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Pièces constitutives

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Pièces constitutives dans l'actualité

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Pièces constitutives dans les ressources documentaires

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Règlement de la consultation : quelles pièces demander aux candidats…
Lors de la rédaction de votre règlement de la consultation, vous vous interrogez sur les pièces exigibles des candidats. Quelles pièces pouvez-vous leur demander ? Comment devez-vous formaliser votre demande de…

11/07/2023

#Règlement de consultation
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Connaître les pièces contractuelles du contrat de maîtrise d’œuvre
Les marchés de maîtrise d’œuvre nécessitent la rédaction d’un contrat écrit. Le plus grand soin doit être apporté à ce document qui régit les relations entre le maître d’ouvrage et…

31/05/2023

#CCAG #Acte d'engagement
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Les pièces du compte financier
Le compte financier comprend des pièces générales, listées par un bordereau des pièces générales et des pièces annexes.

17/10/2014

#Compte administratif #Compte de gestion
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MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces,…
Pour un marché à procédure adaptée, la rédaction des pièces est libre. Cependant, cette tâche peut se révéler délicate. En effet, en l’absence d’obligations précises, comment être sûr que l’on…

11/02/2021

#Procédure de marché public #MAPA
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Les pièces justificatives de dépense en comptabilité publique
L’exécution financière est un domaine aussi important et stratégique que la préparation ou la prospective budgétaire. En effet, le paiement d’une pièce de dépense obéit à des règles très précises,…

13/06/2022

#Certificat électronique de signature #Pièce justificative de paiement
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Liste de pièces constitutives d’un dossier de demande de subvention…
Grâce à cette liste (non exhaustive), vous savez quels types de pièces administratives, techniques et financières, peuvent vous être demandés si vous sollicitez des aides d’une collectivité (département, région) ou…

10/02/2017

#Vélo
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Les pièces justificatives de recettes des collectivités et des établissements…
Pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération, les titres de recettes, et donc les recettes, revêtent une importance fondamentale. Or, à la différence des dépenses du secteur public…

13/11/2023

#Opération comptable #Exécution financière
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Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?
Le Code de la commande publique étant relativement libre sur le contenu du dossier de consultation, la rédaction des pièces de votre procédure adaptée peut être difficile. En effet, en…

15/01/2020

#MAPA
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La dématérialisation des pièces et la facture électronique
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi, depuis 2017, les collectivités reçoivent un certain nombre de…

15/11/2022

#Administration électronique #Dématérialisation comptable
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La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi, depuis 2017, les collectivités reçoivent un certain nombre de…

10/11/2021

#Dématérialisation comptable #PES V2 #Pièce justificative de paiement
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Bordereau de suivi "Élimination des pièces anatomiques humaines", référencé Cerfa…
L’utilisation d’un bordereau réglementaire de suivi « Elimination des pièces anatomiques humaines » référence Cerfa n° 11350*03 est obligatoire pour assurer leur traçabilité. Il accompagne chaque conteneur de pièces anatomiques. Il comporte…

11/01/2018

#Cendres #Crématorium
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Établir son acte d’engagement dans le cadre d’une procédure d’achat…
L’acte d’engagement est la pièce centrale de votre futur marché. Il s’agit du seul document contractuel qui doit obligatoirement être signé dans le cadre de la remise des offres. Ainsi,…

07/02/2024

#Acte d'engagement #Procédure de marché public
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Convention constitutive d’un GCSMS
Les GCSMS sont des modes de coopération qui se développent de manière importante en raison de l’apparition de la logique de parcours qui a remplacé la logique d’établissement que nous…

22/09/2022

#Service d'aide à domicile #Convention
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Rédiger les pièces de prix
Les articles L. 2 et L. 1111-1 du Code de la commande publique définissent le marché public comme un contrat conclu à titre onéreux et fait donc de la notion de prix,…

29/11/2023

#Choix du prix du marché #Marché de travaux
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La chaîne de dématérialisation des pièces justificatives
Cet outil schématise la chaîne de dématérialisation des pièces justificatives en incluant tous les acteurs de la chaîne de la dépense.

06/04/2021

#PES V2 #Séparation ordonnateur/comptable

Une offre pour chaque métier

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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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