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Modes de diffusion

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Modes de diffusion dans l'actualité

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Modes de diffusion dans les ressources documentaires

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Proposition de cadre de validation et de diffusion de l’ABS
Ce schéma croise les modes de diffusion et les destinataires potentiels en suggérant des modes adaptés. Il est évidemment adaptable à chaque situation, l’idée étant de penser la question de…

19/10/2021

#Besoins sociaux #Stratégie de communication
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Envisager l’abonnement comme mode de diffusion alternatif à la boîte…
Dans une société saturée d’informations, avec des territoires en recomposition, quel rôle peut encore jouer la presse territoriale ? À l’heure du tout numérique et alors que l’argent public manque cruellement,…

22/01/2017

#Public (cible) #Support de communication
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Les modes de règlement des dépenses
Les dépenses publiques des collectivités territoriales ont un fort impact sur le tissu économique local.Les dépenses publiques doivent nécessairement s’adapter aux moyens modernes de paiement étant donné que la dépense…

06/12/2022

#Exécution financière #Paiement du marché
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Travailler en mode projet communes-intercommunalité
Être performant est désormais un enjeu important pour l’ensemble des organisations locales et de leurs dirigeants (élus et administratifs) qui cherchent de nouveaux modes de gestion pour optimiser leurs ressources…

06/06/2016

#Intérêt communautaire #Partenariat local
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Intervenir en mode mandataire dans les services aux personnes à…
Parmi les trois modes d’intervention possibles dans les services à la personne, le mode mandataire ne consiste pas, à proprement parler, à délivrer les services aux personnes, mais à aider…

07/06/2012

#Service d'aide à domicile #Mandataire
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Appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément services à…
Les services à la personne facilitent la vie quotidienne des familles ainsi que celle des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques à leur domicile. Ces services peuvent être…

19/12/2022

#Mandataire #Certification
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Recourir à différents modes de gestion du service public
Il existe plusieurs modes de gestion du service public auxquels, en principe, la collectivité territoriale peut librement recourir : elle a en effet la possibilité d’assurer une gestion directe, ou bien…

10/07/2019

#Mode de gestion publique
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Les modes alternatifs de règlement des litiges (MARL)
Longtemps exclu du paysage normatif du droit public, le réflexe alternatif doit désormais être intégré dans le raisonnement des collectivités publiques pour résoudre leurs litiges. Si la transaction était déjà…

17/06/2019

#Contentieux #Règlement amiable #Justice
picto institutions-et-administration-territoriale

Les autres modes de coopération institutionnelle
L’intercommunalité est un phénomène ancien, aussi ancien que l’existence des communes en réalité. Les formes d’intercommunalité ont évolué, surtout depuis une trentaine d’années. La coopération entre communes, ou entre communes…

16/11/2018

#Convention #Coopération locale #Syndicat mixte
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Veiller à la place de l’opposition sur les réseaux sociaux…
Il est fréquent qu’une commune utilise d’autres supports que le bulletin municipal pour diffuser des informations générales sur les réalisations et sur la gestion du conseil municipal (site internet, réseaux…

04/05/2025

#Réseaux sociaux #Droits de l'élu
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Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant…
En dehors du système de modes de « garde » classique et du système scolaire, il existe d’autres modes d’accueil pour les enfants de plus de 2 ans. Cette fiche se propose de…

23/05/2014

#Enfant #Accueil
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Redonner leur place aux piétons et aux modes doux en…
Une politique de développement durable globale doit faciliter les déplacements alternatifs dans les centres mais également en dehors. Les villes actuelles et l’étalement urbain alimentent l’utilisation de la voiture, alors…

25/02/2014

#Piéton
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Connaître les différents niveaux d’épargne, analyser leurs évolutions et appréhender…
L’analyse financière rétrospective consiste à déterminer le niveau d’épargne de la collectivité, à examiner son évolution au cours des dernières années, à mesurer la variation de sa solvabilité, à s’interroger…

02/03/2025

#Analyse financière #Plan d'investissement
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Les différents modes de garde d’enfants
Ce tableau récapitule l’ensemble des modes de garde d’enfants existants, et caractérise le public accueilli, la qualification du personnel, les conditions d’organisation ainsi que l’administration de tutelle de chaque mode…

06/09/2016

#Crèche #Accueil
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Quels sont les modes de délivrance du médicament, en général…
Il existe deux circuits du médicament : la ville et l’établissement de soins. Il existe donc également plusieurs modes de délivrance des médicaments en fonction des exigences réglementaires ou logistiques. Les deux…

29/03/2013

#Médicament #Dispensation du médicament

Une offre pour chaque métier

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Modes d'accueil du jeune enfant : un plan de contrôle des crèches dans chaque département dès 2026

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La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

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