les préalables à la consultation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) en programmation architecturale et en économie de la [...]

24 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#AMO #assistant à maîtrise d’ouvrage

La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et [...]

Le volet environnemental s’intègre naturellement dans le quotidien de tout un chacun et s’impose également implicitement à la programmation [...]

24 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#programmation architecturale #développement durable

Conduire le changement avec des indicateurs pertinents

En tant que chef de projet achats durables, vous devez avoir un suivi précis du déploiement de la démarche et convaincre vos collaborateurs [...]

24 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#indicateur #tableau de bord

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RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Action sociale

Devenir opérateur du contrat de ville

Les contrats de ville organisent la mobilisation des institutions et des partenaires en faveur d’une plus grande cohésion urbaine, sociale [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#insertion #contrat de ville

Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad

Les établissements pour personnes âgées dépendantes sont gérés par de multiples structures, dont les modes de fonctionnement diffèrent, [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#gestionnaire #enseigne

Accompagner les personnes en situation de handicap vers l’apprentissage

Vous souhaitez orienter une personne reconnue travailleur handicapé vers l’apprentissage ? Des dispositifs d’accompagnement et de suivi [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#PMSMP (période de mise en situation en milieu professionnel) #Agefiph

L’évolution et la mise en œuvre des droits individuels des personnes en [...]

Depuis bientôt 20 ans, le secteur social et médico-social s’est transformé en profondeur. La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 [...]

28 sept. 2020  -  Intégral Action sociale

#droits individuels #service à la personne

Les Ehpad « hors les murs », alternatives aux Ehpad traditionnels ?

L’évolution législative comme réglementaire du secteur social et médico-social a bouleversé son organisation. Depuis la loi n° 2002-2 du [...]

21 sept. 2020  -  Intégral Action sociale

#Ehpad #hors les murs

Ancrer votre structure d’économie sociale et solidaire à domicile sur son [...]

Une des caractéristiques de l’économie sociale et solidaire (ESS) est son étroite imbrication avec le développement des territoires : [...]

30 juil. 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#structure #économie sociale et solidaire à domicile

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RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Culture & communication

Protéger les droits d’auteur des agents publics

Les collectivités publiques utilisent, dans leur communication, des éléments tels que des textes ou des images, voire de plus en plus [...]

01 oct. 2020  -  Intégral Culture et communication

#agent public #droits d’auteur

Communiquer localement sur les questions de santé publique

Les questions de santé ne sont pas de compétence municipale, ni même territoriale. Il n’appartient donc pas, au sens strict, aux collectivités [...]

27 juil. 2020  -  Intégral Culture et communication

#Santé #épidémie

Identifier les acteurs à associer à la définition d’une politique culturelle

La définition d’une politique culturelle implique préalablement de déterminer les besoins et les attentes pour ensuite identifier les acteurs [...]

02 juil. 2020  -  Intégral Culture et communication

#acteur #culture

Bâtir une stratégie jeune public

Vous souhaitez développer vos publics et ouvrir vos propositions aux plus jeunes. Quelles actions allez-vous mettre en œuvre, pour qui, dans [...]

02 juil. 2020  -  Intégral Culture et communication

#jeune public #partenariat

Concevoir une brochure de saison culturelle après une crise sanitaire

Toutes les villes dotées ou non d’une salle de spectacle réalisent généralement une brochure de saison culturelle recensant spectacles, [...]

30 juin 2020  -  Intégral Culture et communication

#saison culturelle #plaquette

Comprendre le rôle et les fonctions de l’élu délégué à la culture

L’élu délégué à la culture est devenu une personne clef pour le développement local . Il occupe une place importante au sein de la [...]

30 juin 2020  -  Intégral Culture et communication

#adjoint délégué #maire adjoint

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RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Services à la population

Organiser le transport du corps avant mise en bière

L’organisation des obsèques nécessitait l’exécution d’un grand nombre de démarches administratives que le décret n° 2011-121 du 28 janvier [...]

27 sept. 2020  -  Intégral Services à la population

#décès #transport de corps avant mise en bière

La procédure d’immobilisation en cas de stationnement abusif

Est considéré comme abusif le stationnement ininterrompu d’un véhicule en un même point de la voie publique ou de ses dépendances, pendant une [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Services à la population

#stationnement abusif #mise en fourrière

Procédure d’enlèvement et de destruction des véhicules épaves si la [...]

L’ article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales prévoit que la police municipale a pour objet d’assurer le bon ordre, la [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Services à la population

#véhicule #épave

Le policier municipal et la vidéoverbalisation couplée à la verbalisation [...]

