Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Entreprise adapteé dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Devenir une entreprise de l’ESS

Les entreprises de l’ESS regroupent les entreprises marchandes qui vendent des biens ou des services dans une logique de respect des personnels employés, des clients et de l’environnement (loi du…

25/07/2017

#Entreprise #Économie sociale et solidaire
picto amenagement-des-territoires

Aider la création d’entreprises

La création d’entreprises est un des leviers qui favorise le développement économique d’un territoire. Ces entreprises nouvellement immatriculées développent leurs chiffres d’affaires et nouent régulièrement des partenariats avec d’autres acteurs…

15/04/2019

#Création et soutien de l'entreprise
picto action-sociale

Guide Objectif entreprise

Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales : quel statut juridique choisir pour l’entreprise et son dirigeant ? quel statut fiscal choisir pour…

03/03/2015

#Entreprise #Loi et réglementation
picto culture-et-communication

Objectif entreprise 2011

Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales : Quel statut juridique choisir pour l’entreprise et son dirigeant ? Quel statut fiscal choisir pour l’entreprise…

10/09/2014

#Projet culturel #Entreprise
picto institutions-et-administration-territoriale

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement sur les valeurs locatives des outils…

19/02/2023

#CVAE
picto action-sociale

Mobiliser les entreprises dans les parcours d’insertion

Les entreprises sont depuis près de dix ans, et plus particulièrement depuis 2018, encouragées à participer à l’inclusion des personnes les plus éloignées et à contribuer à la réduction des…

30/11/2022

#Parcours d'insertion #Entreprise
picto amenagement-des-territoires

Protéger le patrimoine informationnel des entreprises

Même si elles n’en ont pas toujours conscience, les entreprises détiennent de nombreuses informations possédant une valeur économique et stratégique qui composent leur capital immatériel (savoir-faire innovants, informations clients, données…

24/06/2016

#Entreprise #Politique de sécurité
picto ressources-humaines

Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

Tout comme les entreprises privées, les collectivités font appel à d’autres entreprises pour réaliser certaines opérations chez elles (par exemple des entreprises de construction, de maintenance). La présence de deux…

18/03/2014

#Exécution technique du marché #Prestataire
picto institutions-et-administration-territoriale

La contribution économique territoriale, nouvelle fiscalité des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement sur les valeurs locatives des outils…

14/01/2014

#Entreprise #CVAE
picto amenagement-des-territoires

Développer un parcours immobilier pour les jeunes entreprises

Comme les hommes ont un parcours résidentiel en fonction de leur parcours de vie, les entreprises ont un parcours immobilier en fonction de leur développement. De l’idée à l’amorçage du…

23/06/2016

#Création et soutien de l'entreprise #Urbanisme commercial
picto action-sociale

Inauguration d’une crèche inter-entreprises

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une crèche inter-entreprises. La France compte aujourd’hui 376 crèches d’entreprise, pour une capacité totale de 9 000 places. Ce résultat est jugé…

08/05/2011

#Inauguration #Discours
picto finances-et-comptabilite

Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (Ifer)

La loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010, en supprimant la taxe professionnelle (TP), a prévu une cotisation économique territoriale (CET) en remplacement. Cette CET est composée de…

15/06/2023

#IFER #Réseaux de fluides
picto action-sociale

La gestion privée à but lucratif et les entreprises de…

Trouver le mode d’accueil idéal pour son enfant est un vrai parcours du combattant pour les parents. À l’heure actuelle, les listes d’attente pour une place en structure sont très…

16/05/2014

#Structure d'accueil de la petite enfance #Entreprise
picto marches-publics

Faire face au redressement ou à la liquidation judiciaire d’une…

Lors de la réalisation de l’opération de construction, il peut arriver que l’entreprise, titulaire du marché de travaux, soit placée en redressement ou liquidation judiciaire par décision du tribunal de…

02/10/2022

#Redressement judiciaire des candidats #Incident d'exécution
picto amenagement-des-territoires

Les jeunes entreprises innovantes (JEI)

Les jeunes entreprises innovantes (JEI) relèvent d’un statut principalement constitué d’exonérations fiscales et de cotisations sociales découlant de l’article 131 de la loi de finances pour 2004. Ce dispositif a été mis…

25/04/2017

#Création et soutien de l'entreprise #Recherche et développement