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Avenant contrat

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Avenant contrat dans l'actualité

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Avenant contrat dans les ressources documentaires

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Rédiger un avenant définitif ou provisoire au contrat de travail…
Les agents contractuels que vous employez voient leur situation réglée au travers de dispositions contractuelles prises dans le respect des quelques textes législatifs ou réglementaires concernant cette catégorie de personnels.…

16/01/2025

#Contractuel #Contrat de travail
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Modèles d’avenants au contrat de travail instaurant la modulation des…
L’outil présente deux exemples d’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail dans la branche associative de l’aide…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et…
Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :• mono-employeur temps partiel ;• multi-employeur et formation sur le…

28/11/2011

#Loi et réglementation #Formation
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Les emplois d’avenir dans le secteur public
La loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création des emplois d’avenir institue un nouveau contrat aidé dénommé « emploi d’avenir ».L’emploi d’avenir est réservé prioritairement aux employeurs du secteur non marchand (collectivités…

04/02/2025

#Retour à l'emploi #Contrat de travail
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Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien…
Avertissement :En application de l’article 8 du décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels, il n’est plus possible à compter du 7 février 2022 de renouveler…

08/06/2022

#Contractuel #Recrutement
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Quelles sont les modalités de renouvellement de contrat d’un praticien…
Avertissement :Les dispositions afférentes au renouvellement des contrats des praticiens attachés recrutés avant la date d’effet du décret n° 2022-135 du 5 février 2022, relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels…

08/06/2022

#Contrat de travail #Praticien hospitalier
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Mettre les contrats de travail en conformité avec la modulation…
La mise en place de la modulation du temps de travail oblige l’association à formaliser son application dans les contrats de travail conclus avec ses salariés. Cela permet à l’association…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant
Modèle d’avenant au contrat d’un assistant.

17/07/2014

#Contrat de travail #Personnel médical hospitalier
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Comment procéder au renouvellement du contrat de recrutement d’un assistant…
Le renouvellement du contrat de recrutement d’un assistant des hôpitaux au sein d’un établissement public de santé s’effectue par le biais d’un avenant au contrat, cosigné par le directeur de…

17/07/2014

#Contrat de travail #Personnel médical hospitalier
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Le renouvellement du contrat d’un praticien contractuel par voie d’avenant
Modèle d’avenant au contrat d’un praticien contractuel.

09/06/2022

#Contractuel #Recrutement
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Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir
La loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création des emplois d’avenir est entrée en vigueur le 1er novembre 2012 dans les collectivités territoriales. Les emplois d’avenir ont pour but de favoriser…

15/01/2014

#Jeune #Recrutement
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Avenant de contrat suite à un changement de missions
La modification des missions/de la résidence administrative d’un agent contractuel doit faire l’objet d’une modification du contrat de travail par un avenant.

15/12/2019

#Mobilité (agent) #Management
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Étapes clés pour mettre en œuvre un emploi d’avenir :…
Pour réussir le recrutement d’un jeune en emploi d’avenir, l’employeur pourra s’inspirer les conseils proposés ci-après. Ce document pratique présente les différentes étapes à mettre en œuvre pour assurer, dans…

15/02/2022

#Retour à l'emploi #CDD
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Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat…
Depuis janvier 2018, les contrats aidés sont transformés en parcours emploi compétences (PEC). Ce dispositif s’inscrit toutefois toujours dans le cadre du contrat unique d’insertion (CUI) et le Code du travail…

28/10/2024

#Politique sociale #Rémunération
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Choisir le contrat de travail et savoir rédiger les bonnes…
Le choix et la rédaction du contrat de travail constituent la finalisation de la procédure de recrutement. Cette étape est également une phase très juridique, car elle consiste à définir…

21/04/2015

#Contrat de travail #Recrutement

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Artificialisation des sols : la loi Trace supprime l'objectif national de réduction de 50%

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Fonds vert : plus que de la com' ?

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