Le respect des règles du Code de la route, et notamment celles relatives au stationnement, est l’une des clés permettant aux villes d’aboutir [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Services à la population

#vidéoverbalisation #verbalisation électronique

Le relevé d’identité

Le policier municipal peut relever l’identité des contrevenants dès lors que la contravention constatée le lui permet. Nous distinguerons le [...]

27 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#relevé d’identité #passager

S’inscrire dans l’archivage de l’éducation

Le directeur de l’éducation se trouve souvent confronté à la question des archives des établissements scolaires , lors de visites dans les [...]

20 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#archivage #archives

> voir toutes les ressources numériques Services à la population

RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Gouvernance Locale

Élaborer un schéma de mutualisation des services

L’intercommunalité est aujourd’hui un échelon privilégié de conduite de l’action publique locale. Dans ce cadre, le regroupement de moyens est [...]

07 oct. 2020  -  Gouvernance communale

#mutualisation #schéma de mutualisation

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

17 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

La police spéciale des EPCI en matière d’édifice menaçant ruine

La police des édifices menaçant ruine est une police spéciale visée par les articles L. 511-1 et suivants du [...]

09 sept. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#péril ordinaire #péril imminent

La compétence « culture » des EPCI

La compétence culture obéit, en raison de son caractère transversal, au principe des compétences partagées . En effet, comme le prévoit [...]

09 sept. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#intercommunalité #culture

Les pouvoirs de police du maire en matière de sécurité publique

Lorsqu’on évoque la notion de sécurité publique, on constate une certaine difficulté à définir son contour juridique et opérationnel. En [...]

03 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#obligation d’entretien #police des édifices menaçant ruine

Comment limiter ou suspendre provisoirement l’usage de l’eau ?

La menace de sécheresse ou d’inondation, le risque de pénurie d’eau peuvent conduire les pouvoirs publics à limiter ou suspendre [...]

23 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#alimentation en eau potable #débit minimum des cours d’eau

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RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Aménagement des Territoires

Le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE)

L’article 66 de la loi de finances rectificative pour 2012 a institué le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE). Ce [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#avantage fiscal #compétitivité

Le crédit d’impôt recherche (CIR)

Le crédit d’impôt recherche (CIR) est une mesure de réduction d’impôt , calculée sur la base des dépenses de recherche-développement engagées [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#avantage fiscal #compétitivité

Les aides d’État : présentation générale

Les aides d’État sont les aides versées par l’État français aux entreprises, voire aux collectivités locales, afin de soutenir le [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #aide de minimis

Mener une politique foncière avec le droit de préemption urbain

Le droit de préemption permet à son titulaire d’acquérir par priorité un bien mis en vente par son propriétaire. Il vise donc une [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#DPU #aliénation

Les emplois francs

À la suite des émeutes d’Amiens, en 2012, le ministre de la Ville de l’époque, M. François Lamy, a mis en place un dispositif en faveur [...]

22 sept. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #aide d’État

Les missions de Bpifrance

La Banque publique d’investissement, dite « Bpifrance », est un groupe public au service du financement et du développement des [...]

21 sept. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #ARI

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RECHERCHER DANS CETTE PUBLICATION : Finances & Comptabilité

Identifier les cas où la négociation est possible

À travers la négociation, les acheteurs disposent d’un levier important pour optimiser la performance de leurs achats. C’est pourquoi il est [...]

29 sept. 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#avenant #clause de réexamen

La dématérialisation des pièces et la facture électronique

Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de [...]

29 sept. 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#dématérialisation #PES V2

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)

Depuis la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, les zones franches [...]

28 mai 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aide publique #aménagement du territoire

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : [...]

Les exonérations fiscales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE), dénommées avant le 1 er  janvier 2015 [...]

28 mai 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aide publique #aménagement du territoire

Le compte de gestion sur chiffres

Le compte de gestion sur chiffres est un document essentiel de la gestion budgétaire et comptable des collectivités. Établi par le receveur [...]

22 mai 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#bilan #compte

Amortissement des immobilisations

Les instructions comptables du secteur public local, qu’il s’agisse des services administratifs (M14, M52, etc.) ou industriels et commerciaux [...]

22 mai 2020  -  Intégral Finances et comptabilité

#immobilisation #corporelle

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Nouveaux élus, début de mandat : l’expertise des CDG
Les 10’ juridiques

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Les 10’ juridiques

[ép. 19] : Que pensent nos concitoyens des communes et intercommunalités ?

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