Formule de révision

Formule de révision dans l'actualité

Article
07/11/2011 Commande publique

Prix dans les marchés publics : du nouveau dans les formules de…

Une modification du décret du 25 août 2011 passée quelque peu inaperçue concerne le dispositif applicable aux formules de révision…
Article
28/01/2016 Exécution des marchés

Quand faut-il prévoir un prix révisable ?

Un guide de Bercy précise les conditions de recours aux deux formules possibles : le prix ferme qui n’évolue pas…
Article
13/09/2012 Finances locales

Révision des valeurs locatives cadastrales des locaux professionnels : le calendrier est…

Après une phase expérimentale de révision des valeurs locatives cadastrales des locaux professionnels, limitée à quelques villes, une révision généralisée de ces valeurs…
Article
15/06/2018 Exécution des marchés

Qui a la charge d’appliquer les clauses de révision des prix dans…

Lorsque les marchés publics sont conclus à prix révisables, la question peut se poser de savoir qui du titulaire ou de l’acheteur a l’obligation d’effectuer les calculs de révision des prix.

Formule de révision dans les ressources documentaires

Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix

La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi un acheteur public doit être capable…

24/11/2022

#Révision du prix du marché

Réviser le prix

La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en cours d’exécution du marché. La révision…

28/04/2024

#Révision du prix du marché #Marché de travaux

Exemples de formules de variation de prix par révision ou…

Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées pour des marchés de travaux selon des principes de révision ou d’actualisation du prix.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché

Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable

La maîtrise de l’évolution des prix dans un contrat est essentielle pour réaliser un achat performant dans la durée.La crise sanitaire et plus encore la crise économique ont rendu majeur…

24/11/2022

#Choix du prix du marché

Définir et formuler les objectifs d’une action conduite en direction…

Les acteurs culturels sont encore peu habitués à formaliser leurs projets en termes d’objectifs, même si ce type de démarche se développe. Pourtant, raisonner ainsi est indispensable en termes de…

25/01/2021

#Public (cible) #Évaluation (méthode)

Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…

La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces…

02/04/2024

#Révision du prix du marché #Clause de prix du marché

Formule A Extrait plurilingue d’acte de naissance

L’extrait plurilingue d’acte de naissance doit être établi sur le modèle de formule A annexé à la convention de Vienne du 8 septembre 1976. Il se présente sous la forme d’une grille…

15/11/2022

#Traduction de document étranger #Acte de naissance

Formule C Extrait plurilingue d’acte de décès

L’extrait plurilingue d’acte de décès doit être établi sur le modèle de formule C annexé à la convention de Vienne du 8 septembre 1976. Il se présente sous la forme d’une grille…

08/05/2014

#Traduction de document étranger #Acte de décès

Formule B Extrait plurilingue d’acte de mariage

L'extrait plurilingue d’acte de mariage doit être établi sur le modèle de formule B annexé à la convention de Vienne du 8 septembre 1976. Il se présente sous la forme d’une grille…

20/11/2013

#Traduction de document étranger #Acte de mariage

Élaborer ou réviser un plan local d’urbanisme

Mis en place par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) et ajusté par la loi Urbanisme et habitat, le PLU (plan local d’urbanisme) remplace les anciens POS (plans d’occupation…

26/01/2021

#Plan local d'urbanisme

Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des…

La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. L'enchaînement de la crise sanitaire de 2020, de…

24/11/2022

#Performance (qualité) #Révision du prix du marché

La formulation d’objectifs pédagogiques

Cet outil vous propose un exercice destiné à vous aider à vous familiariser à la formulation d’objectifs pédagogiques précis en fonction d’un cadre général.

20/02/2020

#Projet éducatif

Formule de certification conforme à l’original

La certification conforme consiste en la constatation de la conformité de la reproduction (la copie) avec le document original. Une fois les différentes étapes réalisées, vous apposerez sur chacune des…

24/03/2021