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Modèle af3

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Modèle af3 dans l'actualité

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Modèle af3 dans les ressources documentaires

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Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective…
La prospective financière constitue un outil indispensable qu’il est important d’utiliser pour élaborer votre stratégie financière. Pour autant, réaliser une prospective financière nécessite l’élaboration d’un modèle financier complexe et la…

29/02/2024

#Prospective financière
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Modèle de contrat de transaction
Ce document présente un modèle de contrat de transaction entre le maître d’ouvrage et l’entreprise titulaire du marché, permettant aux parties de clôturer une contestation née ou de prévenir une…

05/01/2023

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Modèle de certificat de cessibilité de créances (modèle de l’arrêté…
Le certificat de cessibilité de créance(s) est délivré par la collectivité en un seul exemplaire au titulaire du marché public ou à son sous-traitant payé directement. Il doit ensuite être…

30/09/2020

#Crédit #Exécution financière du marché
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Modèle de convention pour l’accès aux données
Ce modèle de convention entre le CCAS et l’organisme fournisseur de données précise les conditions de réciprocité et de propriété des données. Dans cet exemple, il s’agit de la fourniture…

20/10/2021

#Convention #Étude d'impact
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Modèle de délibération d’acceptation de don
Voici un modèle de délibération que le conseil d’administration doit approuver pour que les dons puissent être affectés à une action. Vous devez adapter ce modèle au type de don…

25/04/2018

#Stratégie de communication #Ressources financières
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Modèle type de signalement de sévices à mineur
Le Conseil national de l’Ordre des médecins a élaboré un modèle de signalement de sévices à mineurs résumant l’examen médical du patient et précisant le témoignage de la personne accompagnatrice…

05/09/2016

#Mineur #Violence
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Modèles de bulletins de paie indemnités d’élus
Ces modèles de bulletins de paie permettent de répertorier les cotisations applicables à l’élu local et de calculer l’indemnité de fonction. Les modèles numérotés de 1 à 4, correspondent chacun à…

15/01/2025

#Élu #Indemnités
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Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…
Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs à votre offre.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
picto ressources-humaines

Modèle de protocole de sécurité pour les opérations de chargement…
Ce modèle de protocole de sécurité relatif aux opérations de chargement et déchargement est un modèle type que vous pourrez personnaliser selon vos besoins. Les parties à remplir sont marquées…

23/10/2014

#Risque professionnel #Protocole (méthode)
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Le nouveau modèle de financement de l’aide à domicile
Les services d’aide à domicile étaient jusqu’à présent mal financés, peu attractifs pour le personnel. Inégalement répartis sur le territoire, l’amélioration de la qualité de ces services était une priorité…

26/06/2022

#Service d'aide à domicile #Financement
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Modèle d’attestation d’assurance (architectes et sociétés d’architecture)
Présentation d’un modèle d’attestation d’assurance, conforme à l’arrêté du 15 juillet 2003 relatif au modèle d’attestation d’assurance adressé chaque année par les architectes au conseil régional de l’Ordre, que les maîtres…

11/01/2016

picto institutions-et-administration-territoriale

Divers modèles de conventions financières relatives à la répartition des…
Les différents modèles qui suivent doivent vous aider à élaborer une délibération et une convention financière pour répartir les contributions de chaque partie prenante. Il convient de les adapter au…

16/03/2022

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Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et…
Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :• mono-employeur temps partiel ;• multi-employeur et formation sur le…

28/11/2011

#Loi et réglementation #Formation
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Gérer son service à domicile en s’inspirant du modèle d’entrepreneuriat…
Le concept d’économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d’entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur…

18/06/2019

#Personne âgée #Service d'aide à domicile #Économie sociale et solidaire
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Modèle de statuts
Ceci est un modèle de statut, il a été rédigé afin de vous donner les bases de la rédaction de ce document. Vous pouvez le conserver ainsi, mais également y…

22/09/2014

#Association #Loi et réglementation

Une offre pour chaque métier

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CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

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