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REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES » mises à disposition de la fonction publique.

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REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES dans les ressources documentaires

Une politique à plusieurs dimensions

Une politique à plusieurs dimensions : depuis le rapport rédigé sous la direction d’Henri Martre pour le...

Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles [...]

Les communes s’engagent traditionnellement aux côtés des écoles bien au-delà de leurs compétences et inscrivent leurs politiques dans des projets éducatifs...

11 mai 2021

#culture #Résistance #cinéma #poésie #sciences

Ville de Nantes : note de cadrage concernant l’évaluation de la politique [...]

La lecture de cette note, consacrée à l’évaluation de la politique municipale de lecture de la ville de Nantes, complète celle du cahier des charges....

23 juil. 2020

#évaluation politique publique #politique lecture

Procédure de définition d’une politique culturelle

Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...

21 juil. 2021

#politique culturelle #projet culturel #politique territoriale #schéma culturel

Rationaliser sa politique foncière et immobilière

Toute commune ayant une politique d’aménagement active est amenée à intervenir peu ou prou sur le marché foncier pour acheter ou céder des terrains....

15 oct. 2020

#directives territoriales d’aménagement #SCOT #PLU #programme local de l’habitat #COS #associations foncières urbaines #établissements publics fonciers d’État #établissements publics fonciers locaux #société d’aménagement foncier et d’établissement rural #ZAC #lotissement #permis de construire groupé #droit de préemption urbain #zone d’aménagement différé #expropriation #participation pour voirie ou réseau #programme d’aménagement d’ensemble #taxe locale d’équipement #taxe foncière

La Révision Générale des politiques publiques (RGPP)

La révision générale des politiques publiques a constitué un processus important, mis en place par le gouvernement de Nicolas Sarkozy,...

10 oct. 2013

Un exemple de politique qualité d’une association

Ce document présente un exemple de politique qualité d’une association. Il permet à l’association de communiquer à son personnel, ses partenaires ainsi...

25 sept. 2020

#système de management de la qualité #politique qualité #conduire la qualité

Transmission au directeur général de l’agence régionale de santé des [...]

Au vu de ces résultats, le directeur général de l’ARS peut arrêter la liste des membres du conseil de surveillance.

Bien qu’il ait « compétence...

21 févr. 2020

#conseil de surveillance #représentants du personnel médical #CME #élection #résultats #ARS

Présentation de la politique culturelle d’une communauté d’agglomération

Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle de l’agglomération. Il présente les grandes lignes de...

21 févr. 2020

#politique culturelle #investissements #accès à la culture #aménagement du territoire #soutien à la création

Rapport d’évaluation de la procédure d’ivresse publique et manifeste 

Ce rapport des Inspections générales de l’administration, des affaires sociales, des services judiciaires et de l’Inspection de la gendarmerie nationale...

02 juin 2021

#ivresse publique et manifeste #rapport

Politique sociale et projet social des établissements

Il convient de se référer à la législation hospitalière et à ses évolutions.

Dans sa...

20 févr. 2017

#établissements de santé #politique sociale #projet social

Évaluer ses actions et ses outils de communication

L’évaluation a le vent en poupe dans le monde public. Décentralisation accrue, autonomie financière plus forte des collectivités territoriales, développement...

11 janv. 2012

#audit #évaluation #étude #efficacité #stratégie de communication #plan de communication #outils de communication

Existe-t-il une politique publique du covoiturage ? Les enjeux pour les [...]

Le covoiturage n’est pas nouveau : le partage des véhicules est un concept au moins aussi ancien que l’apparition des véhicules motorisés. Depuis...

30 mai 2018

#covoiturage #plateforme de covoiturage #aire de covoiturage #plan de déplacements interentreprises #plan de déplacement urbain #transport en commun

Liste des textes relatifs à la commande publique intégrés au Code de la [...]

Ce document a pour objet de lister l’ensemble des textes codifiés au sein du Code de la commande publique.

21 févr. 2020

#Code de la commande publique #loi MOP #décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

Identifier les acteurs à associer à la définition d’une politique culturelle

La définition d’une politique culturelle implique préalablement de déterminer les besoins et les attentes pour ensuite identifier les acteurs...

02 juil. 2020

#acteur #culture #associations #élus #politique culturelle

Les aides locales : présentation générale

Bien que l’Union européenne, de par sa politique de cohésion territoriale et de promotion d’un marché concurrentiel européen libre et loyal, ainsi que...

21 sept. 2020

#aménagement du territoire #avance #bonification d’intérêt #caution #commission européenne #garantie d’emprunt #liberté du commerce et de l’industrie #prêt #PME #recherche développement #développement industriel

Définir une politique publique de lecture

Vous êtes chargé de concevoir la politique lecture de votre collectivité ou de redéfinir son réseau de lecture publique :

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30 mars 2011

#politique culturelle #lecture publique #bibliothèques #développement culturel #action culturelle #partenariat

Adopter une politique d’achat socialement responsable

Le progrès social constitue un des piliers fondamentaux de l’efficience de la commande publique au côté de ceux du développement écologiquement...

15 janv. 2021

#promotion #clause d’insertion sociale #développement durable #personnes éloignées de l’emploi