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Durées indicatives d'amortissement

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Durées indicatives d'amortissement dans l'actualité

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Durées indicatives d'amortissement dans les ressources documentaires

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Durées indicatives d’amortissement
Cet outil détaille les durées indicatives d’amortissement.L’instruction comptable M52 fournit des durées indicatives d’amortissement pour les immobilisations.

14/06/2022

#Département #Instruction comptable
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Modèle de délibération fixant les durées d’amortissement
L’assemblée délibérante fixe librement les durées d’amortissement des immobilisations dont l’amortissement est obligatoire ou qu’elle a décidé d’amortir. Elle ne peut toutefois s’écarter du barème indicatif au-delà de durées vraisemblables.

14/11/2022

#Production immobilisée #Amortissement
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Barème indicatif des durées d’amortissement pour les services départementaux d’incendie…
L’instruction comptable M61 fournit des durées indicatives d’amortissement pour les immobilisations.

14/06/2022

#SDIS #Gestion budgétaire
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Définir les indicateurs de suivi et d’évaluation à l’échelle du…
Les politiques de promotion de l’efficacité énergétique et de lutte contre le changement climatique menées à l’échelle territoriale (PCAET, SRCAE…) présentent une grande complexité. Leur suivi et leur évaluation reposent…

25/09/2017

#Efficacité énergétique #Évaluation (méthode)
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Amortissement des immobilisations
Les instructions comptables du secteur public local, qu’il s’agisse des services administratifs (M57) ou industriels et commerciaux (M4) donnent de la notion d’amortissement une définition similaire :L’amortissement est défini d’une manière…

13/11/2024

#Production immobilisée #Amortissement
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Quelle durée choisir pour votre marché public ?
Certains marchés sont conclus pour une durée pluriannuelle. Quelles sont les règles régissant la durée des marchés ? Comment déterminer cette durée ? Vous trouverez dans cette fiche les éléments qui vous…

17/02/2019

#Définition des besoins #Durée du marché public
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Définir des indicateurs pertinents pour l’ABS
L’analyse des besoins sociaux (ABS) est la combinaison d’une observation sociale avec l’analyse de la réponse proposée. Son socle repose sur la mise en œuvre d’indicateurs qui permettent : d’une part,…

25/04/2018

#Besoins sociaux #Indicateur de qualité
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Les indicateurs de richesse
La mesure de la richesse au sein d’un territoire est un préalable indispensable à l’action publique locale. La mesure et la connaissance de la richesse du territoire, notamment des ressources…

31/05/2016

#Diagnostic de territoire #Évaluation (méthode)
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Conduire le changement avec des indicateurs pertinents
Lorsque nous parlons d’indicateurs, nous pensons immédiatement aux indicateurs de suivi des marchés publics (délais de paiement, taux de PME, titulaires de marchés, nombre de marchés réservés…). Or, il est…

19/01/2025

#Indicateur de qualité #Achat durable
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Calculer l’amortissement comptable d’un actif immobilisé selon le mode linéaire
L’amortissement des éléments du patrimoine est inévitable en comptabilité. Les entreprises culturelles ne font pas exception à la règle… Pour autant, l’amortissement ne correspond pas à une dépense. Ainsi, il…

04/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion comptable
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Fiche descriptive de présentation des indicateurs
Pour chaque indicateur, le professionnel doit noter le nombre de patients et la population concernés par le protocole de coopération. Concernant l’indicateur, il doit renseigner l’objectif à atteindre, le libellé…

14/03/2013

#Circuit du médicament #Personnel aide-soignant
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Définir la durée de conservation des données dans le champ…
Les données personnelles ne peuvent être conservées indéfiniment, en particulier dans le domaine de la santé. Une durée de conservation doit être déterminée par le responsable de traitement (dans un…

31/05/2024

#Structure sociale et médico-sociale #Loi et réglementation #Information du patient
picto sante

Les indicateurs de la qualité et de la sécurité des…
Les indicateurs de la qualité et de la sécurité des soins (IQSS) sont des indicateurs transversaux, concernant tous types de patients (dossier patient, évaluation de la douleur, dénutrition) et spécialités…

20/03/2019

#Indicateur de qualité #HAS
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Tableau des indicateurs selon objectifs et périodicité
Ce tableau, issu de la grille des problématiques définies dans le chapitre du cadrage, permet de raccorder les indicateurs aux objectifs, et de tester ainsi leur pertinence. La périodicité est…

25/04/2018

#Besoins sociaux #Indicateur de qualité
picto action-sociale

Mettre en place des indicateurs d’évaluation de la qualité et…
Les professionnels savent que les mesures d’AEMO relèvent d’une décision administrative ou judiciaire de protection du jeune au domicile de ses parents. Ces mesures s’activent lorsque le jeune est mis…

24/07/2015

#Protection de l'enfance #Organisation des services

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07/03/2025

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Budget 2025 : une facture de 7 milliards d'euros pour les collectivités, selon le Comité des finances locales

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