Avant tout, derrière la cohésion territoriale, il y a une volonté forte de l’Union européenne, spécialement dans l’optique « 2030 », de renforcer...
10 déc. 2021
La lecture de cette note, consacrée à l’évaluation de la politique municipale de lecture de la ville de Nantes, complète celle du cahier des charges....
23 juil. 2020
Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...
21 juil. 2021
Toute commune ayant une politique d’aménagement active est amenée à intervenir peu ou prou sur le marché foncier pour acheter ou céder des terrains....
15 oct. 2020
Ce document présente un exemple de politique qualité d’une association. Il permet à l’association de communiquer à son personnel, ses partenaires ainsi...
25 sept. 2020
Au vu de ces résultats, le directeur général de l’ARS peut arrêter la liste des membres du conseil de surveillance.
Bien qu’il ait « compétence...
21 févr. 2020
Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle de l’agglomération. Il présente les grandes lignes de...
21 févr. 2020
Ce rapport des Inspections générales de l’administration, des affaires sociales, des services judiciaires et de l’Inspection de la gendarmerie nationale...
26 sept. 2021
Il convient de se référer à la législation hospitalière et à ses évolutions.
Dans sa rédaction...
02 mars 2022
L’évaluation a le vent en poupe dans le monde public. Décentralisation accrue, autonomie financière plus forte des collectivités territoriales, développement...
11 janv. 2012
Le covoiturage n’est pas nouveau : le partage des véhicules est un concept au moins aussi ancien que l’apparition des véhicules motorisés. Depuis...
30 mai 2018
Ce document a pour objet de lister l’ensemble des textes codifiés au sein du Code de la commande publique.
21 févr. 2020
La définition d’une politique culturelle implique préalablement de déterminer les besoins et les attentes pour ensuite identifier les acteurs...
02 juil. 2020
Bien que l’Union européenne, de par sa politique de cohésion territoriale et de promotion d’un marché concurrentiel européen libre et loyal, ainsi que...
21 sept. 2020
Vous êtes chargé de concevoir la politique lecture de votre collectivité ou de redéfinir son réseau de lecture publique :
30 mars 2011
Les agences régionales de santé (ARS) ont été créées dans un objectif de modernisation des politiques publiques en matière de santé.
Depuis 2010,...
24 avr. 2017
La réglementation générale sur la comptabilité publique s’inscrit dans un grand nombre de textes qui prennent leur source dans le décret du 29 décembre...
13 sept. 2021
23 janv. 2019
Le droit de la commande publique a – enfin ! – son nouveau Code. Une bonne partie des textes applicables à la commande publique a été intégrée dans un Code de la commande publique publié le 5 décembre dernier [...]
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01 mars 2021
La loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique, en assouplissant les règles existantes du Code de la commande publique, vient soutenir les opérateurs économiques dans le cadre [...]
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07 févr. 2014
La politique de la ville consiste en un ensemble de moyens destinés à favoriser l'insertion des habitants des villes et en particulier des quartiers présentant des difficultés d'ordre socio-économique. Mais comment évaluer l'impact [...]
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