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Prestations d'interim

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Prestations d'interim dans l'actualité

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Prestations d'interim dans les ressources documentaires

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Passer un marché de prestations d’intérim
Les marchés portant sur les prestations d’intérim sont à la frontière entre les prestations concurrentielles et les contrats de travail exclus de la réglementation applicable aux marchés publics. Mettre en…

15/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
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Encadrement de l’intérim médical
Dans un contexte de démographie médicale en tension, un certain nombre d’établissements de santé sont parfois contraints de recourir à l’intérim médical pour certaines spécialités. Pour éviter les dérives liées…

08/12/2024

#Praticien hospitalier #Contrat de mise à disposition
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Apprécier l’exécution des prestations informatiques
Les prestations informatiques sont des prestations spécifiques. Pour contrôler leur bonne exécution qualitative, on doit procéder en plusieurs étapes. Quelles sont ces différentes étapes ? Comment organiser et gérer la mise…

23/01/2017

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Acheter des prestations intellectuelles
Les transformations régulières auxquelles les acheteurs publics sont confrontés (loi NOTRe, loi Santé et mise en place des GHT, transformation numérique, mise en place de la loi Sapin 2…) imposent…

09/09/2023

#Achat de prestations intellectuelles #Marché de fournitures
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Évaluer l’affectation pertinente des charges de personnels de gestion aux…
Dans les services à domicile, rares sont ceux qui ont la taille suffisante pour affecter des moyens propres d’encadrement, planification et gestion, à chaque prestation (ou service). Le modèle d’organisation…

13/01/2013

#Organisation des services #Prestataire
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés : au site (situation géographique, moyens de transport) ; au bâtiment (gestion écologique, qualité de l’air intérieur, accessibilité…

25/03/2018

#Achat durable #Marché de services
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Analyser une offre avec prestations supplémentaires : demande, recevabilité, analyse, classement
Le pouvoir adjudicateur peut demander aux candidats de proposer dans leur offre des prestations supplémentaires, qu’il se réserve le droit de commander ou non. Anciennement appelées « options » et désormais « prestations…

08/09/2022

#Analyse des offres #Prestataire
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Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : motivation,…
Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont acceptables en l’état. Vous avez la possibilité…

05/06/2016

#Contrôle du marché public #Ajournement des prestations et des fournitures
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Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…
Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations intellectuelles ». Évaluer la qualité de ce type de…

02/09/2023

#Achat de prestations intellectuelles
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Intégrer dans un marché public de prestation de nettoyage des…
Les prestations de nettoyage des locaux représentent un poste important des charges d’un immeuble de bureau. L’utilisation de produits chimiques, les consommations d’eau et d’énergie ont des conséquences environnementales et…

24/05/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
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Suivre la prestation du SAAD
Tous les éléments constitutifs du projet d’intervention d’un service d’aide et d'accompagnement à domicile nécessitent un suivi : éléments logistiques, matériels et humains.Le suivi individuel de chaque prestation répond à plusieurs…

09/04/2011

#Management #Prestataire
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Répartir les prestations entre entreprises
La préparation du projet de construction (PRO) doit permettre l’élaboration des futurs documents contractuels des marchés de travaux qui seront lancés ultérieurement.Une des difficultés principales de cette phase est de…

21/05/2025

#Marché de travaux #Allotissement
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Prestations funéraires, quelle information pour les familles ?
De plus en plus de personnes ont choisi de souscrire un contrat ou une assurance qui prend en charge tout ou partie de leurs dernières volontés quant à l’organisation de…

04/05/2025

#Pompes funèbres #Funérailles
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Options : recourir aux prestations supplémentaires éventuelles
Vous souhaitez recourir à des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) afin de répondre à une part d’incertitude que vous rencontrez au stade de l’analyse du besoin et d’optimiser vos achats. Vous…

08/03/2025

#Définition des besoins #Prestataire
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Recourir aux prestations similaires : définition, conditions de mise en…
Sous conditions restrictives, vous pouvez passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du marché initialement conclu. Mais dans quel cas peut-on recourir aux…

06/05/2019

#Prestataire

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Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS facultatifs

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