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Entreprise adapteé

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Entreprise adapteé dans l'actualité

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Entreprise adapteé dans les ressources documentaires

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Devenir une entreprise de l’ESS
Les entreprises de l’ESS regroupent les entreprises marchandes qui vendent des biens ou des services dans une logique de respect des personnels employés, des clients et de l’environnement (loi du…

25/07/2017

#Entreprise #Économie sociale et solidaire
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Aider la création d’entreprises
La création d’entreprises est un des leviers qui favorise le développement économique d’un territoire. Ces entreprises nouvellement immatriculées développent leurs chiffres d’affaires et nouent régulièrement des partenariats avec d’autres acteurs…

15/04/2019

#Création et soutien de l'entreprise
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Guide Objectif entreprise
Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales : quel statut juridique choisir pour l’entreprise et son dirigeant ? quel statut fiscal choisir pour…

03/03/2015

#Entreprise #Loi et réglementation
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Objectif entreprise 2011
Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales : Quel statut juridique choisir pour l’entreprise et son dirigeant ? Quel statut fiscal choisir pour l’entreprise…

10/09/2014

#Projet culturel #Entreprise
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La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement sur les valeurs locatives des outils…

19/02/2023

#CVAE
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Mobiliser les entreprises dans les parcours d’insertion
Les entreprises sont depuis près de dix ans, et plus particulièrement depuis 2018, encouragées à participer à l’inclusion des personnes les plus éloignées et à contribuer à la réduction des…

30/11/2022

#Parcours d'insertion #Entreprise
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Protéger le patrimoine informationnel des entreprises
Même si elles n’en ont pas toujours conscience, les entreprises détiennent de nombreuses informations possédant une valeur économique et stratégique qui composent leur capital immatériel (savoir-faire innovants, informations clients, données…

24/06/2016

#Entreprise #Politique de sécurité
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Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
Tout comme les entreprises privées, les collectivités font appel à d’autres entreprises pour réaliser certaines opérations chez elles (par exemple des entreprises de construction, de maintenance). La présence de deux…

18/03/2014

#Exécution technique du marché #Prestataire
picto institutions-et-administration-territoriale

La contribution économique territoriale, nouvelle fiscalité des entreprises
La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement sur les valeurs locatives des outils…

14/01/2014

#Entreprise #CVAE
picto amenagement-des-territoires

Développer un parcours immobilier pour les jeunes entreprises
Comme les hommes ont un parcours résidentiel en fonction de leur parcours de vie, les entreprises ont un parcours immobilier en fonction de leur développement. De l’idée à l’amorçage du…

23/06/2016

#Création et soutien de l'entreprise #Urbanisme commercial
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Inauguration d’une crèche inter-entreprises
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une crèche inter-entreprises. La France compte aujourd’hui 376 crèches d’entreprise, pour une capacité totale de 9 000 places. Ce résultat est jugé…

08/05/2011

#Inauguration #Discours
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Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (Ifer)
La loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010, en supprimant la taxe professionnelle (TP), a prévu une cotisation économique territoriale (CET) en remplacement. Cette CET est composée de…

15/06/2023

#IFER #Réseaux de fluides
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La gestion privée à but lucratif et les entreprises de…
Trouver le mode d’accueil idéal pour son enfant est un vrai parcours du combattant pour les parents. À l’heure actuelle, les listes d’attente pour une place en structure sont très…

16/05/2014

#Structure d'accueil de la petite enfance #Entreprise
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Faire face au redressement ou à la liquidation judiciaire d’une…
Lors de la réalisation de l’opération de construction, il peut arriver que l’entreprise, titulaire du marché de travaux, soit placée en redressement ou liquidation judiciaire par décision du tribunal de…

02/10/2022

#Redressement judiciaire des candidats #Incident d'exécution
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Les jeunes entreprises innovantes (JEI)
Les jeunes entreprises innovantes (JEI) relèvent d’un statut principalement constitué d’exonérations fiscales et de cotisations sociales découlant de l’article 131 de la loi de finances pour 2004. Ce dispositif a été mis…

25/04/2017

#Création et soutien de l'entreprise #Recherche et développement

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La direction des Affaires juridiques publie son rapport d'activité 2022

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Le Gouvernement améliore le remboursement des frais de mission pour les fonctionnaires d'État

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Le Gouvernement améliore le remboursement des frais de mission pour ...

Stratégie nationale de santé 2023-2033 : le Gouvernement ouvre une consultation publique en ligne

18/09/2023

Stratégie nationale de santé 2023-2033 : le Gouvernement ouvre une ...

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